trois colis différents seront distribués : le colis 1 à l'attention des clubs du 3ème âge et associations ; le colis 2 à l'attention des résidents Ccas, hôpitaux et maisons de retraite privées, le colis 3 à l'attention des publics précaires . Le contenu est détaillé dans le Ccp.Ces colis devront contenir des produits alimentaires élaborés de manière artisanale : bloc de foie gras, plat cuisiné à base de volaille, friandises, le tout présenté dans un sac isotherme. Le coût de l'ensemble devra se situer aux alentours des 17,00 euro(s) Ht par colis.Le prix des colis devra comprendre tous les frais occasionnés (empaquetage, frais de livraison, frais de transports,).Pour la Ville de Toulouse, un courrier de M. le maire devra être ajouté dans chaque colis par le titulaire du marché. Il sera fourni par le service Economat de la Dmg (Direction des Moyens Généraux). Une bouteille de vin sera rajoutée par le titulaire dans les colis
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-29.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-05-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: commune de toulouse
Numéro d'enregistrement national: 21310555400017
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31505
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Région: Haute-Garonne🏙️
URL: https://www.toulouse.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: commune de Toulouse
Adresse postale: mairie de Toulouse, 1 Place Du Capitole
Commune postale: Toulouse
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 31040
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info🌏
Nom: commune de L''Union
Adresse postale: mairie de L''Union, 6b Avenue Des Pyrenees
Commune postale: L''Union Cedex
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 31242
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 562892289📞
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 561093015 📠
Nom: centre Communal d''action Sociale de Toulouse
Adresse postale: centre Communal d''action Sociale de Toulouse, 2b Rue De Belfort
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 31004
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: centre Toulousain des Maisons de Retraite
Adresse postale: centre Toulousain des Maisons de Retraite, 2b Rue De Belfort
Nom: centre Communal d''action Sociale de la commune de Fonbeauzard
Adresse postale: place Simon Montariol Bp 90223 Fonbeauzard
Commune postale: Fonbeauzard
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 31142
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 561707278📞
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 561708796 📠
Nom: centre Communal d''action Sociale de la commune de Saint-Orens
Adresse postale: 46, avenue de Gameville
Commune postale: Saint-Orens
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 31650
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 562249294📞
Objet Champ d'application du marché
Titre: 23vc0111aoo - je/Zd - achat de colis de fin d'année 2023
23vc0111aoo
Produits/services: Colis alimentaires📦
Brève description:
“trois colis différents seront distribués : le colis 1 à l'attention des clubs du 3ème âge et associations ; le colis 2 à l'attention des résidents Ccas,...”
Brève description
trois colis différents seront distribués : le colis 1 à l'attention des clubs du 3ème âge et associations ; le colis 2 à l'attention des résidents Ccas, hôpitaux et maisons de retraite privées, le colis 3 à l'attention des publics précaires . Le contenu est détaillé dans le Ccp.Ces colis devront contenir des produits alimentaires élaborés de manière artisanale : bloc de foie gras, plat cuisiné à base de volaille, friandises, le tout présenté dans un sac isotherme. Le coût de l'ensemble devra se situer aux alentours des 17,00 euro(s) Ht par colis.Le prix des colis devra comprendre tous les frais occasionnés (empaquetage, frais de livraison, frais de transports,).Pour la Ville de Toulouse, un courrier de M. le maire devra être ajouté dans chaque colis par le titulaire du marché. Il sera fourni par le service Economat de la Dmg (Direction des Moyens Généraux). Une bouteille de vin sera rajoutée par le titulaire dans les colis
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Colis alimentaires📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“la livraison des fournitures se fera sur une cinquantaine de points sur la commune de Toulouse à la date et lieux fixés sur le bon de commande. 31000 - toulouse”
Site principal ou lieu d'exécution
la livraison des fournitures se fera sur une cinquantaine de points sur la commune de Toulouse à la date et lieux fixés sur le bon de commande. 31000 - toulouse
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Description du marché:
“trois colis différents seront distribués : le colis 1 à l'attention des clubs du 3ème âge et associations ; le colis 2 à l'attention des résidents Ccas,...”
Description du marché
trois colis différents seront distribués : le colis 1 à l'attention des clubs du 3ème âge et associations ; le colis 2 à l'attention des résidents Ccas, hôpitaux et maisons de retraite privées, le colis 3 à l'attention des publics précaires . Le contenu est détaillé dans le Ccp.Ces colis devront contenir des produits alimentaires élaborés de manière artisanale : bloc de foie gras, plat cuisiné à base de volaille, friandises, le tout présenté dans un sac isotherme. Le coût de l'ensemble devra se situer aux alentours des 17,00 euro(s) Ht par colis.Le prix des colis devra comprendre tous les frais occasionnés (empaquetage, frais de livraison, frais de transports,).Pour la Ville de Toulouse, un courrier de M. le maire devra être ajouté dans chaque colis par le titulaire du marché. Il sera fourni par le service Economat de la Dmg (Direction des Moyens Généraux). Une bouteille de vin sera rajoutée par le titulaire dans les colis
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 6
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont fermes.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Ressources propres à la Mairie de ToulouseRessources propres au Ccas et Ctmr de ToulouseRessources propres au Ccas de Saint OrensRessources propres au Ccas de FonbeauzardRessources propres au Ccas de L'Union
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-29
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -Consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :- commune de Toulouse- commune de L'Union- centre Communal d'action Sociale de Toulouse- centre Toulousain de communal d'action Sociale de la commune de FONBEAUZARD- centre Communal d'action Sociale de la commune de Saint-OrensLe coordonnateur du groupement de commandes est : Commune de TOULOUSE . Il a en charge lapassation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre doit suivre l'exécution de l'accord-cadre.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande :Commune de TOULOUSE : 210 000,00 euro(s) Maximum HtCommune de L'Union : 5 000,00 euro(s) Maximum HtCentre Communal d'action Sociale de Toulouse : 50 000,00 euro(s) Maximum HTCTMR : 20 000,00 euro(s) Maximum HtCentre Communal d'action Sociale de la commune de FONBEAUZARD : 5 000,00 euro(s) Maximum HtCentre Communal d'action Sociale de la commune de SAINT-ORENS : 15 000,00 euro(s) Maximum HTECHANTILLONS : Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons, maquettes ou prototypes suivants :Les candidats fourniront gratuitement un échantillon de chaque article dumarché signalé dans le BPU. Ils devront faire parvenir ces échantillons au service Economat, obligatoirement.Les échantillons devront être réceptionnés sous colis cachetés portant la mention : se reporter au rcsignature electronique :Conformément à l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen no 910/2014 du 23 juillet 2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eidas). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2023/S 105-329941 (2023-05-29)
Avis d'attribution de marché (2023-08-31) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 284854.69 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“la livraison des fournitures se fera sur une cinquantaine de points sur la commune de Toulouse à la date et lieux fixés sur le bon de commande. 31000 Toulouse”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 105-329941
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23v0271
Date de conclusion du contrat: 2023-07-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: la Quercynoise
Adresse postale: 267 Av Pierre Semard
Commune postale: Cahors
Code postal: 46500
Pays: France 🇫🇷
Région: Lot🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 284854.69 💰
“les accords-cadres à bons de commande avec un montant sans minimum et un maximum 305 000,00 euro(s) (H.T.).Les accords-cadres sont conclus pour une durée de...”
les accords-cadres à bons de commande avec un montant sans minimum et un maximum 305 000,00 euro(s) (H.T.).Les accords-cadres sont conclus pour une durée de 6 mois à compter de la date de notification du contrat.Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitairesfixés dans le bordereau des prix.Membres du groupement de commandes :- commune de Toulouse- commune de L'Union- centre Communal d'action Sociale de Toulouse- centre Toulousain des Maisons de Retraite- centre Communal d'action Sociale de la commune de Fonbeauzard- centre Communal d'action Sociale de la commune de Saint-Orens
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Source: OJS 2023/S 170-533858 (2023-08-31)