l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.L'accord-cadre est sans minimum et avec maximum pour chaque lot.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Ce marché s'inscrit dans le cadre d'un groupement de commandes constitué entre le Département de l'isère et la Ville de Grenoble. Le Département de l'isère en est le coordonnateur.L'objectif est de procéder à un achat groupé de ressources numériques, tronc commun d'une offre mutualisée, qu'ils pourront proposer de manière différenciée à leurs usagers via leurs sites Internet respectifs.Ainsi, la demande de ressources pourra non seulement varier d'une collectivité à l'autre, mais également d'une année sur l'autre et en fonction des utilisations et des budgets alloués
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-24.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-21.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“abonnement, accès en ligne et fourniture de ressources documentaires numériques pour le Département de l'isère et la Ville de Grenoble - 11 lots
F23dcp-Euf001”
Produits/services: Plates-formes informatiques📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.L'accord-cadre est sans minimum et avec maximum pour chaque lot.Chaque lot fera l'objet d'une...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.L'accord-cadre est sans minimum et avec maximum pour chaque lot.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Ce marché s'inscrit dans le cadre d'un groupement de commandes constitué entre le Département de l'isère et la Ville de Grenoble. Le Département de l'isère en est le coordonnateur.L'objectif est de procéder à un achat groupé de ressources numériques, tronc commun d'une offre mutualisée, qu'ils pourront proposer de manière différenciée à leurs usagers via leurs sites Internet respectifs.Ainsi, la demande de ressources pourra non seulement varier d'une collectivité à l'autre, mais également d'une année sur l'autre et en fonction des utilisations et des budgets alloués
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 037 600 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: solution de diffusion et d'écoute de musique en ligne
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Plates-formes informatiques📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: grenoble 38000 - grenoble
Description du marché: solution de diffusion et d'écoute de musique en ligne
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre au regard
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Diversité du catalogue et pertinence de l'offre commerciale
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité des services associés
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 800 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
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Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande sans mini et avec maxi. Le montant des prestations pour la période initiale du lot no01 est de 20 000 euro(s) (H.T.). Le...”
Informations complémentaires
accord cadre à bons de commande sans mini et avec maxi. Le montant des prestations pour la période initiale du lot no01 est de 20 000 euro(s) (H.T.). Le montant maximum sera identique pour chaque période de reconduction
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: solution de diffusion et de visionnage de vidéo à la demande - achat en bouquet
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: solution de diffusion et de visionnage de vidéo à la demande - achat en bouquet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 26 300 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande sans mini et avec maxi. Le montant des prestations pour la période initiale du lot no02 est de 35 000 euro(s) (H.T.). Le...”
Informations complémentaires
accord cadre à bons de commande sans mini et avec maxi. Le montant des prestations pour la période initiale du lot no02 est de 35 000 euro(s) (H.T.). Le montant maximum sera identique pour chaque période de reconduction
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“solution de diffusion et de visionnage de vidéo à la demande - achat titre à titre” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“solution de diffusion et de visionnage de vidéo à la demande - achat titre à titre” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 700 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande sans mini et avec maxi. Le montant des prestations pour la période initiale du lot no03 est de 25 000 euro(s) (H.T.). Le...”
Informations complémentaires
accord cadre à bons de commande sans mini et avec maxi. Le montant des prestations pour la période initiale du lot no03 est de 25 000 euro(s) (H.T.). Le montant maximum sera identique pour chaque période de reconduction
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“solution de diffusion et de visionnage de vidéo documentaire à la demande - achat en bouquet” Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“solution de diffusion et de visionnage de vidéo documentaire à la demande - achat en bouquet” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 050 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande sans mini et avec maxi. Le montant des prestations pour la période initiale du lot no04 est de 10 000 euro(s) (H.T.). Le...”
Informations complémentaires
accord cadre à bons de commande sans mini et avec maxi. Le montant des prestations pour la période initiale du lot no04 est de 10 000 euro(s) (H.T.). Le montant maximum sera identique pour chaque période de reconduction
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“solution de diffusion et de consultation de titres de presse grand public en bouquet” Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“solution de diffusion et de consultation de titres de presse grand public en bouquet” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 69 300 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande sans mini et avec maxi. Le montant des prestations pour la période initiale du lot no05 est de 80 000 euro(s) (H.T.). Le...”
Informations complémentaires
accord cadre à bons de commande sans mini et avec maxi. Le montant des prestations pour la période initiale du lot no05 est de 80 000 euro(s) (H.T.). Le montant maximum sera identique pour chaque période de reconduction
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: solution de diffusion et de consultation de titres de presse quotidienne
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: solution de diffusion et de consultation de titres de presse quotidienne
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 54 750 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande sans mini et avec maxi. Le montant des prestations pour la période initiale du lot no06 est de 65 000 euro(s) (H.T.). Le...”
Informations complémentaires
accord cadre à bons de commande sans mini et avec maxi. Le montant des prestations pour la période initiale du lot no06 est de 65 000 euro(s) (H.T.). Le montant maximum sera identique pour chaque période de reconduction
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“solution de diffusion et de consultation de titres de presse d'informations locales” Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“solution de diffusion et de consultation de titres de presse d'informations locales” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 100 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande sans mini et avec maxi. Le montant des prestations pour la période initiale du lot no07 est de 15 000 euro(s) (H.T.). Le...”
Informations complémentaires
accord cadre à bons de commande sans mini et avec maxi. Le montant des prestations pour la période initiale du lot no07 est de 15 000 euro(s) (H.T.). Le montant maximum sera identique pour chaque période de reconduction
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: solution de diffusion et de consultation de livres numériques pour la jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: solution de diffusion et de consultation de livres numériques pour la jeunesse
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 900 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande sans mini et avec maxi. Le montant des prestations pour la période initiale du lot no08 est de 10 000 euro(s) (H.T.). Le...”
Informations complémentaires
accord cadre à bons de commande sans mini et avec maxi. Le montant des prestations pour la période initiale du lot no08 est de 10 000 euro(s) (H.T.). Le montant maximum sera identique pour chaque période de reconduction
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: solution de diffusion et de consultation de modules d'autoformation
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: solution de diffusion et de consultation de modules d'autoformation
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 900 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande sans mini et avec maxi. Le montant des prestations pour la période initiale du lot no09 est 45 000 euro(s) (H.T.). Le...”
Informations complémentaires
accord cadre à bons de commande sans mini et avec maxi. Le montant des prestations pour la période initiale du lot no09 est 45 000 euro(s) (H.T.). Le montant maximum sera identique pour chaque période de reconduction
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: solution de diffusion et de consultation de spectacles filmés
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: solution de diffusion et de consultation de spectacles filmés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 800 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande sans mini et avec maxi. Le montant des prestations pour la période initiale du lot no10 est de 10 000 euro(s) (H.T.). Le...”
Informations complémentaires
accord cadre à bons de commande sans mini et avec maxi. Le montant des prestations pour la période initiale du lot no10 est de 10 000 euro(s) (H.T.). Le montant maximum sera identique pour chaque période de reconduction
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: solution de diffusion et de consultation de mangas numériques
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: solution de diffusion et de consultation de mangas numériques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 800 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande sans mini et avec maxi. Le montant des prestations pour la période initiale du lot no11 est de 40 000 euro(s) (H.T.). Le...”
Informations complémentaires
accord cadre à bons de commande sans mini et avec maxi. Le montant des prestations pour la période initiale du lot no11 est de 40 000 euro(s) (H.T.). Le montant maximum sera identique pour chaque période de reconduction
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelstout autre document permettant au candidat de faire la preuve de sa capacité financière, si celui-ci est objectivement dans l'impossibilité de produire le ou les documents mentionnés ci-dessus pour justifier de cette capacité
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatles éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables par ajustement annuel.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : "Ressources propres du Département de l'isère, y compris les emprunts."
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-24
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-25
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): grenoble
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 120-381625 (2023-06-21)