Accord-cadre à bons de commande concernant l'acquisition de jeux jouets, matériel de psychomotricité de plein air et de sport pour la petite enfance
MAIRIE TREMBLAY EN FRANCE
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent accord cadre concerne l'acquisition de matériel éducatif, de matériel de motricité, de jeux et de jouets pour les services de la Ville de Tremblay en France (petite enfance). Chaque service de la ville de Tremblay En France assure au quotidien l'exécution du marché pour son propre compte en ce qui concerne la passation de ses commandes, le paiement de ses factures, la gestion des livraisons ainsi que les éventuels Services Après-Vente (SAV)
Date limiteDeadline 2026-10-12
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-07-27 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande concernant l'acquisition de jeux jouets, matériel de psychomotricité de plein air et de sport pour la petite enfance
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Jeux 📦
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Jeux, jouets - petite enfance
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: Montant maximum annuel H.T. : 40 000 euros<br/>
Informations complémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Mairie de Tremblay-en-France
Code postal: 93290
Ville: Tremblay en France
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Date de fin: 2030-02-05 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Critère de qualité (nom): Qualité, ergonomie et sécurité des échantillons fournis
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Diversité et services associés du catalogue
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Critère environnemental : Respect des aspects environnementaux et sociaux (réponses à l'appui du questionnaire commande publique responsable)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Le prix - Produits catalogue - Calculé selon un devis identique à tous les candidats de la façon suivante : offre la plus basse/offre à analyser x pondération
Critère de coût (pondération): 45
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Matériel de psychomotricité, de plein air et de sport - petite enfance
Produits/services supplémentaires: Équipements de sports de plein air 📦
Durée de l'accord
Date de fin: 2030-05-02 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-10-12 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-10-12 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Mesures de gestion environnementale
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel spécifique
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie tremblay en france
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 18 boulevard de l'Hôtel de Ville
Code postal: 93290
Commune postale: Tremblay En France
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: De Carvalho Virginie
Courrier électronique: achats.marches@tremblayenfrance.fr 📧
Téléphone: 0149637135 📞
URL: https://www.tremblay-en-france.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://tremblay-en-france.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://tremblay-en-france.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://tremblay-en-france.achatpublic.com 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 0149202000 📞
Fax: 0149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 144-524123 (2026-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande concernant l'acquisition de jeux jouets, matériel de psychomotricité de plein air et de sport pour la petite enfance
Numéro de référence:
AOO26-05AMP
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Le présent accord cadre concerne l'acquisition de matériel éducatif, de matériel de motricité, de jeux et de jouets pour les services de la Ville de Tremblay en France (petite enfance).
Chaque service de la ville de Tremblay En France assure au quotidien l'exécution du marché pour son propre compte en ce qui concerne la passation de ses commandes, le paiement de ses factures, la gestion des livraisons ainsi que les éventuels Services Après-Vente (SAV)
Afficher plus
Produits/services: Jeux 📦
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Jeux, jouets - petite enfance
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: Montant maximum annuel H.T. : 40 000 euros<br/>
Informations complémentaires:
La date prévisionnelle de début des prestations est fixée au 01/01/2027. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification. La première période court de sa date de notification au 05/02/28
Produits/services supplémentaires: Jeux
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Mairie de Tremblay-en-France
Code postal: 93290
Ville: Tremblay en France
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Date de fin: 2030-02-05 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La première période court de sa date de notification au 05/02/28
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité, ergonomie et sécurité des échantillons fournis
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Diversité et services associés du catalogue
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Critère environnemental : Respect des aspects environnementaux et sociaux (réponses à l'appui du questionnaire commande publique responsable)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Le prix - Produits catalogue - Calculé selon un devis identique à tous les candidats de la façon suivante : offre la plus basse/offre à analyser x pondération
Critère de coût (pondération): 45
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Matériel de psychomotricité, de plein air et de sport - petite enfance
Produits/services supplémentaires: Équipements de sports de plein air 📦
Durée de l'accord
Date de fin: 2030-05-02 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-10-12 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-10-12 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Mesures de gestion environnementale
Liste et brève description des règles et critères:
Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
Critère de sélection: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Critère de sélection: Gestion de la chaîne d'approvisionnement
Liste et brève description des règles et critères:
Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailsi le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effetles moyens humains et matériels dont dispose l'entreprise pour l'exécution du marchétout élément permettant d'apprécier les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (telles que des certifications qualité, par exemple)
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Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>Le financement et le paiement des prestations relatives au présent marché s'effectuent sur la base des ressources propres de la commune
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie tremblay en france
Numéro d'enregistrement national:
90069
Adresse postale: 18 boulevard de l'Hôtel de Ville
Code postal: 93290
Commune postale: Tremblay En France
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: De Carvalho Virginie
Courrier électronique: achats.marches@tremblayenfrance.fr 📧
Téléphone: 0149637135 📞
URL: https://www.tremblay-en-france.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://tremblay-en-france.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://tremblay-en-france.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://tremblay-en-france.achatpublic.com 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national:
694552F0-F95E-F7C5-AA5FF6E759C4E5A5
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 0149202000 📞
Fax: 0149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 144-524123 (2026-07-27)
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