AC Collecte / remplacement poubelles et piquetage déchets STFL

DTRS

La présente consultation concerne la réalisation de prestations de propreté (piquetage, remplacement de sac poubelle…) sur le domaine public fluvial géré par la DTRS sur le secteur du STFL.

Date limite

Deadline 2026-12-04

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-10-30 Avis de marché
Avis de marché (2026-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: AC Collecte / remplacement poubelles et piquetage déchets STFL
Numéro de référence: 2651F0033
Brève description:
La présente consultation concerne la réalisation de prestations de propreté (piquetage, remplacement de sac poubelle…) sur le domaine public fluvial géré par la DTRS sur le secteur du STFL.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de collecte des ordures 📦
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Nature complémentaire du marché: Fournitures
Description
Identifiant interne: 2651F0033
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-12-04 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-11-24 12:00:00.000 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Dtrs
Numéro d'enregistrement national: 13001779100075
Code postal: 69005
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle Juridique et Marchés
Courrier électronique: pjm.dir.rhonesaone@vnf.fr 📧
Téléphone: 0000000 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3097002?orgAcronyme=d4t 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3097002?orgAcronyme=d4t 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Voies Navigables de France
Numéro d'enregistrement national: 13001779100075
Code postal: 69005
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle Juridique et Marchés
Courrier électronique: pjm.dir.rhonesaone@vnf.fr 📧
Téléphone: 000000000 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Dtrs
Téléphone: 0000000 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 213-761393 (2026-10-30)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Rhône
Produits/services:
Services d'évacuation des eaux usées... Services liés aux déchets et aux ordures Élimination et traitement des ordures Services de collecte des ordures