74 ARTHAZ - Remplacement des groupes

Hydrostadium

Fourniture, installation et mise en service de deux nouveaux groupes de production électriques en remplacement des deux machines existantes (groupes Kaplan) de l’usine d’ARTHAZ

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-11-27. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• MAVEL SA

Qui ?

• Hydrostadium

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Haute-Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-10-23	Avis de marché
2025-05-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Turbines hydrauliques
Brève description:

Fourniture, installation et mise en service de deux nouveaux groupes de production électriques en remplacement des deux machines existantes (groupes Kaplan) de l’usine d’ARTHAZ

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Turbines hydrauliques 📦
Code CPV supplémentaire: Alternateurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Hydrostadium
Adresse postale: 22 avenue des Vieux Moulins
Code postal: 74000
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.hydrostadium.com 🌏
Courrier électronique: alix.martin@hydrostadium.fr 📧
Téléphone: +33 450105343 📞
Fax: +33 450102526 📠
URL des documents: https://pha.edf.com 🌏
URL pour la participation: https://pha2.edf.com/page.aspx/fr/bpm/process_manage/6053?edfbpmtype=avis/bpm/process_manage/6053 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-23 📅
Date limite de soumission: 2023-11-27 📅
Date de publication: 2023-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 208-656482
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires

Pour poser les questions et répondre au présent avis de marché, les candidats sont invités à utiliser la « AVIS006053 - 74 ARTHAZ - Remplacement des groupes » associée, accessible dans le portail-achats. Les éventuels candidats non inscrits au portail-achats, pourront s'enregistrer à l'adresse suivante: https://pha.edf.com En cas de groupement solidaires ou conjoint avec mandataire solidaire: l'aptitude du mandataire, ainsi que celle des autres membres du groupement, sera vérifiée par HSM, en particulier tous les critères du présent avis devront être satisfaits; les capacités économiques et financières (III.1.2) et les capacités techniques et professionnelles (III.1.3) sont analysées au niveau de l'ensemble du groupement candidat. Sans préjudice de l'article L. 2141-13 du code de la commande publique, la composition du groupement ne peut pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché, sauf en cas de restructuration de société ou si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait. La consultation sera effectuée par e-tender via le portail achats électronique d'EDF: https://pha2.edf.com/page.aspx/fr/bpm/process_manage/6053?edfbpmtype=avis/bpm/process_manage/6053. Le soumissionnaire sera invité à remettre l'ensemble des documents à fournir sous forme électronique dans le Portail Achats EDF.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s’agît notamment de :

- Fournitures :

o Deux groupes turbines de type Kaplan à simple réglage ou à double réglage (directrices + pales orientables)

Chute brute : 4.60 m ;

Débit nominal : 16 m3/s ;

o Deux alternateurs à aimant permanents ;

o Deux vannes de garde de type vanne wagon ;

o Deux groupes oléohydrauliques

- Prestations :

o Etudes générales ;

o Etudes d’exécutions et de dimensionnement des matériels ;

o Etude d’intégration dans le bâtiment existant ;

o Installation de chantier ;

o Installation du matériel (hors travaux de GC) et mise en service du matériel fourni sur le site d’Arthaz ;

o Formation du personnel EDF

Cette liste est non exhaustive. Le périmètre total sera décrit dans un cahier des charges qui sera joint au dossier de consultation, transmis uniquement aux candidats présélectionnés à l’issue de cet appel à candidature.

Prestation non inclues dans ce marché :

- Dépose du mobilier existant dans l’usine ;

- GC comprenant entre autres la fourniture et l’installation de la vantellerie de la prise d’eau, les travaux de démolition et de reconstruction du génie-civil ;

- Contrôle commande et installations électriques

Durée de l'accord: 32 mois
Description des options:

- Contrôle commande de rang 1 fourni par le Titulaire

- 2 vannes de garde par groupe au lieu d'une

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Arthaz (74)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique notamment qu’il satisfait aux obligations concernant l’emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Cette déclaration est à fournir parles candidats individuels, par chacun des membres d'un groupement candidat et, le cas échéant, par les sous-traitants présentés,

— le candidat doit remettre un extrait du registre pertinent, datant de moins de 3 mois, tel qu’un extrait K-bis,ou, à défaut, un document équivalent délivré par l’autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d’origine ou d’établissement du candidat. Ce document est à fournir par les candidats individuels et par chacun des membres d'un groupement candidat,

—si le candidat est en redressement judiciaire, il doit produire la copie du ou des jugements prononcés pour justifier qu’il est habilité à poursuivre ses activités pendant la durée d’exécution du marché. Ce document est à fournir par les candidats individuels et par les membres concernés d'un groupement candidat,

— le candidat doit fournir les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu’il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales. Ces certificats sont à fournir par les candidats individuels et par chacun des membres d'un groupement candidat.

Situation économique et financière:

Pour apprécier leur capacité économique et financière, les candidats fournissent les renseignements ou documents justificatifs suivants:

1) déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;

2) bilans ou extraits de bilan, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi;

3) déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

=> le candidat et les membres du groupement doivent fournir les attestations d’assurance Responsabilité Civile et Responsabilité Civile Décennale. Nous demandons également de décrire la nature des dommages et le montant des garanties

Si, pour une raison justifiée, le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents exigés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen approprié.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Le candidat ou le groupement d'entreprises doit disposer d'un chiffre d'affaires annuel moyen sur les 3 derniers exercices disponibles supérieur à 2 fois le montant de sa part de travaux.

Capacité technique et professionnelle:

1/ Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique ;

2/ Des descriptions ou photographies des fournitures ;

3/ Les soumissionnaires fourniront également les références significatives des sous-traitants / fournisseurs retenus dans le cadre du projet ;

4/ Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pendant les trois dernières années. Le candidat ou les membres du groupement d’entreprises candidat doivent disposer de leurs propres ressources humaines et d’être capable de répondre à la demande sans faire appel à la sous-traitance au-delà du premier rang ;

5/ L’indication des techniciens ou des organismes techniques, intégrés ou non au candidat, en particulier des responsables du contrôles qualité ;

6/ Le candidat ou les membres du groupement d’entreprises candidat doivent notamment disposer d’un bureau des méthodes et doivent rédiger les procédures d’intervention et d’essais ;

7/ L’indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d’approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l’exécution du marché ;

8/ Le taux de Fréquence d’accident, pour les trois dernières années, calculé selon la formule imposée suivante et sur une période de 12 mois :

Taux de Fréquence (TF)= (nombre d^' accidents avec arrêt de travail)/(heures travaillées)*1 000 000

Ce taux de fréquence devra prendre en compte l’ensemble des prestations tous clients confondus réalisés sur l’année de référence par la ou les agence(s) qui prendra / prendront en charge ce marché.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Pour rappel, le candidat et/ou ses sous-traitant doivent être techniquement compétents notamment sur les domaines suivants :

- Le bureau d’étude, interne et/ou externe du candidat devra apporter la preuve de son savoir-faire dans les domaines de conception, du dimensionnement, de construction, de montage et de mise en service des éléments suivants :

o Turbine Kaplan / hélice ;

o Alternateurs à aimant permanent ;

o Vanne de garde de type vanne wagon ;

o Centrales oléohydrauliques ;

o Construction mécanosoudée de pièces sous pression.

- Le bureau d’étude, interne et/ou externe devra faire preuve de son savoir-faire :

o En calcul de transitoires hydrauliques ;

o En calcul aux éléments finis (mécanique et fluide) pour les éléments stratégiques de la fourniture ;

o En dimensionnement dans le domaine génie civil pour les ancrages de ses équipements.

- Le bureau d’étude, interne et/ou externe du candidat doit rédiger les modes opératoires de chantier, les procédures de montage, d’essais et de maintenance relative à l’ensemble de la fourniture installée dans le cadre du marché ;

- Travaux d’installation, de réglage et de mise en service du matériel hydromécanique fourni.

Qualifications

Le candidat doit disposer des habilitations et qualifications nécessaires à la réalisation des opérations du présent marché :

- Habilitation électrique suivant UTE C-18510 ;

- Habilitation mécanique ;

- Travaux de soudure atelier et site :

o Qualification de soudeur (QS) pour les opérateurs selon la norme ISO 9606-1 ;

o L’entreprise dispose des Qualifications de modes Opératoire de Soudure (QMOS) selon la norme ISO 15 613 correspondant au joints soudés à mettre en œuvre dans le cadre du marché.

Si le candidat fait appel à de la sous-traitance pour ces capacités, il devra apporter la preuve de capacité dudit sous-traitant et s’engage à répondre à la consultation avec ce dernier si sa candidature est retenue et à exécuter le marché avec ce dernier si le candidat est attributaire.

Sécurité

Le candidat présente tous les éléments permettant d’évaluer leur niveau de sécurité : les procédures de sécurité et les bonnes pratiques en phase de fabrication et en phase de montage sur site.

Le candidat fournira un exemple de Plan de Sécurité (ou de PPSPS Plan Particulier pour la Sécurité et la Protection Santé) réalisé pour un chantier analogue.

Le candidat devra apporter la preuve qu’il a engagé une démarche auprès d’un organisme habilité pour la mise en place d’un système de Management intégré santé et sécurité au travail et environnement en fournissant, soit une attestation de l’organisme justifiant de l’obtention de la certification, soit une attestation d’adhésion à un organisme délivrant la certification, avec un engagement à obtenir la certification au plus tard le 01/04/2024.

Les systèmes de Management sécurité, santé et environnement des entreprises intervenantes devront être des systèmes mis en place par des organismes tels que VCA, SCC, MASE, OSHAS 18001, ISO 45001 ou autre organismes établis dans un des états-membres de l’Union Européenne et donnant des garanties équivalentes.

Environnement

Le candidat doit fournir une attestation sur l’honneur indiquant qu’elle et ses dirigeants n’ont pas été condamnés au titre de non-respect du code de l’environnement français au cours des trois dernières années.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Une garantie de restitution d'acompte à première demande pourra être exigée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

- Modalités essentielles de financement du marché: financement sur ressources propres;

- Modalités essentielles de paiement: Paiement suivant un échéancier de paiement

- Délais de paiement: règlement par virements bancaires à 30 jours à compter de la date de réception de facture (suivant un échéancier de paiement qui sera contractualisé dans le marché).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les GME solidaires ou conjoints avec mandataires solidaires sont acceptés.

En cas de groupement d'entreprises attributaire du marché, l’un des membres du groupement est désigné comme mandataire. Celui-ci coordonne les prestations de chacun des membres du groupement, représente ceux-ci auprès d’Hydrostadium et est solidaire des obligations contractuelles de chacun d’entre eux. Hydrostadium accepte que chacun des autres membres du groupement ne soit engagé que pour les prestations qui lui seront attribuées (groupement « conjoint »). Hydrostadium accepte également que chacun des membres du groupement soit engagé pour la totalité du marché (groupement « solidaire »). Par ailleurs, un soumissionnaire, qui proposera une offre au titre d'un groupement d'entreprises, ne pourra pas remettre d'offre à titre individuel ou au titre d'un autre groupement.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre minimum de candidats: 3
Nombre maximum de candidats: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:

Après analyse des critères de capacités techniques des candidats, seuls les candidats recevables seront notés selon les modalités suivantes :

Le candidat devra fournir tous les éléments qui permettront de juger de sa capacité.

Au maximum, 5 candidats seront présélectionnés sur le dossier de candidature.

Seuls les opérateurs économiques présélectionnés recevront le dossier de consultation.

Les candidatures seront appréciées au regard de critères de sélection suivants :

La capacité technique sera évaluée par l'attribution d'une note technique établie sur la base du dossier de candidature remis par l'entreprise et selon les critères et modalités précisées ci-dessous (chaque critère technique recevra une note de 1 à 5 (1: insuffisant; 2: passable; 3: satisfaisant; 4: très satisfaisant; 5:excellent)) :

Le candidat doit être techniquement compétents sur les domaines suivants :

- (Pondéré 5) Références récentes (< 5 ans) de fourniture/installation/mise en service de matériels similaires à celle à approvisionner dans le cadre du présent marché (Kaplan, hélice, vannes, alternateurs)

- (Pondéré 2) Maitrise de la chaine d’approvisionnement des matériels (volume de prestations sous traitées)

- (Pondéré à 2) Moyens d’essais en atelier des différents matériels (épreuve hydraulique pièces mécanosoudées , banc d’essai alternateur,…)

- (Pondéré 1) Capacité à gérer la sécurité en phase chantier

- Si une ou plusieurs fiche(s) d'évaluation prestataires ont été réalisées au sein d'Hydrostadium et/ou au sein du groupe EDF sur les 3 dernières années, le candidat obtiendra 0 point si au minimum une de ses FEP a obtenu une note inférieure à 50 % et 3 points si aucunes des notes obtenues n'est inférieure à 50 %.

En cas d'absence de FEP, le candidat obtiendra la moyenne des notes obtenues par les autres candidats.

Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: www.hydrostadium.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://pha.edf.com 🌏
URL des documents: https://pha.edf.com 🌏
URL de l’outil de passation des marchés: https://pha.edf.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les éventuels candidats non inscrits au portail-achats, pourront s'enregistrer à l'adresse suivante: https://pha.edf.com

En cas de groupement solidaires ou conjoint avec mandataire solidaire: l'aptitude du mandataire, ainsi que celle des autres membres du groupement, sera vérifiée par HSM, en particulier tous les critères du présent avis devront être satisfaits; les capacités économiques et financières (III.1.2) et les capacités techniques et professionnelles (III.1.3) sont analysées au niveau de l'ensemble du groupement candidat.

Sans préjudice de l'article L. 2141-13 du code de la commande publique, la composition du groupement ne peut pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché, sauf en cas de restructuration de société ou si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait.

La consultation sera effectuée par e-tender via le portail achats électronique d'EDF: https://pha2.edf.com/page.aspx/fr/bpm/process_manage/6053?edfbpmtype=avis/bpm/process_manage/6053.

Le soumissionnaire sera invité à remettre l'ensemble des documents à fournir sous forme électronique dans le Portail Achats EDF.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire d'Annecy
Adresse postale: 51 rue Sommeiller, BP 2321
Commune postale: Annecy
Code postal: 74011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 450101700 📞
Fax: +33 450101698 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 208-656482 (2023-10-23)

Avis d'attribution de marché (2025-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 74 ARTHAZ - Remplacement des groupes
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Turbines hydrauliques 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): -1 EUR 💰
Description
Description du marché:

Fourniture, installation et mise en service de deux nouveaux groupes de production électriques en remplacement des deux machines existantes (groupes Kaplan) de l’usine d’ARTHAZ et les travaux d’adaptations associés. Il s’agît notamment de : - Fournitures : o Deux groupes turbines de type Kaplan à simple réglage ou à double réglage (directrices + pales orientables) Chute brute : 4.60 m ; Débit nominal : 16 m3/s ; o Deux alternateurs à aimant permanents ; o Deux vannes de garde de type vanne wagon ; o Deux groupes oléohydrauliques - Prestations : o Etudes générales ; o Etudes d’exécutions et de dimensionnement des matériels ; o Etude d’intégration dans le bâtiment existant ; o Installation de chantier ; o Installation du matériel (hors travaux de GC) et mise en service du matériel fourni sur le site d’Arthaz ; o Formation du personnel EDF Cette liste est non exhaustive. Le périmètre total sera décrit dans un cahier des charges qui sera joint au dossier de consultation, transmis uniquement aux candidats présélectionnés à l’issue de cet appel à candidature. Prestation non inclues dans ce marché : - Dépose du mobilier existant dans l’usine ; - GC comprenant entre autres la fourniture et l’installation de la vantellerie de la prise d’eau, les travaux de démolition et de reconstruction du génie-civil ; - Contrôle commande et installations électriques

Produits/services supplémentaires:

Alternateurs 📦

Groupes hydrauliques 📦

Services d'installation de turbines 📦

Vannes 📦

Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 32 mois
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

- Contrôle commande de rang 1 fourni par le Titulaire - 2 vannes de garde par groupe au lieu d'une

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: CA24004460
Date de conclusion du contrat: 2025-04-30 📅
Titre: 74 ARTHAZ - Lot groupes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: -1 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: -1
Identifiant de l’offre: Offre du Titulaire
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Mavel sa
Nom et adresse du contractant
Nom: Mavel sa
Numéro d'enregistrement national: 00549771
Code postal: 25601
Commune postale: Benesov
Région: Hlavní město Praha 🏙️
Pays: Tchéquie 🇨🇿
Taille de l’opérateur économique: Moyenne

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hydrostadium
Numéro d'enregistrement national: 438289662
Adresse postale: 22 avenue des Vieux Moulins
Code postal: 74000
Commune postale: Annecy
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: alix.martin@hydrostadium.fr 📧
Téléphone: +33 450105343 📞
Fax: +33 450102526 📠
URL: www.hydrostadium.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://pha.edf.com 🌏
Activité principale
Électricité

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 17730111600238
Région: Haute-Savoie 🏙️
Source: OJS 2025/S 099-334642 (2025-05-21)

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