Accord cadre à bons de commande de fournitures scolaires, de fournitures pédagogiques, et de jeux et jouets pour la Ville de Loos (59120)

Avis de marché (2026-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre à bons de commande de fournitures scolaires, de fournitures pédagogiques, et de jeux et jouets pour la Ville de Loos (59120)
Numéro de référence: 2617C
Brève description: Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Fournitures scolaires
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Fournitures scolaires
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Reconduction annuelle tacite
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Fournitures pédagogiques et ludiques
Description du marché: Fournitures pédagogiques et ludiques
Produits/services: Matériel pédagogique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Jeux et jouets
Description du marché: Jeux et jouets
Produits/services: Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires 📦
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Loos
Numéro d'enregistrement national: 21590360000017
Adresse postale: 104 rue du Maréchal Foch
Code postal: 59120
Commune postale: Loos
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Madame le Maire
Courrier électronique: marchespublics@ville-loos.fr 📧
Téléphone: +33 320104011 📞
URL: https://www.loos.fr/fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/587810?orgAcronyme=50360 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/587810?orgAcronyme=50360 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les variantes autres que les coloris souhaités ne sont pas autorisées
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 186-661464 (2026-09-24)