il s'agit d'un accord-cadre " composite " :La partie " marché ordinaire " concerne les prestations objet de la Dpgf.La partie " accord-cadre à bons de commande " correspond à un accord-cadre avec maximum, qui fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Les prestations sont détaillées au Bpu.Elles sont réparties en 4 lots :1 Site Aéroconstellation2 Site Oncopole3 Site Aérodrome de Lasbordes4 Site base de loisirs de SesquièresChaque lot fera l'objet d'un accord-cadre composite dont la partie à bon de commande aura pour montant maximum les montants suivant :- 1 : 19 000 euro(s) - 2 : 15 000 euro(s) - 3 : 10 000 euro(s) - 4 : 16 000 euro(s) Les montants estimatifs annuels pour la partie à bons de commande sont de :- 1 : 14 400 euro(s) - 2 : 11 500 euro(s) - 3 : 7 700 euro(s) - 4 : 12 450 euro(s)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-06.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-05.
Avis de marché (2023-10-05) Objet Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 23m0390aoo
Brève description:
“il s'agit d'un accord-cadre " composite " :La partie " marché ordinaire " concerne les prestations objet de la Dpgf.La partie " accord-cadre à bons de...”
Brève description
il s'agit d'un accord-cadre " composite " :La partie " marché ordinaire " concerne les prestations objet de la Dpgf.La partie " accord-cadre à bons de commande " correspond à un accord-cadre avec maximum, qui fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Les prestations sont détaillées au Bpu.Elles sont réparties en 4 lots :1 Site Aéroconstellation2 Site Oncopole3 Site Aérodrome de Lasbordes4 Site base de loisirs de SesquièresChaque lot fera l'objet d'un accord-cadre composite dont la partie à bon de commande aura pour montant maximum les montants suivant :- 1 : 19 000 euro(s) - 2 : 15 000 euro(s) - 3 : 10 000 euro(s) - 4 : 16 000 euro(s) Les montants estimatifs annuels pour la partie à bons de commande sont de :- 1 : 14 400 euro(s) - 2 : 11 500 euro(s) - 3 : 7 700 euro(s) - 4 : 12 450 euro(s)
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-10-05 📅
Date limite de soumission: 2023-11-06 📅
Date de publication: 2023-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 195-610854
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
“nombre d'heures d'insertion : 150 Heures/An. Le respect de ces clauses sera une condition de la conformité de l'offre finale”
Source: OJS 2023/S 195-610854 (2023-10-05)
Informations complémentaires (2023-10-24) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-10-24 📅
Date limite de soumission: 2023-11-09 📅
Date de publication: 2023-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 208-653610
Se réfère à l'avis: 2023/S 195-610854
Numéro JO-S: 208
Source: OJS 2023/S 208-653610 (2023-10-24)