consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-07.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-10.
Avis de marché (2023-10-10) Objet Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 23mc0377aoo
Brève description:
“consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution...”
Brève description
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-10-10 📅
Date limite de soumission: 2023-11-07 📅
Date de publication: 2023-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 198-616111
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.Le montant maximum des prestations pour la période initiale et les périodes de reconduction est de :Lot 1 : TM : 70 000,00 euro(s) - vT : 90 000,00 euro(s) Lot 2 : TM : 70 000,00 euro(s) - vT : 110 000,00 euro(s) Lot 3 : TM : 20 000,00 euro(s) - vT : 150 000,00 euro(s) Lot 4 : TM : 40 000,00 euro(s) - vT : 120 000,00 euro(s) Lot 5 : TM : 20 000,00 euro(s) - vT : 80 000,00 euro(s) RENSEIGNEMENTS ComplementairesToulouse MétropoleDirection de lacommande Publique6 rue René Leduc - bP 3582131505 TOULOUSE cedex 5contact pour obtenir des informations sur la dématérialisation :Hana ZarevuckaTél. : 05.62.27.65.53mail : hana.zarevucka@toulouse-metropole.frsignature ElectroniqueConformément à l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen no 910/2014 du 23 juillet 2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eidas). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration
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Source: OJS 2023/S 198-616111 (2023-10-10)
Informations complémentaires (2023-10-24) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-10-24 📅
Date limite de soumission: 2023-11-09 📅
Date de publication: 2023-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 208-654317
Se réfère à l'avis: 2023/S 198-616111
Numéro JO-S: 208
Source: OJS 2023/S 208-654317 (2023-10-24)