toulouse Métropole et la Mairie de Toulouse éditent des magazines d'informations institutionnelles tels que le A Toulouse qui est distribué dans toutes les boites aux lettres de la ville de Toulouse soit environ 290 000 boites aux lettres et le Tim (Toute l'information de la Métropole) qui est distribué dans les boîtes aux lettres des 36 communes de Toulouse Métropole soit environ 140 000 boîtes aux lettres.Il pourra également être demandé des distributions de documents informatifs (lettres d'information ?) sur des secteurs de grandes ampleurs qui couvrent également tout le périmètre de Toulouse et/ou de Toulouse Métropole.Ces médias ont pour vocation de rendre accessible aux habitants de la ville Toulouse et de la métropole les informations les concernant directement, qu'elles soient à caractère administratif, social, économique, culturel, sportif, environnemental ou d'intérêt général
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-14.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-14.
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: toulouse Metropole
Adresse postale: toulouse Métropole - siège, 6 Rue Rene Leduc
Commune postale: Toulouse
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info🌏
Nom: commune de Toulouse
Adresse postale: mairie de Toulouse, 1 Place Du Capitole
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“23mc0400aoo -Dg/Hl- distribution En Grand Volume En Boites Aux Lettres De Magazines Et De Documents Assimilés
23mc0400aoo”
Produits/services: Services de distribution de courrier📦
Brève description:
“toulouse Métropole et la Mairie de Toulouse éditent des magazines d'informations institutionnelles tels que le A Toulouse qui est distribué dans toutes les...”
Brève description
toulouse Métropole et la Mairie de Toulouse éditent des magazines d'informations institutionnelles tels que le A Toulouse qui est distribué dans toutes les boites aux lettres de la ville de Toulouse soit environ 290 000 boites aux lettres et le Tim (Toute l'information de la Métropole) qui est distribué dans les boîtes aux lettres des 36 communes de Toulouse Métropole soit environ 140 000 boîtes aux lettres.Il pourra également être demandé des distributions de documents informatifs (lettres d'information ?) sur des secteurs de grandes ampleurs qui couvrent également tout le périmètre de Toulouse et/ou de Toulouse Métropole.Ces médias ont pour vocation de rendre accessible aux habitants de la ville Toulouse et de la métropole les informations les concernant directement, qu'elles soient à caractère administratif, social, économique, culturel, sportif, environnemental ou d'intérêt général
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de distribution de courrier📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse - toulouse Métropole 31000 - toulouse
Description du marché:
“toulouse Métropole et la Mairie de Toulouse éditent des magazines d'informations institutionnelles tels que le A Toulouse qui est distribué dans toutes les...”
Description du marché
toulouse Métropole et la Mairie de Toulouse éditent des magazines d'informations institutionnelles tels que le A Toulouse qui est distribué dans toutes les boites aux lettres de la ville de Toulouse soit environ 290 000 boites aux lettres et le Tim (Toute l'information de la Métropole) qui est distribué dans les boîtes aux lettres des 36 communes de Toulouse Métropole soit environ 140 000 boîtes aux lettres.Il pourra également être demandé des distributions de documents informatifs (lettres d'information ?) sur des secteurs de grandes ampleurs qui couvrent également tout le périmètre de Toulouse et/ou de Toulouse Métropole.Ces médias ont pour vocation de rendre accessible aux habitants de la ville Toulouse et de la métropole les informations les concernant directement, qu'elles soient à caractère administratif, social, économique, culturel, sportif, environnemental ou d'intérêt général
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique, jugée sur la base du Cadre de Réponse Technique renseigné
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre reconduit 3 fois, 1 an si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre reconduit 3 fois, 1 an si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Le titulaire s'engage à offrir des emplois à du personnel en insertion visées à l'article 12.2 du C.C.P. À hauteur de : 150 heures/an
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-14
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: a la fin de la durée totale de l'accord-cadre
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -À titre indicatif, l'estimation annuelle HT s'élève pour Toulouse Métropole à 120 000 euro(s) et pour la Mairie de Toulouse à 250 000 euro(s) .Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : toulouse métropole : 200 000 euro(s) / Commune de TOULOUSE : 350 000 euro(s) .Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.- CANDIDATURE: La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (dume).- transmission des plis: Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation sur le profil d'acheteur: https://toulouse-metropole.marches-publics.info.Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation- rENSEIGNEMENTS Complementaires:Les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://toulouse-metropole.marches-publics.info.Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des plis. Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres.Signature ELECTRONIQUE: L'Acheteur impose l'utilisation signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié eidas.Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à la convention no17tm08 et aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : Commune de TOULOUSE et TOULOUSE Métropole.Le coordonnateur du groupement de commandes est : toulouse métropole
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2023/S 222-696342 (2023-11-14)