l'Ensemble des prestations comprend :- la fourniture de contrôleurs de carrefours (Types de contrôleurs : 6 - 9 - 12 - 18 - 24 - 32 ou 40lignes ; Passage Piéton Spécifique)- la maintenance et le S.A.V. Dont les caractéristiques sont décrites au C.C.T.P.- accessoirement des prestations de programmation avec ou sans étude, pourront être commandéespour certains projets.- la formation
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-26.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-26.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“23m0323aoo-fourniture De Contrôleurs De Carrefours De Type L - croix Ou équivalent Et Prestations Associées - années 2023 à 2027- mt/Cp
23m0323aoo”
Produits/services: Équipement de commande et de contrôle, de sécurité ou de signalisation des routes📦
Brève description:
“l'Ensemble des prestations comprend :- la fourniture de contrôleurs de carrefours (Types de contrôleurs : 6 - 9 - 12 - 18 - 24 - 32 ou 40lignes ; Passage...”
Brève description
l'Ensemble des prestations comprend :- la fourniture de contrôleurs de carrefours (Types de contrôleurs : 6 - 9 - 12 - 18 - 24 - 32 ou 40lignes ; Passage Piéton Spécifique)- la maintenance et le S.A.V. Dont les caractéristiques sont décrites au C.C.T.P.- accessoirement des prestations de programmation avec ou sans étude, pourront être commandéespour certains projets.- la formation
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Produits/services supplémentaires: Équipement de commande et de contrôle, de sécurité ou de signalisation des routes📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: sur l'ensemble du territoire de Toulouse Metropole 31000 - toulouse
Description du marché:
“l'Ensemble des prestations comprend :- la fourniture de contrôleurs de carrefours (Types de contrôleurs : 6 - 9 - 12 - 18 - 24 - 32 ou 40lignes ; Passage...”
Description du marché
l'Ensemble des prestations comprend :- la fourniture de contrôleurs de carrefours (Types de contrôleurs : 6 - 9 - 12 - 18 - 24 - 32 ou 40lignes ; Passage Piéton Spécifique)- la maintenance et le S.A.V. Dont les caractéristiques sont décrites au C.C.T.P.- accessoirement des prestations de programmation avec ou sans étude, pourront être commandéespour certains projets.- la formation
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction estfixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction estfixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutespériodes confondues, ne pourra excéder le 20 juillet 2027
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailune copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratl'attestation de conformité du contrôleur de feux permanents de circulation routière correspondant aux exigences des normes françaises en vigueur ou équivalentes ainsi qu'aux exigences décrites dans l'arrêté du 18 juin 2003 publié au J.O. Du 10 août 2003 et à ses versions consolidées
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-26
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum annuel de 2 000 000,00 euro(s) HT est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale s'étendant de la date de notification du contrat au 21 juillet 2024.Les prestations sont réglées par application :- des prix du bordereau des prix- des prix figurant au(x) catalogue(s) du fournisseur avec application des remises indiquées (en %) par le titulaire dans le bordereau de remise indiquées au B.P.U.Les prix sont révisables.Financement : Ressources propres TOULOUSE MétropoleDélai global de paiement : 30 jours
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2023/S 188-588350 (2023-09-26)