26042 à 26043 - Fourniture et gestion d’abonnements à des périodiques pour les services de la Communauté d’agglomération Paris - Vallée de la Marne (CAPVM)
26042 à 26043 - Fourniture et gestion d’abonnements à des périodiques pour les services de la Communauté d’agglomération Paris - Vallée de la Marne (CAPVM) - Les prestations attendues au titre du présent marché font l’objet d’une description dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)
Avis de marché (2026-04-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: 26042 à 26043 - Fourniture et gestion d’abonnements à des périodiques pour les services de la Communauté d’agglomération Paris - Vallée de la Marne (CAPVM)
Numéro de référence: 26042 à 26043
Brève description:
“26042 à 26043 - Fourniture et gestion d’abonnements à des périodiques pour les services de la Communauté d’agglomération Paris - Vallée de la Marne (CAPVM)...”
Brève description
26042 à 26043 - Fourniture et gestion d’abonnements à des périodiques pour les services de la Communauté d’agglomération Paris - Vallée de la Marne (CAPVM) - Les prestations attendues au titre du présent marché font l’objet d’une description dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines📦
Valeur estimée hors TVA: 372 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“26042 - Abonnements à des périodiques pour les services de la CAPVM hors réseau des médiathèques - Les prestations attendues au titre du présent marché font...”
Description du marché
26042 - Abonnements à des périodiques pour les services de la CAPVM hors réseau des médiathèques - Les prestations attendues au titre du présent marché font l’objet d’une description dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)
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Informations complémentaires:
“FORME et MONTANT : Le lot n°1 est conclu sous la forme d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande selon les dispositions des articles...”
Informations complémentaires
FORME et MONTANT : Le lot n°1 est conclu sous la forme d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande selon les dispositions des articles L.2125-1-1° et R.2162-1 à R.2162-6 du Code. L'accord-cadre est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 50 000,00 € HT par période annuelle. INFO SUR LES MONTANTS MINIMUM ET MAXIMUM DE COMMANDE : Les montants minimum et maximum, fixés ci-dessus, sont annuels et seront identiques pour chaque reconduction. INFO SUR LE MONTANT ESTIMATIF : Le montant estimatif indiqué ci-dessus est donné uniquement à titre indicatif. Il n’est pas contractuel et les candidats ne peuvent pas s’en prévaloir. INFO SUR LE NOMBRE DE PARTICIPANTS : A titre indicatif, le nombre de participants pour cette consultation n'est pas limitée. Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : voir les pièces à fournir, au stade de la candidature, dans les documents de la consultation CRITERES DE JUGEMENT DES OFFRES : Ils sont détaillés dans le règlement de la consultation (RC).
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Produits/services supplémentaires: Services d'abonnement📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“26043 - Abonnements à des périodiques pour le réseau des médiathèques de la CAPVM - Les prestations attendues au titre du présent marché font l’objet d’une...”
Description du marché
26043 - Abonnements à des périodiques pour le réseau des médiathèques de la CAPVM - Les prestations attendues au titre du présent marché font l’objet d’une description dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)
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Informations complémentaires:
“FORME et MONTANT : Le lot n°2 est conclu sous la forme d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande selon les dispositions des articles...”
Informations complémentaires
FORME et MONTANT : Le lot n°2 est conclu sous la forme d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande selon les dispositions des articles L.2125-1-1° et R.2162-1 à R.2162-6 du Code. L'accord-cadre est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 80 000,00 € HT par période annuelle. INFO SUR LES MONTANTS MINIMUM ET MAXIMUM DE COMMANDE : Les montants minimum et maximum, fixés ci-dessus, sont annuels et seront identiques pour chaque reconduction. INFO SUR LE MONTANT ESTIMATIF : Le montant estimatif indiqué ci-dessus est donné uniquement à titre indicatif. Il n’est pas contractuel et les candidats ne peuvent pas s’en prévaloir. INFO SUR LE NOMBRE DE PARTICIPANTS : A titre indicatif, le nombre de participants pour cette consultation n'est pas limitée. Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : voir les pièces à fournir, au stade de la candidature, dans les documents de la consultation CRITERES DE JUGEMENT DES OFFRES : Ils sont détaillés dans le règlement de la consultation (RC).
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des règles et critères
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
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Liste et brève description des règles et critères:
“Liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le...”
Liste et brève description des règles et critères
Liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années”
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris - Préfecture de la région Ile-de-France / Préfecture de Paris
Numéro d'enregistrement national: 177550000600024
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Code postal: 75911
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷 Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 17750111101177
Adresse postale: 43 rue du Général De Gaulle BP8630
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.melun.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché ; - Référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché ; - Référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ; - Recours de plein contentieux : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Source: OJS 2026/S 082-291717 (2026-04-24)