Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre à bons de commande de fournitures Fourniture de produits, matériels d'hygiène et d'entretien
2023.28”
Produits/services: Produits de nettoyage📦
Brève description:
“accord-Cadre à bons de commande de fournitures Fourniture de produits, matériels d'hygiène et d'entretien”
Valeur estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 2 Produits d'hygiène et propreté
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Gants jetables📦
Produits/services supplémentaires: Équipement de cuisine📦
Produits/services supplémentaires: Fournitures pour restauration📦
Produits/services supplémentaires: Cuillères, fourchettes📦
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Houilles
Description du marché: produits d'hygiène et propreté
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est conclu pour une durée de 1 an. Le marché est conclu à compter de la date de notification du contrat. Le marché est reconduit tacitement...”
Description des renouvellements
le marché est conclu pour une durée de 1 an. Le marché est conclu à compter de la date de notification du contrat. Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“l'Acheteur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des...”
Description des options
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Il comporte un montant annuel maximum fixé à 50 000 euro(s) (H.T.).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 3 Produits ouatés
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table📦
Description du marché: produits ouatés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande. Il comporte un montant annuel maximum fixé à 50 000 euro(s) (H.T.).”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 4 Produits d'entretien
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage et produits à polir📦
Description du marché: produits d'entretien
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 5 Machines et petits matériels
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Machines d'entretien des sols📦
Description du marché: machines et petits matériels
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Il comporte un montant annuel maximum fixé à 200 000,00 euro(s) (H.T.).”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 6 Produits d'entretien et de traitement de l'eau des piscines
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de chimie fine et produits de chimie variés📦
Description du marché: produits d'entretien et de traitement de l'eau des piscines
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Il comporte un montant annuel maximum fixé à 360 000,00 euro(s) (H.T.).”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no1
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Balais et brosses et autres articles de divers types📦
Description du marché: matériels d'entretien
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-08
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): houilles
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: sous-Réserve des reconductions le marché est renouvelable dans 4 ans
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Versailles
Adresse postale: 56 Avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Administratif de Versailles
Adresse postale: 56 Avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
URL: http://Versailles.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Versailles
Adresse postale: 56 Avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailes
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
URL: http://Versailles.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 217-684338 (2023-11-07)
Informations complémentaires (2023-11-16)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 217-684338
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-12-08 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-12-15 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2023/S 224-704877 (2023-11-16)