26-09 : ACCORD-CADRE DE RELANCE DE FOURNITURE DE DISPOSITIFS MÉDICAUX VAGUE B 2026
GCS Hacom
26-09 : ACCORD-CADRE DE RELANCE DE FOURNITURE DE DISPOSITIFS MÉDICAUX VAGUE B 2026
Date limiteDeadline 2026-07-24
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-06-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 26-09 : ACCORD-CADRE DE RELANCE DE FOURNITURE DE DISPOSITIFS MÉDICAUX VAGUE B 2026
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Valeur estimée hors TVA: 12 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 15
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 15
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOTS ABORD 18.181 PARENTERAL
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description du marché:
Site principal ou lieu d'exécution: Normandie dans son entièreté, et Mayenne (53) le cas échéant
Adresse postale: 19 AVENUE RENE COTY
Code postal: 76170
Ville: Lillebonne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 16 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-12-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Critère de Qualité Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Critère de Notation fournisseur via questionnaire Logistique/Prestations
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOTS ABORD 18.191 : UROLOGIE
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOTS ABORD 18.192 GYNECOLOGIE
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOTS ABORDS : 18.21 DIGESTIF ENDO
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOTS ABORD : 18.21 DIGESTIF GASTRO
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOTS ABORD : 18.21 DIGESTIF METABO
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT ABORD : 18.21 EXPLORATION CARDIO VASCULAIRE
Description du marché: 51 : CATHETER D'ANGIOGRAPHIE NYLON ARME
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT ABORD : 18.217 EXPLORATION
Description du marché: 52 : ELECTRODE POUR POTENTIEL EVOQUE EN EEG
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOTS ABORD : 18.22 CARDIOLOGIE
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOTS ABORD : 18.241 DRAINAGE PULMONAIRE
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOTS ABORD : 18.242 ANESTHESIE REA
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOTS ABORD : 18.31 OBJETS DE SOINS ET PANSEMENTS
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOTS ABORDS : 18.34 RADIO
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOTS ABORDS : 18.552 CONSOMMABLES LABO
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT ABORD : 18.181 PERFUSION
Description du marché: 103 : CHIMIO : NETTOYANTS STERILES POUR ISOLATEUR
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-24 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Gcs hacom
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 19 AVENUE RENE COTY
Code postal: 76170
Commune postale: Lillebonne
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: gcs-hacom@chi-cvs.fr 📧
Téléphone: 02 35 39 35 91 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_oQYjBlHHEQ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_oQYjBlHHEQ 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_oQYjBlHHEQ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 02 35 58 35 00 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 119-429562 (2026-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 26-09 : ACCORD-CADRE DE RELANCE DE FOURNITURE DE DISPOSITIFS MÉDICAUX VAGUE B 2026
Numéro de référence:
26-09 RDMB
Brève description:
26-09 : ACCORD-CADRE DE RELANCE DE FOURNITURE DE DISPOSITIFS MÉDICAUX VAGUE B 2026
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Valeur estimée hors TVA: 12 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 15
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 15
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: LOTS ABORD 18.181 PARENTERAL
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description du marché:
1 : AIGUILLE POUR STYLO A INSULINE SECURISEE DOUBLE
2 : AUTOPIQUEUR UU SECURISE POUR PREMATURE ET NOUVEAU NE
3 : CATHETER COURT NON SECURISE EN TEFLON SANS AILETTES GRANDE LONGUEUR
4 : CATHÉTER COURT SÉCURISÉ "CORPS ENTIER" MISE EN SÉCURITÉ PASSIVE, AVEC ET SANS SITE D'INJECTION
5 : CATHÉTER COURT SÉCURISÉ MISE EN SÉCURITÉ ACTIVE, PUR HAUTE BIOCOMPATIBILITE, AVEC ET SANS VALVE
6 : CATHETER DE SECURITE POUR PERFUSION ET INJECTION IV ET SOUS-CUTANEE AVEC CLAMP AMOVIBLE
7 : CATHETER PICCLINE A VALVE INTEGREE SANS CLAMP
8 : CATHETERS VEINEUX PERIPHERIQUES TYPE "MIDLINE" SPECIFIQUES
9 : CHIMIO : PERFORATEUR POUR PREPARATION DE CHIMIOTHERAPIE
10 : CONSOMMABLES COMPATIBLES POMPE A INSULINE ET HOLTER MEDTRONIC
11 : CONSOMMABLES COMPATIBLES POMPE CRONO POUR APOMORPHINE
12 : CONSOMMABLES COMPATIBLES POMPE NUTRITION PARENTERALE MINI RYTHMIC
13 : CONSOMMABLES COMPATIBLES POMPE PCA/PCEA RYTHMIC
14 : CONSOMMABLES COMPATIBLES RECHAUFFEUR DE FLUIDE RANGER EX ARIZANT
15 : DIFFUSEUR PORTABLE SOUPLE
16 : DIFFUSEUR PORTABLE COQUE RIGIDE
17 : DIFFUSEUR PORTABLE COMPATIBLE SYSTEME DE SECURISATION TYPE QIMO
18 : KIT POUR MESOTHERAPIE
19 : POCHE POUR SAIGNEE STERILE 2 AIGUILLES + DISPOSITIF DE PRELEVEMENT
20 : PROLONGATEUR COURT EN Y + 2 VALVES ANTIRETOUR POUR PCA
21 : SERINGUE 3 PIECES COMPATIBLE POUSSE SERINGUE PARAMETRAGE BD
22 : SERINGUE PRE HEPARINEE POUR GAZ DU SANG
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Adresse postale: 19 AVENUE RENE COTY
Code postal: 76170
Ville: Lillebonne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 16 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-12-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
La décision de non-reconduction est prise par le Pouvoir Adjudicateur du groupement qui doit le notifier au titulaire par écrit au plus tard deux (2) mois avant la fin de la période d’exécution en cours. La non-reconduction n’ouvre droit à aucune indemnité.
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Options ✅
Description des options:
Le contrat est reconductible deux (2) fois douze (12) mois, par reconduction tacite, comme suit :
1ère fois du 1er avril 2028 jusqu'au 31 mars 2029
2ème fois du 1er avril 2029 jusqu'au 31 mars 2030
La fin du marché est fixée au 31 mars 2030.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Critère de Qualité Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Critère de Notation fournisseur via questionnaire Logistique/Prestations
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: LOTS ABORD 18.191 : UROLOGIE
Description du marché:
23 : U : AGENT DE COMBLEMENT URETRAL
24 : U : CONSOMMABLES COMPATIBLES MORCELLATEUR WOLF
25 : U : CYSTOSCOPE USAGE UNIQUE
26 : U : EXTRACTEUR DE CALCUL URINAIRE MULTIFILS COMPLEXES POUR PETITS FRAGMENTS
27 : U : FIBRE LASER USAGE UNIQUE POUR LITHOTRIPSIE COMPATIBLE SYSTÈME LASER HOLMIUM DORNIER
28 : U : FIBRE LASER USAGE UNIQUE POUR LITHOTRIPSIE COMPATIBLE SYSTÈME LASER HOLMIUM COOK
29 : U : FIBRE LASER USAGE UNIQUE POUR LITHOTRIPSIE COMPATIBLE SYSTEME LASER STORZ
30 : U : GUIDE URETERAL NITINOL HYDROPHILE EXTREMITE SOUPLE RADIO OPACITE ELEVEE
31 : U : GUIDE UU DE BIOPSIE POUR SONDE DROIT BK MEDICAL
32 : U : PINCE A BIOPSIE POUR URETEROSCOPE SOUPLE BIOPSIE GRANDE DIMENSION
33 : U : SONDE TYPE FOLEY EN LATEX A ENDUCTION HYDROPHILE 3 VOIES
34 : U : VALVE DE CATHETER SIMPLE
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: LOTS ABORD 18.192 GYNECOLOGIE
Description du marché:
35 : GYN : ELECTRODE DE SCALP COMPATIBLE MONITEUR PHILIPS
36 : GYN : MORCELLATION : SAC GRANDE CONTENANCE COMPATIBLE MORCELLATION A LAME FROIDE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: LOTS ABORDS : 18.21 DIGESTIF ENDO
Description du marché:
37 : ENDO : AIGUILLE D'ASPIRATION FINE SOUS ECHOENDOSCOPIE : 19 G - CANAL 2,8MM
38 : ENDO : AIGUILLE-CATHETER GROS DIAMETRE POUR BIOPSIE HEPATIQUE TRANSJUGULAIRE
39 : ENDO : ANSE A POLYPECTOMIE UU STERILE LONGUEUR 240 CM DIAMETRE
40 : ENDO : CATHETER A BALLONNET POUR EXTRACTION DE CALCUL BILIAIRE
41 : ENDO : FIL GUIDE NITINOL RADIO OPAQUE POUR CPRE
42 : ENDO : SONDE PLASMA ARGON COMPATIBLE MODULE ARGON APC2 SUR GENERATEUR ERBE VIO200S
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: LOTS ABORD : 18.21 DIGESTIF GASTRO
Description du marché:
43 : NE : TUBULURE COMPATIBLE POMPE KANGAROO AUTRE QUE EPUMP ET JOEY
44 : TREILLIS NON RESORBABLE BIFACE PP/HYDROGEL POUR HERNIE VENTRALE
45 : TREILLIS NON RESORBABLE BIFACE PP/PTFE POUR EVENTRATION ET HERNIE VENTRALE
46 : TREILLIS NON RESORBABLE PATCH BIFACE PP/AC POLYGLYCOLIQUE POUR HERNIE OMBILICALE ET EVENTRATION
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: LOTS ABORD : 18.21 DIGESTIF METABO
Description du marché:
47 : KIT SONDE + SUTURES POUR LIGATURE HEMORROÏDAIRE PAR TECHNIQUE DOPPLER
48 : POCHE POUR PONCTION ASCITE
49 : STOMIE POST OP : SYSTÈME 2P NON STERILE
50 : TUBE TYPE FAUCHER POUR LAVAGE GASTRIQUE
101 : AIGUILLE POUR PONCTION D'ASCITE SECURISATION TYPE VERESS
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: LOT ABORD : 18.21 EXPLORATION CARDIO VASCULAIRE
Description du marché: 51 : CATHETER D'ANGIOGRAPHIE NYLON ARME
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: LOT ABORD : 18.217 EXPLORATION
Description du marché: 52 : ELECTRODE POUR POTENTIEL EVOQUE EN EEG
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: LOTS ABORD : 18.22 CARDIOLOGIE
Description du marché:
53 : SERINGUE D'INFLATION AVEC ACCESSOIRES
54 : SONDE D'ABLATION ORIENTABLE ET ACCESOIRES POUR GENERATEUR RF MEDTRONIC
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: LOTS ABORD : 18.241 DRAINAGE PULMONAIRE
Description du marché:
55 : DRAINAGE PULM : DRAIN THORACIQUE POUR TROCART TYPE MONOD SILICONE
56 : PNEUMO ENDO : PINCE A BIOPSIE UU POUR ENDOSCOPIE MORS LISSE AVEC CURETTE
57 : PNEUMO ENDO : EXTRACTEUR DE CORPS ETRANGER BRONCHIQUE TYPE PINCE TRIPODE
58 : PNEUMO ENDO : EXTRACTEUR DE CORPS ETRANGER BRONCHIQUE TYPE LASSO
104 : DRAINAGE PULM : AIGUILLE POUR EXSUFFLATION
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: LOTS ABORD : 18.242 ANESTHESIE REA
Description du marché:
59 : AIGUILLE A PONCTION LOMBAIRE BISEAU QUINCKE TAILLES SPECIFIQUES
60 : ANESTHESIE RACHI : AIGUILLE TYPE SPROTTE
61 : ANESTH-REA : MANDRIN BOUGIE BOUSSIGNAC ULTRA SOUPLE PR INTUBATION DIFF A DBLE LUMIERE ET RACCORD O2
62 : ANESTH-REA : SONDE ASPIRATION BRONCHIQUE PVC EMBOUT ATRAUMATIQUE
63 : ANESTH-REA : SONDE ENDOTRACHEALE LONGUE DUREE PVC ULTRA SOUPLE
64 : ANESTH-REA : SONDE ENDOTRACHEALE PREFORMEE EN PVC ULTRA SOUPLE POUR CHIR MAXILLOFACIALE
65 : CANULE TRACHEO : CANULE DE TRACHEOTOMIE PVC +/- BALLONNET PIRIFORME
66 : CANULE TRACHEO : NEZ ARTIFICIEL NOUVEAU-NE
67 : DRAINAGE PULM : TALC STERILE POUDRE
68 : PSM : COUTEAU A AMPUTATION
69 : PSM : COUVERTURE DE SURVIE CHAUFFANTE AVEC PACKS CHIMIQUE
70 : PSM : KIT GARROT VASCULAIRE TOURNIQUET
71 : PSM : SCIE GIGLI
72 : REA : SET DE PRESSION SYSTEME OUVERT ET CLOS AVEC CANULE DE PRELEVEMENT
73 : REA : SET DE PRESSION SYSTEME OUVERT ET CLOS SANS CANULE DE PRELEVEMENT
74 : RESP : ASPIRATEUR DE MUCOSITES A VIS 100 ML ENVIRON AVEC SONDE ADULTE
75 : SONDE ASPIRATION BUCCALE STERILE AVEC ORIFICE TERMINAL
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: LOTS ABORD : 18.31 OBJETS DE SOINS ET PANSEMENTS
Description du marché:
76 : RACCORDS : ADAPTATEUR LUER DRAIN THORACIQUE ET PLEURAL
77 : RACCORDS : CONNECTEUR POUR TUBULURE 5-11MM ENVIRON
78 : RACCORDS : RACCORD SONDE-SERINGUE
79 : DISPOSITIF DE FIXATION POUR CVC INSERE EN PERIPHERIE PICCLINE
80 : FIXATEUR DE TUBULURE SUPPORT HYDROCOLLOÏDE
81 : INSTRUMENT METALLIQUE UU : CISEAUX USAGE EXTERNE BOUTS RONDS
82 : INSTRUMENT METALLIQUE UU : CISEAUX COUPE FIL STERILET
83 : INSTRUMENT METALLIQUE UU : CISEAUX TYPE METZEMBAUM
84 : INSTRUMENT METALLIQUE UU : PINCE LONGUETTE EMBOUT CŒUR
85 : INSTRUMENT METALLIQUE UU : PINCE ORL TYPE POLITZER
86 : INSTRUMENT METALLIQUE UU : PINCE TYPE COLLIN
87 : INSTRUMENT PLASTIQUE UU : CURETTE PLASTIQUE TYPE CUILLER
88 : MECHE DE GAZE A CAVITE STERILE ORX
89 : PANSEMENT A BASE DE MIEL DE MANUKA
90 : PANSEMENT A BASE DE MIEL PRESENTATION BAUME ET GEL
91 : PANSEMENT HYDROCELLULAIRE ARGENT ADHESIF ET NON ADHESIF
92 : SET DE REFECTION DE PANSEMENT COMPATIBLE MIDLINE POWERGLIDE BARD AVEC DISPOSITIF DE FIXATION INTEGRE
93 : SET DENTAIRE AVEC INSTRUMENTS A MANCHE PLASTIQUE
94 : SYSTÈME DE TRAITEMENT DES PLAIES PAR ELECTROSTIMULATION
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: LOTS ABORDS : 18.34 RADIO
Description du marché:
95 : CLIP MAMMAIRE RADIO OPAQUE AVEC DISPOSITIF DE LARGAGE DOUBLE DECLENCHEMENT
96 : CONSOMMABLES COMPATIBLES SYSTEME DE MACROBIOPSIE MAMMAIRE ENCOR
102 : PROLONGATEUR SPIRALE POUR INJECTEUR HAUTE PRESSION SCANNER/IRM
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
14
Titre: LOTS ABORDS : 18.552 CONSOMMABLES LABO
Description du marché:
97 : CONSOMMABLES POUR LECTEUR CLINITEK
98 : CONSOMMABLES POUR LECTEUR DE GLYCEMIE FREESTYLE LIBRE
99 : DISPOSITIFS POUR PRELEVEMENT SANGUIN VEINEUX
100 : TEST DE CONTRÔLE ULTIME PRE-TRANSFUSIONNEL
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
15
Titre: LOT ABORD : 18.181 PERFUSION
Description du marché: 103 : CHIMIO : NETTOYANTS STERILES POUR ISOLATEUR
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
L'adresse mentionnée en lieu d'exécution est celle du pouvoir adjudicateur, le lieux d'exécution est la Normandie dans son entièreté, et Mayenne (53) le cas échéant.
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-24 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Gcs hacom
Numéro d'enregistrement national:
13002058900011
Adresse postale: 19 AVENUE RENE COTY
Code postal: 76170
Commune postale: Lillebonne
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: gcs-hacom@chi-cvs.fr 📧
Téléphone: 02 35 39 35 91 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_oQYjBlHHEQ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_oQYjBlHHEQ 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_oQYjBlHHEQ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
17760005300025
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 02 35 58 35 00 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 119-429562 (2026-06-22)
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