23mc0044aoo - fourniture D'Objets Promotionnels éco-responsables Dg-Sm

Toulouse Métropole

la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.l'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-07-24. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• synneo

Qui ?

• Toulouse Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils et équipement de démonstration › Produits d'information et de promotion

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-06-23	Avis de marché
2023-07-12	Informations complémentaires
2023-10-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'information et de promotion
Numéro de référence: 23mc0044aoo
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'information et de promotion 📦
Code CPV supplémentaire: Produits d'information et de promotion 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: toulouse metropole
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-23 📅
Date limite de soumission: 2023-07-24 📅
Date de publication: 2023-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 122-387693
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -groupement de Commandes:Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants:mairie de Toulouse/Toulouse Métropole.Le coordonnateur du groupement de commandes est : toulouse métropole . Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre.Duree:l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an.il est conclu à compter du 22/12/2023 ou dès notification si celle-ci est postérieure. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes dereconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.Montants:à titre indicatif, la répartition des commandes entre les acheteurs est la suivante:- toulouse Métropole: montant maximum de 300 000 euro(s) HT- estimation: 200 000,00 euro(s) HT- mairie de Toulouse: montant maximum de 300 000 euro(s) HT- estimation: 200 000,00 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Dispositions relatives au développement durable: cf article 2.4 du règlement de consultation.Echantillons:afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons, maquettes ou prototypes suivants :Le candidat devra fournir un échantillon de chacune des lignes du BPU listées ci-dessous :-Ligne 1 : T-Shirt en coton bio Unisex couleurs-ligne 7 : Sac lin + coton-ligne 8 : Sac en papier kraft Big Modish 35x40 cm-ligne 17 : Stylo à bille en coquillages recyclés Metal Clip Ds5-Ligne 24 : Cahier à spirale A5 frenchie-ligne 36 : Jeu de cartes sur l'égalité Hommes-Femmes-Ligne 47 : Kit couverts-ligne 56 : Cendrier de poche klopperchaque échantillon devra être accompagné d'une fiche technique présentant le produit en français impérativement.afin de permettre la comparaison qualitative des produits et à titre d'exemple, les candidats devront faire parvenir obligatoirement un échantillon gratuit de chaque article prévu dans la liste ci-dessus, sans marquage, ainsi que de leur emballage. L'Ensemble des échantillons doit être fourni avant la date de dépôt des offres. Ils devront être regroupés dans un seul carton, déposés ou envoyés à l'adresse suivante :Toulouse Métropole-Direction de la Commande Publique-6 rue René Leduc-31505 TOULOUSE Cedex 5.Transmission Electronique:La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://toulouse-metropole.marches-publics.info (réf.23mc0044aoo)reseignements Dematerialisation:Toulouse Métropole-Direction de la Commande Publique-6 rue René Leduc - bP 35821-31505 TOULOUSE cedex 5. Contact:Hana ZAREVUCKA, Tél.: 05.62.27.65.53, mail:hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr

Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: - Territoire de Toulouse- territoire de Toulouse Métropole 31000 - toulouse

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Nom du pouvoir adjudicateur: toulouse Metropole
Adresse postale: toulouse Métropole - siège, 6 Rue Rene Leduc, null
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Toulouse
Adresse postale: mairie de Toulouse, 1 Place Du Capitole, null
Code postal: 31040
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2023/S 122-387693 (2023-06-23)

Informations complémentaires (2023-07-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-12 📅
Date limite de soumission: 2023-07-27 📅
Date de publication: 2023-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 135-430040
Se réfère à l'avis: 2023/S 122-387693
Numéro JO-S: 135
Source: OJS 2023/S 135-430040 (2023-07-12)

Avis d'attribution de marché (2023-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-25 📅
Date de publication: 2023-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 209-658944
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires

- Concernant le marché 23m0656 (Toulouse Métropole): accord cadre conclu pour un montant initial sans minimum et avec un maximum de 300 000e Ht- concernant le marché 23v0528 (Ville de Toulouse): accord cadre conclu pour un montant initial sans minimum et avec un maximum de 300 000e (H.T.).

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: - Territoire de Toulouse- territoire de Toulouse Métropole 31000 Toulouse

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-24 📅
Nom: synneo
Adresse postale: 40 impasse Madeleine Bres
Commune postale: Lieusaint
Code postal: 77127
Pays: France 🇫🇷
Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 93 110 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Source: OJS 2023/S 209-658944 (2023-10-25)

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