23mc0409aoo - mt/Zd - fourniture de matériaux de second oeuvre - 4 lots

Toulouse Métropole

la présente consultation concerne la fourniture de matériaux de second oeuvre destinés aux travaux réalisés en régie.Les prestations sont divisées en 4 lots-lot 1 Maçonnerie carrelage-lot 2 Plomberie sanitaire-lot 3 Visserie-Lot 4 VitrerieCette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique et en application de la Convention Générale17tm08, avec les organismes suivants :- toulouse Métropole- commune de Toulouse- etablissement Public Du CapitoleLe coordonnateur du groupement de commandes est : Toulouse Metropole

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-12-21. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-20.

Qui ?

• Toulouse Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Isolants et pièces isolantes › Verre isolant
• Matériel de plomberie et de chauffage › Matériel de plomberie
• Quincaillerie › Articles de quincaillerie

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-11-20	Avis de marché

Avis de marché (2023-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Verre isolant
Numéro de référence: 23mc0409aoo
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Verre isolant 📦
Code CPV supplémentaire: Matériaux de construction et articles connexes 📦
Matériel de plomberie 📦
Articles de quincaillerie 📦
Verre isolant 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: toulouse metropole
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-20 📅
Date limite de soumission: 2023-12-21 📅
Date de publication: 2023-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 227-713455
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires

soit : 125 900 euro(s) HtMontant annuel estimé pour la Mairie de Toulouse : 94 425 euro(s) HtMontant annuel estimé pour Toulouse Métropole : 31 475 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 762 440 EUR 💰
Intitulé du lot: maçonnerie-Carrelage
Numéro du lot: 01
Brève description: maçonnerie-Carrelage
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31/12/2027.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an

Informations complémentaires:

soit : 125 900 euro(s) HtMontant annuel estimé pour la Mairie de Toulouse : 94 425 euro(s) HtMontant annuel estimé pour Toulouse Métropole : 31 475 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: plomberie sanitaire
Numéro du lot: 02
Brève description: plomberie sanitaire
Informations complémentaires:

soit : 232 860 euro(s) HtMontant annuel estimé pour la Mairie de Toulouse : 179 302 euro(s) HtMontant annuel estimé pour Toulouse Métropole : 41 915 euro(s) HtMontant annuel estimé pour Etablissement Public du Capitole : 11 643 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: visserie
Numéro du lot: 03
Brève description: visserie
Informations complémentaires:

soit : 351 605 euro(s) HtMontant annuel estimé pour la Mairie de Toulouse : 144 158 euro(s) HtMontant annuel estimé pour Toulouse Métropole : 182 835 euro(s) HtMontant annuel estimé pour Etablissement Public du Capitole : 24 612 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: vitrerie
Numéro du lot: 04
Brève description: vitrerie
Informations complémentaires:

soit : 44 575 euro(s) HtMontant annuel estimé pour la Mairie de Toulouse : 32 986 euro(s) HtMontant annuel estimé pour Toulouse Métropole : 11 589 euro(s) (H.T.).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse et territoire de Toulouse Métropole 31000 - toulouse

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Ressources propres de la Mairie de ToulouseRessources propres de Toulouse MétropoleRessources propres de l'établissement Public Administratif gestionnaire du Théâtre et Orchestre National du Capitole de Toulouse (Epc du Capitole)

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Couverture des besoins
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Toulouse
Adresse postale: 1, Place du Capitole
Code postal: 31000
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: etablissement Public Du Capitole
Adresse postale: place du Capitole
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: francis.grass@mairie-toulouse.fr 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: toulouse Métropole - renseignements dématérialisation : : Hana Zarevucka
Téléphone: +33 562276553 📞
Courrier électronique: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr 📧
Adresse Internet: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Pour le lot no01 - maçonnerie-CarrelageToulouse METROPOLE Période initiale 50 000,00 euro(s) Maximum HtCommune de TOULOUSE Période initiale 150 660,00 euro(s) Maximum HtPour le lot no02 - plomberie sanitairetoulouse METROPOLE Période initiale 62 640,00 euro(s) Maximum HtCommune de TOULOUSE Période initiale 268 650,00 euro(s) Maximum htetablissement public du capitole Période initiale 18 000,00 Maximum HtPour le lot no03 - visserieToulouse METROPOLE Période initiale 277 000,00euro(s) Maximum HtCommune de TOULOUSE Période initiale 218 800,00 euro(s) Maximum htetablissement public du capitole Période initiale 34 860,00 Maximum HtPour le lot no04 - vitrerieToulouse METROPOLE Période initiale 30 000,00 euro(s) Maximum HtCommune de TOULOUSE Période initiale 80 000,00 euro(s) Maximum htsignature electronique :Conformément à l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen no 910/2014 du 23 juillet 2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eidas). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2023/S 227-713455 (2023-11-20)

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