Accord-cadre à bons de commande - Fournitures et travaux de signalisation

Avis de marché (2026-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande - Fournitures et travaux de signalisation
Numéro de référence: 26VA04
Brève description: Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Peinture de marquage routier 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Fourniture de produits de marquage routier
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Fourniture de produits de marquage routier
Produits/services supplémentaires: Travaux de marquage routier 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Yonne 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: 12 mois reconductible 3 fois 12 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Travaux d’application de marquage routier (incluant la fourniture)
Description du marché: Travaux d’application de marquage routier (incluant la fourniture)
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de marquage routier 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Fourniture et pose de panneaux de signalisation et de rue
Description du marché: Fourniture et pose de panneaux de signalisation et de rue
Produits/services: Matériel de signalisation 📦
Produits/services supplémentaires: Panneaux de signalisation routière 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-08 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune d Auxerre
Numéro d'enregistrement national: 21890024900010
Adresse postale: 14 place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 89000
Commune postale: Auxerre
Région: Yonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Commande publique
Courrier électronique: commande.publique@auxerre.com 📧
Téléphone: +33 386724464 📞
URL: https://marches.ternum-bfc.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693969?orgAcronyme=o3z 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693969?orgAcronyme=o3z 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://dijon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 173-617490 (2026-09-04)