Abattage, façonnage et débardage de bois d'oeuvre et de bois d'industrie feuillus dans les départements de la Bourgogne (Côte d'Or, Saône-et-Loire).
Office national des forêts
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d’exploitation forestières. Les prestations principales sont l’abattage, le façonnage et le débardage de bois d’œuvre et de bois d’industrie dans les départements de la Bourgogne (Côte d’Or, Saône-et-Loire). L’exécution de cet accord-cadre est régie par les Clauses Générales d’Achats des prestations d’exploitation forestières en forêt publique dans sa version 9200-17-DCC-BOI-003 - version G – Mars 2026 – document joint au dossier de consultation -. Ces clauses sont consultables également en ligne sur le site www.onf.fr.
Date limiteDeadline 2026-06-15
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-05-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Abattage, façonnage et débardage de bois d'oeuvre et de bois d'industrie feuillus dans les départements de la Bourgogne (Côte d'Or, Saône-et-Loire).
Numéro de référence: 2026-8400-011
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d’exploitation forestières. Les prestations principales sont l’abattage, le façonnage et...”
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'exploitation forestière 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Abattage/façonnage bois d'oeuvre + débardage bois d'oeuvre Localisation géographique (voir carte en annexe du document de consultation) : UT 1-6-7-8-9
Description du marché:
“Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d'exploitation forestières. Les prestations principales sont l'abattage, le façonnage et...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'exploitation forestière 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Départements de la Bourgogne (Côte d’Or, Saône-et-Loire).”
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Abattage/façonnage bois d'oeuvre + débardage bois d'oeuvre Localisation géographique (voir carte en annexe du document de consultation) : UT 2-3-4-5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Abattage/façonnage bois d'oeuvre + débardage bois d'oeuvre Localisation géographique (voir carte en annexe du document de consultation) : UT 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Abattage/façonnage bois d'œuvre + débardage bois d'œuvre Localisation géographique (voir carte en annexe du document de consultation) : UT 11-12-13
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Abattage/façonnage bois d'industrie + débardage bois d'industrie Localisation géographique (voir carte en annexe du document de consultation) : UT 1-2-3-4-5-6-7-8-9
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Abattage/façonnage bois d'industrie + débardage bois d'industrie Localisation géographique (voir carte en annexe du document de consultation) : UT 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Abattage/façonnage bois d'industrie + débardage bois d'industrie Localisation géographique (voir carte en annexe du document de consultation) : UT 11-12-13
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Abattage/façonnage mécanisé + débardage bois d'industrie Localisation géographique (voir carte en annexe du document de consultation) : UT 2-3-4-5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 99
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Office national des forets
Numéro d'enregistrement national: 66204311603301
Adresse postale: 14 rue GABRIEL PLANCON
CS51581
Code postal: 25010
Commune postale: Besancon cedex
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M PETITLAURENT Olivier
Courrier électronique: olivier.petitlaurent@onf.fr 📧
Téléphone: 0622113885 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultation&id=2993528&orgAcronyme=b4n 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultation&id=2993528&orgAcronyme=b4n 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Office national des forets
Numéro d'enregistrement national: 66204311603301
Adresse postale: 14 rue GABRIEL PLANCON
CS51581
Code postal: 25010
Commune postale: Besancon cedex
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M PETITLAURENT Olivier
Courrier électronique: olivier.petitlaurent@onf.fr 📧
Téléphone: 0622113885 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Office national des forets
Numéro d'enregistrement national: 66204311603301
Adresse postale: 14 rue GABRIEL PLANCON
CS51581
Code postal: 25010
Commune postale: Besancon cedex
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M PETITLAURENT Olivier
Courrier électronique: olivier.petitlaurent@onf.fr 📧
Téléphone: 0622113885 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 091-324458 (2026-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Abattage, façonnage et débardage de bois d'oeuvre et de bois d'industrie feuillus dans les départements de la Bourgogne (Côte d'Or, Saône-et-Loire).
Numéro de référence: 2026-8400-011
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d’exploitation forestières. Les prestations principales sont l’abattage, le façonnage et...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'exploitation forestière 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Abattage/façonnage bois d'oeuvre + débardage bois d'oeuvre Localisation géographique (voir carte en annexe du document de consultation) : UT 1-6-7-8-9
Description du marché:
“Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d'exploitation forestières. Les prestations principales sont l'abattage, le façonnage et...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'exploitation forestière 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Départements de la Bourgogne (Côte d’Or, Saône-et-Loire).”
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Abattage/façonnage bois d'oeuvre + débardage bois d'oeuvre Localisation géographique (voir carte en annexe du document de consultation) : UT 2-3-4-5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Abattage/façonnage bois d'oeuvre + débardage bois d'oeuvre Localisation géographique (voir carte en annexe du document de consultation) : UT 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Abattage/façonnage bois d'œuvre + débardage bois d'œuvre Localisation géographique (voir carte en annexe du document de consultation) : UT 11-12-13
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Abattage/façonnage bois d'industrie + débardage bois d'industrie Localisation géographique (voir carte en annexe du document de consultation) : UT 1-2-3-4-5-6-7-8-9
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Abattage/façonnage bois d'industrie + débardage bois d'industrie Localisation géographique (voir carte en annexe du document de consultation) : UT 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Abattage/façonnage bois d'industrie + débardage bois d'industrie Localisation géographique (voir carte en annexe du document de consultation) : UT 11-12-13
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Abattage/façonnage mécanisé + débardage bois d'industrie Localisation géographique (voir carte en annexe du document de consultation) : UT 2-3-4-5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 99
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Office national des forets
Numéro d'enregistrement national: 66204311603301
Adresse postale: 14 rue GABRIEL PLANCON
CS51581
Code postal: 25010
Commune postale: Besancon cedex
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M PETITLAURENT Olivier
Courrier électronique: olivier.petitlaurent@onf.fr 📧
Téléphone: 0622113885 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultation&id=2993528&orgAcronyme=b4n 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultation&id=2993528&orgAcronyme=b4n 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Office national des forets
Numéro d'enregistrement national: 66204311603301
Adresse postale: 14 rue GABRIEL PLANCON
CS51581
Code postal: 25010
Commune postale: Besancon cedex
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M PETITLAURENT Olivier
Courrier électronique: olivier.petitlaurent@onf.fr 📧
Téléphone: 0622113885 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Office national des forets
Numéro d'enregistrement national: 66204311603301
Adresse postale: 14 rue GABRIEL PLANCON
CS51581
Code postal: 25010
Commune postale: Besancon cedex
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M PETITLAURENT Olivier
Courrier électronique: olivier.petitlaurent@onf.fr 📧
Téléphone: 0622113885 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 091-324458 (2026-05-11)
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