23m0294aoo - lavage de conteneurs enterrés et aériens, maintenance préventive des conteneurs enterrés, pompage et nettoyage de cuvelage de conteneurs enterrés Années 2024 à 2027
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.La prestation de lavage des conteneurs concerne l'ensemble du parc de conteneurs enterrés et aériens pour la collecte sélective, la collecte d'ordures ménagères ainsi que celle du verre et du carton.Pour les conteneurs enterrés il sera effectué le lavage de surface (sans levée du conteneur, lavage de l'émergence, de l'opercule, de la plateforme piétonnière et des abords) ainsi que le lavage complet intérieur et extérieur de la cuve en acier, du cuvelage béton. Par ailleurs, concernant ces conteneurs enterrés uniquement, des prestations de maintenance préventive (contrôle général des différents éléments du conteneur) et une prestation de pompage et de nettoyage de cuvelage sont prévues
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-09.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-07.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“23m0294aoo - lavage de conteneurs enterrés et aériens, maintenance préventive des conteneurs enterrés, pompage et nettoyage de cuvelage de conteneurs...”
Titre
23m0294aoo - lavage de conteneurs enterrés et aériens, maintenance préventive des conteneurs enterrés, pompage et nettoyage de cuvelage de conteneurs enterrés Années 2024 à 2027
23m0294aoo
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.La prestation de lavage des conteneurs concerne l'ensemble du parc de conteneurs enterrés et aériens pour la collecte sélective, la collecte d'ordures ménagères ainsi que celle du verre et du carton.Pour les conteneurs enterrés il sera effectué le lavage de surface (sans levée du conteneur, lavage de l'émergence, de l'opercule, de la plateforme piétonnière et des abords) ainsi que le lavage complet intérieur et extérieur de la cuve en acier, du cuvelage béton. Par ailleurs, concernant ces conteneurs enterrés uniquement, des prestations de maintenance préventive (contrôle général des différents éléments du conteneur) et une prestation de pompage et de nettoyage de cuvelage sont prévues
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Valeur estimée hors TVA: EUR 900 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de conteneurs en métal📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse métropole 31000 - toulouse
Description du marché:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les...”
Description du marché
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.La prestation de lavage des conteneurs concerne l'ensemble du parc de conteneurs enterrés et aériens pour la collecte sélective, la collecte d'ordures ménagères ainsi que celle du verre et du carton.Pour les conteneurs enterrés il sera effectué le lavage de surface (sans levée du conteneur, lavage de l'émergence, de l'opercule, de la plateforme piétonnière et des abords) ainsi que le lavage complet intérieur et extérieur de la cuve en acier, du cuvelage béton. Par ailleurs, concernant ces conteneurs enterrés uniquement, des prestations de maintenance préventive (contrôle général des différents éléments du conteneur) et une prestation de pompage et de nettoyage de cuvelage sont prévues
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 900 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la durée de la période initiale, ses périodes de reconduction et les délais d'exécution sont fixés dans les conditions du Ccap” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Ressources propres Toulouse Métropole
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-09
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Renseignements DEMATERIALISATION :Toulouse MétropoleDirection de la Commande Publique6 rue René Leduc - bP 3582131505 TOULOUSE cedex 5contact pour obtenir des informations sur la dématérialisation :Hana ZarevuckaTél. : 05.62.27.65.53mail : hana.zarevucka@toulouse-metropole.frsignature ELECTRONIQUE :Conformément à l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen no 910/2014 du 23 juillet 2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eidas). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2023/S 175-549215 (2023-09-07)
Informations complémentaires (2023-09-26)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 175-549215
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-10-09 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-10-12 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 09/10/2023 à 14h00
Nouvelle valeur
Texte: date: 12/10/2023 à 14h00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6
Ancienne valeur
Texte: 900 000 euro(s) (H.T.).
Nouvelle valeur
Texte: 3 000 000 euro(s) (H.T.).
Source: OJS 2023/S 188-583762 (2023-09-26)