il s'agit de la fourniture de vidéogrammes d'édition française et étrangère avec droit de prêt et de consultation (Dvd, Blu-Ray, 4k) et de notices de catalogage associées, nécessaires aux Directions de la Mairie de Toulouse (principalement la Lecture Publique) et de Toulouse Métropole (principalement le Muséum d'histoire Naturelle) durant les années 2024 et 2025.Les montants maximum annuels des dépenses pour la période initiale et pour la période de reconduction de l'accord-cadre sont définis comme suit:- toulouse Métropole : 20 000 euro(s) (H.T.).- Commune de Toulouse : 280 000 euro(s) (H.T.).A titre indicatif, les montants annuels des dépenses pour la période initiale et pour la période de reconduction de l'accord-cadre sont estimés à :- toulouse Métropole : 12 000 euro(s) (H.T.).- Commune de Toulouse : 220 000 euro(s) (H.T.).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-20.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-17.
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: toulouse Metropole
Adresse postale: toulouse Métropole - siège, 6 Rue Rene Leduc
Commune postale: Toulouse
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info🌏
Nom: commune de Toulouse
Adresse postale: mairie de Toulouse, 1 Place Du Capitole
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“23mc0175aoo - ac/Hl - fourniture De Videogrammes Et De Notices De Catalogage Associées
23mc0175aoo”
Produits/services: Enregistrements sonores📦
Brève description:
“il s'agit de la fourniture de vidéogrammes d'édition française et étrangère avec droit de prêt et de consultation (Dvd, Blu-Ray, 4k) et de notices de...”
Brève description
il s'agit de la fourniture de vidéogrammes d'édition française et étrangère avec droit de prêt et de consultation (Dvd, Blu-Ray, 4k) et de notices de catalogage associées, nécessaires aux Directions de la Mairie de Toulouse (principalement la Lecture Publique) et de Toulouse Métropole (principalement le Muséum d'histoire Naturelle) durant les années 2024 et 2025.Les montants maximum annuels des dépenses pour la période initiale et pour la période de reconduction de l'accord-cadre sont définis comme suit:- toulouse Métropole : 20 000 euro(s) (H.T.).- Commune de Toulouse : 280 000 euro(s) (H.T.).A titre indicatif, les montants annuels des dépenses pour la période initiale et pour la période de reconduction de l'accord-cadre sont estimés à :- toulouse Métropole : 12 000 euro(s) (H.T.).- Commune de Toulouse : 220 000 euro(s) (H.T.).
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Enregistrements sonores📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse Et Le Territoire De Toulouse Métropole 31000 - toulouse
Description du marché:
“il s'agit de la fourniture de vidéogrammes d'édition française et étrangère avec droit de prêt et de consultation (Dvd, Blu-Ray, 4k) et de notices de...”
Description du marché
il s'agit de la fourniture de vidéogrammes d'édition française et étrangère avec droit de prêt et de consultation (Dvd, Blu-Ray, 4k) et de notices de catalogage associées, nécessaires aux Directions de la Mairie de Toulouse (principalement la Lecture Publique) et de Toulouse Métropole (principalement le Muséum d'histoire Naturelle) durant les années 2024 et 2025.Les montants maximum annuels des dépenses pour la période initiale et pour la période de reconduction de l'accord-cadre sont définis comme suit:- toulouse Métropole : 20 000 euro(s) (H.T.).- Commune de Toulouse : 280 000 euro(s) (H.T.).A titre indicatif, les montants annuels des dépenses pour la période initiale et pour la période de reconduction de l'accord-cadre sont estimés à :- toulouse Métropole : 12 000 euro(s) (H.T.).- Commune de Toulouse : 220 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes...”
Description des renouvellements
le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 2 ans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Ressources propres Mairie de Toulouse et Toulouse Métropole
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-20
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -- cANDIDATURE: La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (dume).- transmission des plis: Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation sur le profild'acheteur: https://toulouse-metropole.marches-publics.info.Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception.Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la dateet l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique parle même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut êtredoublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sursupport physique électronique ou sur support papier.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlementde la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans lerèglement de la consultation- renseignements complementaires: les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://toulouse-metropole.marches-publics.info.Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des plis.Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres.Signature ELECTRONIQUE: L'Acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié, reconnu dans les marchés publics.Groupement de commande: Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :- commune de toulouse- toulouse MetropoleLe coordonnateur du groupement de commandes est : toulouse metropole
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2023/S 139-445664 (2023-07-17)