montant maximum annuel des prestations à bon de commande : 36 000,00 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre est "Composite". Il comprend une partie "Marché ordinaire" et une partie "Accord-Cadre à bons de commande".L'exécution du contrat débute à compter du 1 er janvier 2024 ou de sa notification si elle est postérieure jusqu'au 31/12/2024
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-13.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-12.
Avis de marché (2023-10-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de balayage des rues
Numéro de référence: 23m0350aoo
Brève description:
“montant maximum annuel des prestations à bon de commande : 36 000,00 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre est "Composite". Il comprend une partie "Marché...”
Brève description
montant maximum annuel des prestations à bon de commande : 36 000,00 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre est "Composite". Il comprend une partie "Marché ordinaire" et une partie "Accord-Cadre à bons de commande".L'exécution du contrat débute à compter du 1 er janvier 2024 ou de sa notification si elle est postérieure jusqu'au 31/12/2024
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de balayage des rues📦
Code CPV supplémentaire: Services de balayage des rues📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-10-12 📅
Date limite de soumission: 2023-11-13 📅
Date de publication: 2023-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 200-628119
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -Nombre d'heures d'insertionpartie forfaitaire : 1800 heures/ anla cellule clause d'insertion dans les marchés publics peut être jointe aux coordonnées suivantes :Cellule clause sociale d'insertion de TME (Toulouse Métropole Emploi)Edouard GUERREIRO 06 18 86 55 59e.guerreiro@emploi-tme.orgles dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profild'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://toulousemetropole.marches-publics.info (référence acheteur 23m0350aoo).Chaque transmission fera l'objet d'un accusé de réception électronique. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites de réception des offres.Pour tout renseignement complémentaire,les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://www.marches-publics.info (référence acheteur : 23m0350aoo)cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des plis.Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres.Si plusieurs plis sont transmis successivement par le même candidat, seul le dernier pli transmis dans le délai imparti est pris en compte par l'acheteur. Il doit par conséquent contenir l'ensemble des pièces exigées au titre de la présente consultation.Renseignements dématérialisation :Toulouse MétropoleDirection de la Commande Publique 6 rue René Leduc - bP 35821 31505toulouse cedex 5contact pour obtenir des informations sur la dématérialisation : HanaZarevuckaTél. : 05.62.27.65.53mail : hana.zarevucka@toulouse-metropole.frclauses de développement durable
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 200-628119 (2023-10-12)