A43 Renouvellement des chaussées de la Barrière Pleine Voie (BPV) de Saint Quentin Fallavier - sens Chambéry -Lyon
AREA.
Les travaux concernent la reprise de la couche de roulement et éventuellement des couches de liaison de la plateforme de la BPV de Saint Quentin Fallavier y compris des parkings et bretelles attenantes dans le sens Chambéry / Lyon
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-02-22. L'appel d'offres a été publié le 2024-01-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • AREA.
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-01-10 | Avis de marché |
| 2024-06-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction d'autoroutes
Numéro de référence: BPC001447
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction d'autoroutes 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction d'autoroutes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Area.
Adresse postale: 22D avenue Lionel TERRAY, F
Code postal: 69330
Commune postale: Jonage
Contact
Adresse Internet: http://www.aprr.fr 🌏
Courrier électronique: dominique.riguier@aprr.fr 📧
Téléphone: +33 437264024 📞
URL des documents: https://aprr.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://aprr.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-10 📅
Date limite de soumission: 2024-02-22 📅
Date de publication: 2024-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 010-024280
Se réfère à l'avis: 2023/S 151-482639
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-02-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Lieu: Saint-Apollinaire
Informations complémentaires: La séance d'ouverture n'est pas publique.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 70202787100467
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société concessionnaire d'autoroutes.
Contact
Point de contact: Direction des Opérations d'Entretien - DGA-IC - Service Chaussées, Bâtiments et Aires
Adresse du profil d'acheteur: https://aprr.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://aprr.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 Rue Servient
Commune postale: LYON Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Fax: +33 472607238 📠
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Ils figurent à l'article L 122-20 du Code de la voirie routière.
Source: OJS 2024/S 010-024280 (2024-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction d'autoroutes
Numéro de référence: BPC001447
Brève description:
Les travaux concernent la reprise de la couche de roulement et éventuellement des couches de liaison de la plateforme de la BPV de Saint Quentin Fallavier y compris des parkings et bretelles attenantes dans le sens Chambéry / Lyon
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction d'autoroutes 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction d'autoroutes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Area.
Adresse postale: 22D avenue Lionel TERRAY, F
Code postal: 69330
Commune postale: Jonage
Contact
Adresse Internet: http://www.aprr.fr 🌏
Courrier électronique: dominique.riguier@aprr.fr 📧
Téléphone: +33 437264024 📞
URL des documents: https://aprr.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://aprr.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-10 📅
Date limite de soumission: 2024-02-22 📅
Date de publication: 2024-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 010-024280
Se réfère à l'avis: 2023/S 151-482639
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
Le délai d'exécution du marché est décomposé deux phases : Phase 1 :- une période de préparation de 45 jcs - une période d'exécution des travaux de 8 nuits (DP3)Phase 2 :- une période de préparation de 45 jcs- une période d'exécution des travaux de 4 nuits (DP4)Il est envisagé de prescrire le démarrage des travaux début septembre 2024.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
A titre indicatif, les travaux concernent notamment :-Rabotage : 44 000 m2,-Retrait d'enrobés amiantés en deux zones localisées : 1 660 T,-Fourniture et mise en oeuvre d'enrobé d'assise GB4, de liaison BBSG et roulement BBSG : 7 500 T.
Durée de l'accord: 6 mois Description des options:
Le Maître d'ouvrage peut passer un marché de travaux sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans le cadre du présent marché, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique.
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Le délai d'exécution du marché est décomposé deux phases : Phase 1 :- une période de préparation de 45 jcs - une période d'exécution des travaux de 8 nuits (DP3)Phase 2 :- une période de préparation de 45 jcs- une période d'exécution des travaux de 4 nuits (DP4)Il est envisagé de prescrire le démarrage des travaux début septembre 2024.
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Site principal ou lieu d'exécution:
Autoroute A43 - Département de l'Isère (38) - autoroute A43 - département de l'isère - barrière Pleine Voie (BPV) de Saint Quentin Fallavier - sens Chambéry -Lyon
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat doit fournir les pièces énumérées ci-après : 1) Lettre de candidature - désignation du mandataire par ses co-traitants (DC1). 2) Les pouvoirs établis au profit des personnes habilitées à engager l'opérateur économique.
Situation économique et financière:
Pièces à fournir (suite) :3) Une déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2) à compléter notamment à la rubrique F1 (chiffre d'affaires HT global et relatif aux prestations objet de la procédure, pour les 3 dernières années) ou documents équivalents.4) La preuve d'une assurance des risques professionnels pertinente.S'il dispose déjà d'un compte, le candidat doit déposer cette pièce sur la plateforme en ligne mise à disposition, gratuitement, par le groupe APRR, à l'adresse suivante : https://declarants.e-attestations.com/EAttestationsFO/fo/E-Attestations.html. Sinon, il peut déposer le document dans son pli.
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Pièces à fournir (suite) :5) Une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;6) Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;7) Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité, auquel le candidat pourra faire appel pour l'exécution de l'ouvrage ;8) Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché ;9) L'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de conduite des travaux de même nature que celle du marché ;10) Des certificats de qualification professionnelle. La capacité du candidat peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent (notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence à réaliser les travaux pour lesquels il se porte candidat), ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres.
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Le candidat (ou le groupement candidat) devra présenter :-Une qualification FNTP 3121. En cas de groupement uniquement, à défaut de qualification suffisante, au moins deux membres du groupement devront présenter la qualification FNTP 3221.-Une qualification FNTP 3124 en cas de proposition incluant un taux de recyclage moyen (entre 10% et inférieur à 40%) ou fort (supérieur ou égal à 40%). En cas de groupement uniquement, à défaut de qualification suffisante, au moins deux membres du groupement devront présenter la qualification FNTP 3224.Les candidats peuvent démontrer qu'ils disposent d'une équivalence à chacune de ces qualifications en fournissant des références de travaux similaires réalisés dans les trois dernières années et/ou en cours.Le candidat doit apporter la preuve de la certification relative aux travaux de retrait de l'amiante selon le référentiel de la norme NF X46-010, et dans les conditions fixées dans la norme NF X46-011, par un organisme certificateur (ou présenter une équivalence à cette certification). Cette certification peut être apportée directement par le candidat, ou bien par un cotraitant dans le cadre d'un groupement, ou bien par un sous-traitant. Le sous-traitant devra être chargé de l'ensemble des opérations de retrait, nettoyage après retrait, et évacuation des déchets. Si des qualifications ou certifications exigées dans le cadre du dossier de consultation sont apportées par des entreprises sous-traitantes , le candidat doit justifier des capacités de ce ou ces sous-traitants (fourniture du certificat de qualification ou certification ou équivalent) et du fait qu'il en disposera pour l'exécution du marché, en produisant en engagement écrit et signé de ce ou ces sous-traitants et contre-signé du candidat (titulaire ou en cas de groupement par le co-traitant concerné et le mandataire). La preuve de cet engagement écrit peut être apporté par tous moyens (déclaration de sous-traitance, mail, ...).-Justificatifs attestant que l'entreprise dispose d'une centrale d'enrobés équipée d'un système de pesage certifié selon la norme NF P98-750 (ou équivalent) .
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-02-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Lieu: Saint-Apollinaire
Informations complémentaires: La séance d'ouverture n'est pas publique.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 70202787100467
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société concessionnaire d'autoroutes.
Contact
Point de contact: Direction des Opérations d'Entretien - DGA-IC - Service Chaussées, Bâtiments et Aires
Adresse du profil d'acheteur: https://aprr.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://aprr.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Critères relatifs à la situation personnelle d'opérateurs économiques (susceptibles d'entraîner leur exclusion) :La remise des documents mentionnés au paragraphe "Conditions de participation" est obligatoire. AREA demandera également les pièces suivantes au seul soumissionnaire auquel il est envisagé d'attribuer le marché.- les certificats fiscaux et sociaux,- les attestations d'assurance en responsabilité civile professionnelle et décennale,- les documents relatifs à la lutte contre le travail dissimulé et à la fraude aux travailleurs détachés.Le marché ne pourra être attribué à ce soumissionnaire que si celui-ci produit dans le délai imparti les documents mentionnés ci-dessous.AREA élimine tout candidat faisant l'objet d'une interdiction de soumissionner à un marché public en application des dispositions des articles du Code de la commande publique (L2141-1 àL2141-6-1 pour les exclusions de plein droit et L2141-7 à L2141-11 pour les exclusions à l'appréciation de l'acheteur).Sur la base des critères suivants, tout candidat qui ne démontre pas posséder les capacités et garanties manifestement suffisantes pour obtenir le marché sera rejeté :-Capacités économiques et financières suffisantes ; -Garanties professionnelles suffisantes ; -Capacités techniques suffisantes.Les variantes sont facultatives.Le présent avis est rédigé et publié en français.Modalités d'accès au DCE : Le dossier de consultation est téléchargeable par les candidats sur https://aprr.achatpublic.com en renseignant « Groupe APRR » dans la rubrique « Organisme ». Les modalités de remise des dossiers et contenu des offres sont décrites dans le Règlement de la consultation. Ils devront parvenir par voie électronique via ce profil d'acheteur. Les soumissionnaires sont invités à anticiper le temps de téléchargement de leur dossier et à vérifier le respect des prérequis techniques en amont. L'adresse mail utilisée pour le dépôt du pli sera celle utilisée pour la suite de la procédure.Le candidat peut se présenter sous la forme d'une entreprise unique ou d'un groupement d'entreprises avec désignation d'un mandataire commun. Après attribution du marché, le groupement retenu devra assurer sa transformation en groupement solidaire. En cas de groupement, le mandataire devra impérativement présenter tous ses cotraitants et le mandataire du groupement sera obligatoirement désigné dès la candidature. Les candidatures multiples ne sont pas autorisées. Une entreprise ne pourra déposer qu'un seul dossier de candidature, soit en tant que candidate unique, soit comme mandataire d'un groupement, soit comme cotraitante d'un groupement. En cas de consultation allotie, l'interdiction de candidature multiple se vérifie lot par lot. La présence d'une même entreprise en qualité de sous-traitante de plusieurs candidats est admise. La composition d'un groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché que dans les cas prévus dans le Code de la commande publique.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 Rue Servient
Commune postale: LYON Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Fax: +33 472607238 📠
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Ils figurent à l'article L 122-20 du Code de la voirie routière.
Source: OJS 2024/S 010-024280 (2024-01-10)
Avis d'attribution de marché (2024-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: A43 - Renouvellement des chaussées de la Barrière Pleine Voie (BPV) de Saint Quentin Fallavier - sens Chambéry - Lyon
Numéro de référence:
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction d'autoroutes 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 2111616.86 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Description du marché:
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-06-10 📅
Titre: A43 - Renouvellement des chaussées de la Barrière Pleine Voie (BPV) de Saint Quentin Fallavier - sens Chambéry - Lyon
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2111616.86 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement JEAN LEFEBVRE RHONE ALPES / CARDEM
Nom et adresse du contractant
Nom: Jean lefebvre rhone alpes
Numéro d'enregistrement national:
Département: Isère
Adresse postale: 25 boulevard Pré Pommier - CS 94011
Code postal: 38307
Commune postale: Bourgoin jallieu cedex
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: etudes-bourgoin@ejl.fr 📧
Téléphone: 0474191212 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://aprr.achatpublic.com/ 🌏
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Nom: Cardem
Numéro d'enregistrement national:
Département: Rhône
Adresse postale: 4, rue de la Fos sur Mer
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Téléphone: 0437374237 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Area.
Numéro d'enregistrement national:
Département: Rhône
Adresse postale: 22D avenue Lionel TERRAY
Code postal: 69330
Commune postale: Jonage
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction des Opérations d'Entretien - DGA-IC - Service Chaussées, Bâtiments et Aires
Courrier électronique: dominique.riguier@aprr.fr 📧
Téléphone: 0437264024 📞
URL: http://www.aprr.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://aprr.achatpublic.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://aprr.achatpublic.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 024280-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Département: Rhône
Adresse postale: 67 rue Servient
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr 📧
Téléphone: 0472607012 📞
URL: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Judiciaire de Lyon
Code postal: 69433
Commune postale: LYON Cedex 03
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Ils figurent à l'article L 122-20 du Code de la voirie routière.
Source: OJS 2024/S 117-358906 (2024-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: A43 - Renouvellement des chaussées de la Barrière Pleine Voie (BPV) de Saint Quentin Fallavier - sens Chambéry - Lyon
Numéro de référence:
BPC001447
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction d'autoroutes 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 2111616.86 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
BPC001447
Description du marché:
A titre indicatif, les travaux concernent notamment :
-Rabotage : 44 000 m2,
-Retrait d'enrobés amiantés en deux zones localisées : 1 660 T,
-Fourniture et mise en œuvre d'enrobé d'assise GB4, de liaison BBSG et roulement BBSG : 7 500 T.
Informations complémentaires:
Les délais d'exécution sont les suivants :
- Phase 1 : 6 nuits
- Phase 2 : 4 nuits
Site principal ou lieu d'exécution:
Lieu principal d'exécution: Autoroute A43 - Département de l'Isère (38) - autoroute A43 - département de l'isère - barrière Pleine Voie (BPV) de Saint Quentin Fallavier - sens Chambéry -Lyon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Lieu principal d'exécution: Autoroute A43 - Département de l'Isère (38) - autoroute A43 - département de l'Isère - barrière Pleine Voie (BPV) de Saint Quentin Fallavier - sens Chambéry -Lyon
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
24W24
Date de conclusion du contrat: 2024-06-10 📅
Titre: A43 - Renouvellement des chaussées de la Barrière Pleine Voie (BPV) de Saint Quentin Fallavier - sens Chambéry - Lyon
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2111616.86 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE Groupement JEAN LEFEBVRE RHONE ALPES / CARDEM
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement JEAN LEFEBVRE RHONE ALPES / CARDEM
Nom et adresse du contractant
Nom: Jean lefebvre rhone alpes
Numéro d'enregistrement national:
48754160900045
Département: Isère
Adresse postale: 25 boulevard Pré Pommier - CS 94011
Code postal: 38307
Commune postale: Bourgoin jallieu cedex
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: etudes-bourgoin@ejl.fr 📧
Téléphone: 0474191212 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://aprr.achatpublic.com/ 🌏
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Nom: Cardem
Numéro d'enregistrement national:
30389008100274
Département: Rhône
Adresse postale: 4, rue de la Fos sur Mer
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Téléphone: 0437374237 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Area.
Numéro d'enregistrement national:
70202787100467
Département: Rhône
Adresse postale: 22D avenue Lionel TERRAY
Code postal: 69330
Commune postale: Jonage
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction des Opérations d'Entretien - DGA-IC - Service Chaussées, Bâtiments et Aires
Courrier électronique: dominique.riguier@aprr.fr 📧
Téléphone: 0437264024 📞
URL: http://www.aprr.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://aprr.achatpublic.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://aprr.achatpublic.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 024280-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
17690111400403
Département: Rhône
Adresse postale: 67 rue Servient
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr 📧
Téléphone: 0472607012 📞
URL: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Judiciaire de Lyon
Code postal: 69433
Commune postale: LYON Cedex 03
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Ils figurent à l'article L 122-20 du Code de la voirie routière.
Source: OJS 2024/S 117-358906 (2024-06-17)
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