Accord-cadre à bons de commande à prix mixtes pour la mise en place de prestations d’entretien des parties communes et des espaces verts du patrimoine d’HARMONIE HABITAT (incluant les bureaux du Sillon de Bretagne)
Harmonie habitat
Accord-cadre à bons de commande de pour la mise en place de prestations d'entretien des parties communes et des espaces verts du patrimoine d'Harmonie habitat ( incluant les bureaux du Sillon de Bretagne)
Date limiteDeadline 2026-07-08
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-05-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande à prix mixtes pour la mise en place de prestations d’entretien des parties communes et des espaces verts du patrimoine d’HARMONIE HABITAT (incluant les bureaux du Sillon de Bretagne)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Nettoyage et traitement du sol 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ménage Nord Loire 1
Description du marché: Voir l’annexe 4 « Fichier patrimoine Ménage Logements & DPGF & BPU » du CCTP
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ménage Nord Loire 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ménage Sud Loire 1
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ménage Sud Loire 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ménage Bureaux
Description du marché: Voir l’annexe 5 « Fichier patrimoine Ménage Bureaux & DPGF & BPU » du CCTP
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Espaces Verts Nord Loire 1
Description du marché: Voir l'annexe 6 « Fichier patrimoine Espaces Verts & DPGF & BPU » du CCTP
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Espaces Verts Nord Loire 2
Description du marché: Voir l’annexe 6 « Fichier patrimoine Espaces Verts & DPGF & BPU » du CCTP
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Espaces Verts Sud Loire 1
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Espaces Verts Sud Loire 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Code postal: 44800
Ville: Saint-herblain
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-08 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur les enchères électroniques
Une vente aux enchères électronique sera utilisée ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères: Voir les documents de la consultation
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Description des motifs d'exclusion: Voir DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Harmonie habitat
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 44800
Commune postale: Saint-herblain
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Juridique Service
Courrier électronique: marches@harmoniehabitat.org 📧
Téléphone: 0251776730 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://marches.harmoniehabitat.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons 🌏
URL de participation: https://marches.harmoniehabitat.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 44921
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-nantes@justice.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: 30 jours
Source: OJS 2026/S 097-347438 (2026-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande à prix mixtes pour la mise en place de prestations d’entretien des parties communes et des espaces verts du patrimoine d’HARMONIE HABITAT (incluant les bureaux du Sillon de Bretagne)
Numéro de référence:
MP26FCS03
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande de pour la mise en place de prestations d'entretien des parties communes et des espaces verts du patrimoine d'Harmonie habitat ( incluant les bureaux du Sillon de Bretagne)
Type de contrat: Services
Produits/services: Nettoyage et traitement du sol 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1
Titre: Ménage Nord Loire 1
Description du marché: Voir l’annexe 4 « Fichier patrimoine Ménage Logements & DPGF & BPU » du CCTP
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 2
Titre: Ménage Nord Loire 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
Lot 3
Titre: Ménage Sud Loire 1
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
Lot 4
Titre: Ménage Sud Loire 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
Lot 5
Titre: Ménage Bureaux
Description du marché: Voir l’annexe 5 « Fichier patrimoine Ménage Bureaux & DPGF & BPU » du CCTP
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
Lot 6
Titre: Espaces Verts Nord Loire 1
Description du marché: Voir l'annexe 6 « Fichier patrimoine Espaces Verts & DPGF & BPU » du CCTP
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
Lot 7
Titre: Espaces Verts Nord Loire 2
Description du marché: Voir l’annexe 6 « Fichier patrimoine Espaces Verts & DPGF & BPU » du CCTP
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
Lot 8
Titre: Espaces Verts Sud Loire 1
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
Lot 9
Titre: Espaces Verts Sud Loire 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Description
Code postal: 44800
Ville: Saint-herblain
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-08 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur les enchères électroniques
Une vente aux enchères électronique sera utilisée ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères: Voir les documents de la consultation
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Description des motifs d'exclusion: Voir DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Harmonie habitat
Numéro d'enregistrement national:
86880152300028
Code postal: 44800
Commune postale: Saint-herblain
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Juridique Service
Courrier électronique: marches@harmoniehabitat.org 📧
Téléphone: 0251776730 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://marches.harmoniehabitat.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons 🌏
URL de participation: https://marches.harmoniehabitat.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
17350111500864
Code postal: 44921
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-nantes@justice.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: 30 jours
Source: OJS 2026/S 097-347438 (2026-05-19)
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