23vc0111aoo - je/Zd - achat de colis de fin d'année 2023

Commune de Toulouse

trois colis différents seront distribués : le colis 1 à l'attention des clubs du 3ème âge et associations ; le colis 2 à l'attention des résidents Ccas, hôpitaux et maisons de retraite privées, le colis 3 à l'attention des publics précaires . Le contenu est détaillé dans le Ccp.Ces colis devront contenir des produits alimentaires élaborés de manière artisanale : bloc de foie gras, plat cuisiné à base de volaille, friandises, le tout présenté dans un sac isotherme. Le coût de l'ensemble devra se situer aux alentours des 17,00 euro(s) Ht par colis.Le prix des colis devra comprendre tous les frais occasionnés (empaquetage, frais de livraison, frais de transports,).Pour la Ville de Toulouse, un courrier de M. le maire devra être ajouté dans chaque colis par le titulaire du marché. Il sera fourni par le service Economat de la Dmg (Direction des Moyens Généraux). Une bouteille de vin sera rajoutée par le titulaire dans les colis

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-06-29. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• La Quercynoise

Qui ?

• Commune de Toulouse

Qu'est-ce que c'est ?

• Aliments en conserve et rations de campagne › Colis alimentaires

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-05-29	Avis de marché
2023-08-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Colis alimentaires
Numéro de référence: 23vc0111aoo
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Colis alimentaires 📦
Code CPV supplémentaire: Colis alimentaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de toulouse
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-29 📅
Date limite de soumission: 2023-06-29 📅
Date de publication: 2023-06-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 105-329941
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -Consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :- commune de Toulouse- commune de L'Union- centre Communal d'action Sociale de Toulouse- centre Toulousain de communal d'action Sociale de la commune de FONBEAUZARD- centre Communal d'action Sociale de la commune de Saint-OrensLe coordonnateur du groupement de commandes est : Commune de TOULOUSE . Il a en charge lapassation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre doit suivre l'exécution de l'accord-cadre.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande :Commune de TOULOUSE : 210 000,00 euro(s) Maximum HtCommune de L'Union : 5 000,00 euro(s) Maximum HtCentre Communal d'action Sociale de Toulouse : 50 000,00 euro(s) Maximum HTCTMR : 20 000,00 euro(s) Maximum HtCentre Communal d'action Sociale de la commune de FONBEAUZARD : 5 000,00 euro(s) Maximum HtCentre Communal d'action Sociale de la commune de SAINT-ORENS : 15 000,00 euro(s) Maximum HTECHANTILLONS : Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons, maquettes ou prototypes suivants :Les candidats fourniront gratuitement un échantillon de chaque article dumarché signalé dans le BPU. Ils devront faire parvenir ces échantillons au service Economat, obligatoirement.Les échantillons devront être réceptionnés sous colis cachetés portant la mention : se reporter au rcsignature electronique :Conformément à l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen no 910/2014 du 23 juillet 2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eidas). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration

Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 6 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

la livraison des fournitures se fera sur une cinquantaine de points sur la commune de Toulouse à la date et lieux fixés sur le bon de commande. 31000 - toulouse

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont fermes.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Ressources propres à la Mairie de ToulouseRessources propres au Ccas et Ctmr de ToulouseRessources propres au Ccas de Saint OrensRessources propres au Ccas de FonbeauzardRessources propres au Ccas de L'Union

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21310555400017
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Toulouse
Adresse postale: mairie de Toulouse, 1 Place Du Capitole
Code postal: 31040
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de L''Union
Adresse postale: mairie de L''Union, 6b Avenue Des Pyrenees
Commune postale: L''Union Cedex
Code postal: 31242
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Communal d''action Sociale de Toulouse
Adresse postale: centre Communal d''action Sociale de Toulouse, 2b Rue De Belfort
Code postal: 31004
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Toulousain des Maisons de Retraite
Adresse postale: centre Toulousain des Maisons de Retraite, 2b Rue De Belfort
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Communal d''action Sociale de la commune de Fonbeauzard
Adresse postale: place Simon Montariol Bp 90223 Fonbeauzard
Commune postale: Fonbeauzard
Code postal: 31142
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Communal d''action Sociale de la commune de Saint-Orens
Adresse postale: 46, avenue de Gameville
Commune postale: Saint-Orens
Code postal: 31650
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Téléphone: +33 562892289 📞
Courrier électronique: courrier@mairie-lunion.fr 📧
Fax: +33 561093015 📠
Téléphone: +33 561707278 📞
Courrier électronique: dgs.mdigiacomo.fonbeauzard@orange.fr 📧
Fax: +33 561708796 📠
Téléphone: +33 562249294 📞
Courrier électronique: accueil@mairie-saint-orens.fr 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: toulouse Métropole - renseignements dématérialisation :
Téléphone: +33 562276553 📞
Courrier électronique: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr 📧
Adresse Internet: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2023/S 105-329941 (2023-05-29)

Avis d'attribution de marché (2023-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 284854.69 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-31 📅
Date de publication: 2023-09-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 170-533858
Se réfère à l'avis: 2023/S 105-329941
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires

les accords-cadres à bons de commande avec un montant sans minimum et un maximum 305 000,00 euro(s) (H.T.).Les accords-cadres sont conclus pour une durée de 6 mois à compter de la date de notification du contrat.Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitairesfixés dans le bordereau des prix.Membres du groupement de commandes :- commune de Toulouse- commune de L'Union- centre Communal d'action Sociale de Toulouse- centre Toulousain des Maisons de Retraite- centre Communal d'action Sociale de la commune de Fonbeauzard- centre Communal d'action Sociale de la commune de Saint-Orens

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

la livraison des fournitures se fera sur une cinquantaine de points sur la commune de Toulouse à la date et lieux fixés sur le bon de commande. 31000 Toulouse

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-25 📅
Nom: la Quercynoise
Adresse postale: 267 Av Pierre Semard
Commune postale: Cahors
Code postal: 46500
Pays: France 🇫🇷
Lot 🏙️
Valeur totale du marché: 284854.69 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Source: OJS 2023/S 170-533858 (2023-08-31)

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