abonnement, accès en ligne et fourniture de ressources documentaires numériques pour le Département de l'isère et la Ville de Grenoble - 11 lots

Département de l isere

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.L'accord-cadre est sans minimum et avec maximum pour chaque lot.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Ce marché s'inscrit dans le cadre d'un groupement de commandes constitué entre le Département de l'isère et la Ville de Grenoble. Le Département de l'isère en est le coordonnateur.L'objectif est de procéder à un achat groupé de ressources numériques, tronc commun d'une offre mutualisée, qu'ils pourront proposer de manière différenciée à leurs usagers via leurs sites Internet respectifs.Ainsi, la demande de ressources pourra non seulement varier d'une collectivité à l'autre, mais également d'une année sur l'autre et en fonction des utilisations et des budgets alloués

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-07-24. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-21.

Qui ?

• Département de l isere

Qu'est-ce que c'est ?

• Unité centrale de traitement › Plates-formes informatiques

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-06-21	Avis de marché

Avis de marché (2023-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plates-formes informatiques
Numéro de référence: F23dcp-Euf001
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plates-formes informatiques 📦
Code CPV supplémentaire: Plates-formes informatiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: departement de l isere
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: https://www.isere.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@isere.fr 📧
Téléphone: +33 476003838 📞
Fax: +33 476003835 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-21 📅
Date limite de soumission: 2023-07-24 📅
Date de publication: 2023-06-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 120-381625
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires

accord cadre à bons de commande sans mini et avec maxi. Le montant des prestations pour la période initiale du lot no01 est de 20 000 euro(s) (H.T.). Le montant maximum sera identique pour chaque période de reconduction

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 037 600 EUR 💰
Intitulé du lot: solution de diffusion et d'écoute de musique en ligne
Numéro du lot: 01
Brève description: solution de diffusion et d'écoute de musique en ligne
Valeur estimée hors TVA: 12 800 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: solution de diffusion et de visionnage de vidéo à la demande - achat en bouquet
Numéro du lot: 02
Brève description: solution de diffusion et de visionnage de vidéo à la demande - achat en bouquet
Valeur estimée hors TVA: 26 300 EUR 💰
Informations complémentaires:

accord cadre à bons de commande sans mini et avec maxi. Le montant des prestations pour la période initiale du lot no02 est de 35 000 euro(s) (H.T.). Le montant maximum sera identique pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: solution de diffusion et de visionnage de vidéo à la demande - achat titre à titre
Numéro du lot: 03
Brève description:

solution de diffusion et de visionnage de vidéo à la demande - achat titre à titre

Valeur estimée hors TVA: 16 700 EUR 💰
Informations complémentaires:

accord cadre à bons de commande sans mini et avec maxi. Le montant des prestations pour la période initiale du lot no03 est de 25 000 euro(s) (H.T.). Le montant maximum sera identique pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: solution de diffusion et de visionnage de vidéo documentaire à la demande - achat en bouquet
Numéro du lot: 04
Brève description:

solution de diffusion et de visionnage de vidéo documentaire à la demande - achat en bouquet

Valeur estimée hors TVA: 2 050 EUR 💰
Informations complémentaires:

accord cadre à bons de commande sans mini et avec maxi. Le montant des prestations pour la période initiale du lot no04 est de 10 000 euro(s) (H.T.). Le montant maximum sera identique pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: solution de diffusion et de consultation de titres de presse grand public en bouquet
Numéro du lot: 05
Brève description:

solution de diffusion et de consultation de titres de presse grand public en bouquet

Valeur estimée hors TVA: 69 300 EUR 💰
Informations complémentaires:

accord cadre à bons de commande sans mini et avec maxi. Le montant des prestations pour la période initiale du lot no05 est de 80 000 euro(s) (H.T.). Le montant maximum sera identique pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: solution de diffusion et de consultation de titres de presse quotidienne
Numéro du lot: 06
Brève description: solution de diffusion et de consultation de titres de presse quotidienne
Valeur estimée hors TVA: 54 750 EUR 💰
Informations complémentaires:

accord cadre à bons de commande sans mini et avec maxi. Le montant des prestations pour la période initiale du lot no06 est de 65 000 euro(s) (H.T.). Le montant maximum sera identique pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: solution de diffusion et de consultation de titres de presse d'informations locales
Numéro du lot: 07
Brève description:

solution de diffusion et de consultation de titres de presse d'informations locales

Valeur estimée hors TVA: 8 100 EUR 💰
Informations complémentaires:

accord cadre à bons de commande sans mini et avec maxi. Le montant des prestations pour la période initiale du lot no07 est de 15 000 euro(s) (H.T.). Le montant maximum sera identique pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: solution de diffusion et de consultation de livres numériques pour la jeunesse
Numéro du lot: 08
Brève description: solution de diffusion et de consultation de livres numériques pour la jeunesse
Valeur estimée hors TVA: 2 900 EUR 💰
Informations complémentaires:

accord cadre à bons de commande sans mini et avec maxi. Le montant des prestations pour la période initiale du lot no08 est de 10 000 euro(s) (H.T.). Le montant maximum sera identique pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: solution de diffusion et de consultation de modules d'autoformation
Numéro du lot: 09
Brève description: solution de diffusion et de consultation de modules d'autoformation
Valeur estimée hors TVA: 36 900 EUR 💰
Informations complémentaires:

accord cadre à bons de commande sans mini et avec maxi. Le montant des prestations pour la période initiale du lot no09 est 45 000 euro(s) (H.T.). Le montant maximum sera identique pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: solution de diffusion et de consultation de spectacles filmés
Numéro du lot: 10
Brève description: solution de diffusion et de consultation de spectacles filmés
Valeur estimée hors TVA: 3 800 EUR 💰
Informations complémentaires:

accord cadre à bons de commande sans mini et avec maxi. Le montant des prestations pour la période initiale du lot no10 est de 10 000 euro(s) (H.T.). Le montant maximum sera identique pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: solution de diffusion et de consultation de mangas numériques
Numéro du lot: 11
Brève description: solution de diffusion et de consultation de mangas numériques
Valeur estimée hors TVA: 25 800 EUR 💰
Informations complémentaires:

accord cadre à bons de commande sans mini et avec maxi. Le montant des prestations pour la période initiale du lot no11 est de 40 000 euro(s) (H.T.). Le montant maximum sera identique pour chaque période de reconduction

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: grenoble 38000 - grenoble

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelstout autre document permettant au candidat de faire la preuve de sa capacité financière, si celui-ci est objectivement dans l'impossibilité de produire le ou les documents mentionnés ci-dessus pour justifier de cette capacité

Capacité technique et professionnelle:

liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatles éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables par ajustement annuel.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : "Ressources propres du Département de l'isère, y compris les emprunts."

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: grenoble
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre au regard
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Diversité du catalogue et pertinence de l'offre commerciale
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité des services associés
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22380001200013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 120-381625 (2023-06-21)

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