la présente consultation a pour objet la fourniture de matériaux de second oeuvre destinés aux interventions réalisées en régie.Les prestations sont réparties en 2 lots :Lot 1 VitrerieLot 2 Panneaux synthétiquescette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique et en application de la Convention générale 17tm08, avec les organismes suivants :- toulouse Métropole- commune de Toulouse
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-24.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“23mc0172aoo - mt/Zd - fourniture de matériaux de second oeuvre - lot 1 Vitrerie et Lot 2 Panneaux synthétiques
23mc0172aoo”
Produits/services: Verre isolant📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet la fourniture de matériaux de second oeuvre destinés aux interventions réalisées en régie.Les prestations sont...”
Brève description
la présente consultation a pour objet la fourniture de matériaux de second oeuvre destinés aux interventions réalisées en régie.Les prestations sont réparties en 2 lots :Lot 1 VitrerieLot 2 Panneaux synthétiquescette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique et en application de la Convention générale 17tm08, avec les organismes suivants :- toulouse Métropole- commune de Toulouse
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vitrerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Verre isolant📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse et territoire de Toulouse Métropole 31000 - toulouse
Description du marché: vitrerie
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Couverture des besoins et étendue de la gamme des catalogues
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Prise en compte des risques sur la santé et performances environnementales
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
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Informations complémentaires:
“estimation du lot 1 Vitrerie : Soit 47 150 euro(s) HtMontant annuel estimé pour la Mairie de Toulouse : 37 150 euro(s) HtMontant annuel estimé pour Toulouse...”
Informations complémentaires
estimation du lot 1 Vitrerie : Soit 47 150 euro(s) HtMontant annuel estimé pour la Mairie de Toulouse : 37 150 euro(s) HtMontant annuel estimé pour Toulouse Métropole : 10 000 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Liste des principales fournitures au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Liste des principales fournitures au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Ressources propres de Toulouse MétropoleRessources propres de la Mairie de Toulouse
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-24
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Le montant des prestations pour la période initiale :Lot no01 - vitrerie est défini(e) comme suit :toulouse metropole Maximum HT : 15 000,00 euro(s) Commune de TOULOUSE Maximum HT : 55 700,00 euro(s) Lot no02 - panneaux synthétiques est défini(e) comme suit :toulouse metropole Maximum HT : 51 500,00 euro(s) Commune de TOULOUSE Maximum HT : 76 100,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Signature ELECTRONIQUE :Conformément à l'arrêté du22 mars 2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen no 910/2014 du 23 juillet 2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eidas). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2023/S 119-376844 (2023-06-19)
Avis d'attribution de marché (2023-11-23) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 261970.76 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse et territoire de Toulouse Métropole 31000 Toulouse
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 119-376844
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: vitrerie
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro de contrat: 23m0649-23v0492
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: panneaux synthétiques
Date de conclusion du contrat: 2023-10-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: bernard Pages
Adresse postale: 881 La Pyreneenne
Commune postale: Labege
Code postal: 31400
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 65492.69 💰
“les accords-accords sont conclus pour une période initiale d'un an à compter de la notification. LesAccords-Cadres sont reconduits tacitement jusqu'à son...”
les accords-accords sont conclus pour une période initiale d'un an à compter de la notification. LesAccords-Cadres sont reconduits tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction estfixé à 3.Le montant total des commandes, pour la période initiale de l'accord-cadre, est défini comme suit :Toulouse Métropole Période initiale 51 500,00 euro(s) Maximum HtCommune de Toulouse Période initiale 76 100,00 euro(s) Maximum HtLe montant total est identique pour les périodes de reconduction de l'accord-cadre
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Source: OJS 2023/S 229-720938 (2023-11-23)