l'Objet de cet accord-cadre concerne la Fourniture De Produits Horticoles pour les années 2023 à 2027.La présente opération a pour objet l'achat de produits horticoles tels que :- le Paillage : mulch d'écorce, nattes de paillage...- Les Substrats : substrat pour semis et boutures, substrat pour production de plantes à massifs avec fibre de bois, substrat pour production de plantes vivaces, substrat pour plantes vertes
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-02.
L'appel d'offres a été publié le 2023-08-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info🌏
Nom: commune de Toulouse
Adresse postale: mairie de Toulouse, 1 Place Du Capitole
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“23mc0330aoo - fourniture De Produits Horticoles - annees 2023 A 2027 - dg/Hz
23mc0330aoo-Dg-Hz”
Produits/services: Produits horticoles📦
Brève description:
“l'Objet de cet accord-cadre concerne la Fourniture De Produits Horticoles pour les années 2023 à 2027.La présente opération a pour objet l'achat de produits...”
Brève description
l'Objet de cet accord-cadre concerne la Fourniture De Produits Horticoles pour les années 2023 à 2027.La présente opération a pour objet l'achat de produits horticoles tels que :- le Paillage : mulch d'écorce, nattes de paillage...- Les Substrats : substrat pour semis et boutures, substrat pour production de plantes à massifs avec fibre de bois, substrat pour production de plantes vivaces, substrat pour plantes vertes
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Valeur estimée hors TVA: EUR 458 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: paillage
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“direction des Jardins et Espaces Verts, Service Moyens-Techniques, 12 Rue Roquemaurel 31300 - toulouse”
Description du marché: paillage
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 248 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme....”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
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Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande avec un maximum de 90 000 euro(s) (H.T.). Concernant la commune de Toulouse et avec un maximum de 3 500 euro(s) (H.T.)....”
Informations complémentaires
accord cadre à bons de commande avec un maximum de 90 000 euro(s) (H.T.). Concernant la commune de Toulouse et avec un maximum de 3 500 euro(s) (H.T.). Concernant Toulouse Métropole pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: substrats
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles et produits de pépinières📦
Description du marché: substrats
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 210 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande avec un maximum de 70 000 euro(s) (H.T.). Concernant la commune de Toulouse et avec un maximum de 3 500 euro(s) (H.T.)....”
Informations complémentaires
accord cadre à bons de commande avec un maximum de 70 000 euro(s) (H.T.). Concernant la commune de Toulouse et avec un maximum de 3 500 euro(s) (H.T.). Concernant Toulouse Métropole pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation :Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelsbilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Ressources propres de Toulouse Métropole et ressources propres de la commune de Toulouse
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-02
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: a l'issue de la durée du présent contrat
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://toulouse-metropole.marches-publics.info (23mc0330aoo).Consultation lancée par un groupement de commandes.Accord-cadre à bons de commande avec un maximum.Chaque des 2 lots fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Seuls les montants indiqués dans l'acte d'engagement ont valeur contractuelle.afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons, maquettes ou prototypes décrits dans le cahier des charges
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2023/S 165-521643 (2023-08-24)
Avis d'attribution de marché (2023-12-22) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 741227.60 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“direction des Jardins et Espaces Verts, Service Moyens-Techniques, 12 Rue Roquemaurel 31300 Toulouse”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 165-521643
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23m0678-23v0595
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: paillage
Date de conclusion du contrat: 2023-12-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: les Gazons De France
Adresse postale: rte D''Arnage
Commune postale: Ruaudin
Code postal: 72230
Pays: France 🇫🇷
Région: Sarthe🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 91268.28 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 23m0679-23v0596
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: substrats
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: premier Tech
Adresse postale: 28 rue des Epinettes
Commune postale: Vivy
Code postal: 49680
Région: Maine-et-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 93038.62 💰
“les accords-cadres sont conclus pour une période initiale d'un an à compter de la notification.Les accords-cadres sont reconduits tacitement jusqu'à son...”
les accords-cadres sont conclus pour une période initiale d'un an à compter de la notification.Les accords-cadres sont reconduits tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes dereconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La duréemaximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
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Source: OJS 2023/S 249-789657 (2023-12-22)