l'Accord-Cadre est "Composite". Il comprend une partie "Marché ordinaire" et une partie "Accord-Cadre à bons de commande".Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires et des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-04.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-17.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accompagnement logistique dans le cadre d'un projet de recherche clinique - etude multicentrique Benradress
Mapa-2023-127”
Produits/services: Services de recherche📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre est "Composite". Il comprend une partie "Marché ordinaire" et une partie "Accord-Cadre à bons de commande".Les prestations sont réglées par...”
Brève description
l'Accord-Cadre est "Composite". Il comprend une partie "Marché ordinaire" et une partie "Accord-Cadre à bons de commande".Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires et des prix unitaires
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de recherche📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: le propre compte du Chu de Lille 59037 - lille Cedex
Description du marché:
“l'Accord-Cadre est "Composite". Il comprend une partie "Marché ordinaire" et une partie "Accord-Cadre à bons de commande".Les prestations sont réglées par...”
Description du marché
l'Accord-Cadre est "Composite". Il comprend une partie "Marché ordinaire" et une partie "Accord-Cadre à bons de commande".Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires et des prix unitaires
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: se référer à l'article 5.1 du règlement de consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: se référer à l'article 5.1 du règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: se référer à l'article 5.1 du règlement de consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Le marché public est financé par le budget propre de chaque Centre ou Groupe Hospitalier, au titre des seules prestations ordonnées par lui pour son propre compte
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-04
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Pour la partie " marché ordinaire ", l'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat, valant ordre de commencer les prestations et se termine à la fin de la mise en place de l'étude.Pour la partie " accord-cadre à bons de commande ", l'exécution des prestations débute à compter de l'émission des bons de commande prescrivant de commencer l'étude pour une durée de 48 mois répartie comme suit : 36 mois d'inclusion patient et 12 mois de suivi patient.Le titulaire se tient disponible pour un audit de la part de la DRI durant l'exécution du marché.Le titulaire accepte de recevoir le ou les représentants de la DRI pour des visites ou des audits à des dates et heures convenues d'un commun accord.Ces audits donnent lieu à la rédaction d'un rapport par la DRI qui le transmet au titulaire. Les commentaires du rapport sont discutés entre les Parties. Un échéancier des actions correctives est établi conjointement. Pendant l'audit, le titulaire s'engage à mettre à disposition de la DRI tous les documents utiles
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire, Cs 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 320631347 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire, Cs 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 320631347 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire, Cs 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 320631347 📠
Source: OJS 2023/S 225-708751 (2023-11-17)