il s'agit d'un accord-cadre " composite " :La partie " marché ordinaire " concerne les prestations objet de la Dpgf.La partie " accord-cadre à bons de commande " correspond à un accord-cadre avec maximum, qui fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Les prestations sont détaillées au Bpu.Elles sont réparties en 4 lots :1 Site Aéroconstellation2 Site Oncopole3 Site Aérodrome de Lasbordes4 Site base de loisirs de SesquièresChaque lot fera l'objet d'un accord-cadre composite dont la partie à bon de commande aura pour montant maximum les montants suivant :- 1 : 19 000 euro(s) - 2 : 15 000 euro(s) - 3 : 10 000 euro(s) - 4 : 16 000 euro(s) Les montants estimatifs annuels pour la partie à bons de commande sont de :- 1 : 14 400 euro(s) - 2 : 11 500 euro(s) - 3 : 7 700 euro(s) - 4 : 12 450 euro(s)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-06.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-05.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“23m0390aoo - cb/Hl - entretien General Des Espaces Verts De Differents Sites De Toulouse Metropole - 2024 A 2027
23m0390aoo”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“il s'agit d'un accord-cadre " composite " :La partie " marché ordinaire " concerne les prestations objet de la Dpgf.La partie " accord-cadre à bons de...”
Brève description
il s'agit d'un accord-cadre " composite " :La partie " marché ordinaire " concerne les prestations objet de la Dpgf.La partie " accord-cadre à bons de commande " correspond à un accord-cadre avec maximum, qui fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Les prestations sont détaillées au Bpu.Elles sont réparties en 4 lots :1 Site Aéroconstellation2 Site Oncopole3 Site Aérodrome de Lasbordes4 Site base de loisirs de SesquièresChaque lot fera l'objet d'un accord-cadre composite dont la partie à bon de commande aura pour montant maximum les montants suivant :- 1 : 19 000 euro(s) - 2 : 15 000 euro(s) - 3 : 10 000 euro(s) - 4 : 16 000 euro(s) Les montants estimatifs annuels pour la partie à bons de commande sont de :- 1 : 14 400 euro(s) - 2 : 11 500 euro(s) - 3 : 7 700 euro(s) - 4 : 12 450 euro(s)
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: annexe de préférence fournie par les candidats
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: site Aéroconstellation
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Toulouse Métropole 31000 - toulouse
Description du marché: site Aéroconstellation
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: l'Accord-Cadre peut être reconduit 3 fois, 1 an
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: site Oncopole
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: site Oncopole
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: site Aérodrome de Lasbordes
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: site Aérodrome de Lasbordes
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: site base de loisirs de Sesquières
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: site base de loisirs de Sesquières
Informations complémentaires:
“nombre d'heures d'insertion : 150 Heures/An. Le respect de ces clauses sera une condition de la conformité de l'offre finale”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et ledestinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en...”
Conditions d'exécution du contrat
aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges.Ressources propres de Toulouse Métropole
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-06
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations” Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -- cANDIDATURE: La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (dume).- transmission des plis: Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation sur le profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues.si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation- renseignements complementaires: les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante :https://www.marches-publics.info.Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite deremise des plis. Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprisesayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours auplus tard avant la date limitede réception des offres.Signature ELECTRONIQUE: L'Acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié, reconnu dans les marchés publics
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2023/S 195-610854 (2023-10-05)
Informations complémentaires (2023-10-24)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 195-610854
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-11-06 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-11-09 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 06/11/2023 à 14h00
Nouvelle valeur
Texte: date: 09/11/2023 à 14h00
Source: OJS 2023/S 208-653610 (2023-10-24)