Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accompagnement à la mobilité professionnelle européenne et internationale de jeunes demandeurs d'emploi de la Région Nouvelle-Aquitaine
2023I000S04815”
Produits/services: Services de gestion de voyages📦
Brève description:
“accompagnement à la mobilité professionnelle européenne et internationale de jeunes demandeurs d'emploi de la Région Nouvelle-Aquitaine” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de gestion de voyages📦
Produits/services supplémentaires: Services d'accompagnement professionnel📦
Lieu d'exécution: Nouvelle-Aquitaine🏙️
Description du marché:
“accompagnement à la mobilité professionnelle européenne de jeunes demandeurs d'emploi pour les destinations en Europe no1” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre pourra être reconduit une fois pour une période d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 2 ans” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R....”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: une partie des mobilités est financée par le programme Eramus+
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Il s'exécute après émission de bons de commande. Il est conclu sans montant minimum et avec un...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Il s'exécute après émission de bons de commande. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 373 750 euro(s) HT, soit 448 500 euro(s) (T.T.C.) par an. L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification, il pourra être reconduit une fois un an
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“accompagnement à la mobilité professionnelle européenne de jeunes demandeurs d'emploi pour les destinations en Europe no2”
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“lot 3 : Accompagnement à la mobilité professionnelle de jeunes demandeurs d'emploi dans la Province de Québec”
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Il s'exécute après émission de bons de commande. Il est conclu sans montant minimum et avec un...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Il s'exécute après émission de bons de commande. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 41 125 euro(s) euro(s) HT, soit 55 350 euro(s) (T.T.C.) par an. L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification, il pourra être reconduit une fois un an
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Accord-Cadre, conclu sans montant minimum et avec un montant maximum, est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R....”
Conditions d'exécution du contrat
l'Accord-Cadre, conclu sans montant minimum et avec un montant maximum, est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-11
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“les prestations sont financées selon les modalités suivantes: budget régional.Les documents de la consultation disposent des modalités de prises en charge...”
les prestations sont financées selon les modalités suivantes: budget régional.Les documents de la consultation disposent des modalités de prises en charge des frais relatifs à la mobilité des demandeurs d'emploi, et des prix du BPU rémunérant le titulaire de l'accord-cadre.Le présent avis est rédigé et publié en langue française.Les motifs d'exclusion des soumissionnaires sont indiqués au règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet CS 21490
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
URL: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet CS 21490
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
URL: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 219-690673 (2023-11-09)