les prestations pourront être réalisées sur l'ensemble du territoire de Toulouse Métropole et comprennent :- dépose d'éléments dégradés de la signalétique existante et évacuation dans un centre de tri agréé proposé par la société ;- réfection des sols détériorés par la dépose du mobilier ;- fourniture et pose de mobiliers de signalétique et d'information.Groupement de commandes conformément aux art. L. 2113-6 à L. 2113-8 du Ccp avec : Toulouse Metropole (coordonnateur) - commune de ToulouseAppel d'offres ouvert, soumis aux art. L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Ccp.Accord-Cadre passé en application des art. L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Ccp, donnera lieu à l'émission de bons de commande, sans minimum et avec maximum de 135 000,00 euro(s) Ht pour Toulouse Métropole et 200 000,00 euro(s) Ht pour la Commune de Toulouse.Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la réception du premier bon de commande
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-25.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-04-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Numéro de référence: 23mc0066aoo
Brève description:
“les prestations pourront être réalisées sur l'ensemble du territoire de Toulouse Métropole et comprennent :- dépose d'éléments dégradés de la signalétique...”
Brève description
les prestations pourront être réalisées sur l'ensemble du territoire de Toulouse Métropole et comprennent :- dépose d'éléments dégradés de la signalétique existante et évacuation dans un centre de tri agréé proposé par la société ;- réfection des sols détériorés par la dépose du mobilier ;- fourniture et pose de mobiliers de signalétique et d'information.Groupement de commandes conformément aux art. L. 2113-6 à L. 2113-8 du Ccp avec : Toulouse Metropole (coordonnateur) - commune de ToulouseAppel d'offres ouvert, soumis aux art. L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Ccp.Accord-Cadre passé en application des art. L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Ccp, donnera lieu à l'émission de bons de commande, sans minimum et avec maximum de 135 000,00 euro(s) Ht pour Toulouse Métropole et 200 000,00 euro(s) Ht pour la Commune de Toulouse.Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la réception du premier bon de commande
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier urbain📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-04-24 📅
Date limite de soumission: 2023-05-25 📅
Date de publication: 2023-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 084-254578
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisés annuellement.Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Une avance pourra être accordée.La Mairie de Toulouse et Toulouse Métropole ont adopté leur Schéma de Promotion des Achats Socialement et Ecologiquement Responsables (Spaser).Il est posé comme un cadre réglementaire qui conforte la commande publique comme acteur du développement durable.Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le Ccap.Afin d'optimiser l'analyse des offres et permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats devront faire parvenir OGLIGATOIREMENT et sous peine de rejet de leur offre, avant les date et heure limite de remise des offres un échantillon gratuit d'un poteau accompagné de sa fiche technique proposé au prix no7 du BPU et du DQE. Prendre RDV pour le dépôt de l'échantillon. Voir détail art. 5.2 du RC
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Source: OJS 2023/S 084-254578 (2023-04-24)
Avis d'attribution de marché (2023-11-08) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 147429.70 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-11-08 📅
Date de publication: 2023-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 218-685987
Se réfère à l'avis: 2023/S 084-254578
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
“montants maxi par période : 135 000.00 euro(s) Ht (Toulouse Métropole) et 200 000.00 euro(s) Ht (Mairie de Toulouse.Marchés signés le 13/10/2023 et notifiés...”
montants maxi par période : 135 000.00 euro(s) Ht (Toulouse Métropole) et 200 000.00 euro(s) Ht (Mairie de Toulouse.Marchés signés le 13/10/2023 et notifiés le 16/10/2023
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Source: OJS 2023/S 218-685987 (2023-11-08)