Accord-cadre à bons de commande Mono attributaire : Maintenance préventive et curative des installations de détection de GAZ (manque oxygène, CO²…)
CHU de Clermont-Ferrand
Accord-cadre à bons de commande Mono attributaire : Maintenance préventive et curative des installations de détection de GAZ (manque oxygène, CO²…)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-05-12. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-17.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de réparation et d'entretien d'appareils de contrôle › Services de réparation et d'entretien de matériel de détection de gaz
- • Auvergne › Puy-de-Dôme
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-03-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande Mono attributaire : Maintenance préventive et curative des installations de détection de GAZ (manque oxygène, CO²…)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de matériel de détection de gaz 📦
Valeur estimée hors TVA: 128 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Titre: Accord-cadre à bons de commande Mono attributaire : Maintenance préventive et curative des installations de détection de GAZ (manque oxygène, CO²…)
Informations complémentaires:
Adresse postale: 58 Rue Montalembert
Code postal: 63000
Ville: Clermont-Ferrand
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Le marché sera relancé en juin 2030
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-12 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 999
Conditions de passation du marché
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-05-04 12:00:00.000 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHU de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national:
Département: Puy de Dôme
Adresse postale: 58 rue Montalembert
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bdm@chu-clermontferrand.fr 📧
Téléphone: +33 4 73 75 12 34 📞
URL: https://www.chuclermontferrand.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2963093&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2963093&orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal Administratif de Clermont Ferrand
Numéro d'enregistrement national:
Département: Puy de dome
Adresse postale: 6 Cours Sablon
B.P. 129
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.taclermontferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +330473146100 📞
Fax: +330473146122 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir réglement de consultation
Source: OJS 2026/S 055-189526 (2026-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande Mono attributaire : Maintenance préventive et curative des installations de détection de GAZ (manque oxygène, CO²…)
Numéro de référence:
25GHTA097B
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande Mono attributaire :
Maintenance préventive et curative des installations de détection de GAZ (manque oxygène, CO²…)
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de matériel de détection de gaz 📦
Valeur estimée hors TVA: 128 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
25GHTA0097B
Titre: Accord-cadre à bons de commande Mono attributaire : Maintenance préventive et curative des installations de détection de GAZ (manque oxygène, CO²…)
Informations complémentaires:
Le montant maximun annuel HT est de 45 000 €. Le montant maximum sur 4 ans HT est de 180 000 € . La durée de l'accord-cadre court à compter du 01/07/2026 jusqu'au 30/06/2027. Si la date de notification est posétérieue à la date visée supra, le marché commencera à courrir à sa date de notification. Dans ce cas, la durée d'exécution de la période initiale sera modifiée de sorte que la date de fin soit le 30/06/2027. ; Critère d'attribution = 1-Prix des prestations selon détail quantitatif estimatif : 60 % 2-Moyens matériels et humains de l'entreprise où sera précisé notamment le nombre de techniciens habilités à intervenir sur ce type de matériel : 25 % 3-Qualité de la méthodologie détaillée pour l’intervention en site hospitalier occupé : 10 % 4-Performances en matière de protection de l'environnement : mesures prises lors de l'entretien des installations, gestion des déchets, politique de développement durable : 5 %
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Code postal: 63000
Ville: Clermont-Ferrand
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Le marché sera relancé en juin 2030
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord -cadre est conclu pour une durée de 12 mois. Le nombre de période de reconduction est de 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois . La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Accord-cadre à bons de commande Mono attributaire : Maintenance préventive et curative des installations de détection de GAZ (manque oxygène, CO²…)
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-12 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 999
Conditions de passation du marché
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-05-04 12:00:00.000 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHU de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national:
26630746100019
Département: Puy de Dôme
Adresse postale: 58 rue Montalembert
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bdm@chu-clermontferrand.fr 📧
Téléphone: +33 4 73 75 12 34 📞
URL: https://www.chuclermontferrand.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2963093&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2963093&orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal Administratif de Clermont Ferrand
Numéro d'enregistrement national:
17630005100024
Département: Puy de dome
Adresse postale: 6 Cours Sablon
B.P. 129
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.taclermontferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +330473146100 📞
Fax: +330473146122 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir réglement de consultation
Source: OJS 2026/S 055-189526 (2026-03-17)
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