consultation lancée par un groupement de commandes.Il s'agit d'un accord-cadre " composite " : La partie " marché ordinaire " concerne les prestations objet de la Dpgf.La partie " accord-cadre à bons de commande " correspond à un accord cadre avec maximum, qui fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Les prestations sont détaillées au Bpu. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Cette consultation concerne l'acquisition de :Lot 1 : un camion Benne à Ordures Mégères (Bom) pour Toulouse MetropoleLot 2 : une balayeuse pour Toulouse MetropoleLot 3 : deux véhicules utilitaires (un pour la Ville De Toulouse et un pour Toulouse Metropole)Lot 4 : un véhicule utilitaire frigorifique pour la Ville De Toulouse
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-13.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-11.
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info🌏
Nom: commune de Toulouse
Adresse postale: mairie de Toulouse, 1 Place Du Capitole
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“23mc0407aoo-ac-hz-acquisition Et Maintenance De Vehicules A Hydrogene
23mc0407aoo-Ac-Hz”
Produits/services: Véhicules pour ordures📦
Brève description:
“consultation lancée par un groupement de commandes.Il s'agit d'un accord-cadre " composite " : La partie " marché ordinaire " concerne les prestations objet...”
Brève description
consultation lancée par un groupement de commandes.Il s'agit d'un accord-cadre " composite " : La partie " marché ordinaire " concerne les prestations objet de la Dpgf.La partie " accord-cadre à bons de commande " correspond à un accord cadre avec maximum, qui fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Les prestations sont détaillées au Bpu. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Cette consultation concerne l'acquisition de :Lot 1 : un camion Benne à Ordures Mégères (Bom) pour Toulouse MetropoleLot 2 : une balayeuse pour Toulouse MetropoleLot 3 : deux véhicules utilitaires (un pour la Ville De Toulouse et un pour Toulouse Metropole)Lot 4 : un véhicule utilitaire frigorifique pour la Ville De Toulouse
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: un camion Benne à Ordures Mégères (Bom) pour Toulouse Metropole
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules pour ordures📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse Métropole 31000 - toulouse
Description du marché: un camion Benne à Ordures Mégères (Bom) pour Toulouse Metropole
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“le montant maximum pour la part à bons de commande est de 10 000 euro(s) (H.T.). Par an”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: une balayeuse pour Toulouse Metropole
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Balayeuses📦
Description du marché: une balayeuse pour Toulouse Metropole
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“deux véhicules utilitaires (un pour la Ville De Toulouse et un pour Toulouse Metropole)” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires📦
Description du marché:
“deux véhicules utilitaires (un pour la Ville De Toulouse et un pour Toulouse Metropole)”
Informations complémentaires:
“le montant maximum pour la part à bons de commande est de 10 000 euro(s) (H.T.). Par an pour Toulouse Métropole et de 10 000 euro(s) (H.T.). Pour la commune...”
Informations complémentaires
le montant maximum pour la part à bons de commande est de 10 000 euro(s) (H.T.). Par an pour Toulouse Métropole et de 10 000 euro(s) (H.T.). Pour la commune de Toulouse
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: un véhicule utilitaire frigorifique pour la Ville De Toulouse
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à usage spécial📦
Description du marché: un véhicule utilitaire frigorifique pour la Ville De Toulouse
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratindication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont fermes pour la part forfaitaire.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Ressources propres Ville de ToulouseRessources propres Toulouse Métropole
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-13
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -Le délai d'exécution pour la livraison des véhicules est de 24 mois à compter de la notification (part forfaitaire).Le délai d'exécution pour la part à bons de commande sera indiqué sur chaque bon de commande.Délais de base (livraison de pièces détachées ou l'exécution des prestations)a compter de la notification du bon de commande les délais maximum d'exécution seront de :- 05 jours calendaires pour les pièces détachées,- 15 jours calendaires pour les prestations.Les délais d'exécution des prestations sur devis sont fixés à l'article 10 du présent CCAP
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2023/S 199-624404 (2023-10-11)