l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.La présente consultation concerne la fourniture de bornes rétractiles mécaniques et de pièces détachées dans le cadre de l'entretien et de l'aménagement de l'espace public de Toulouse Métropole, pour les années 2023 à 2027
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-19.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-17.
Avis de marché (2023-05-17) Objet Champ d'application du marché
Titre: Bornes
Numéro de référence: 23m0168aoo
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.La présente consultation concerne la fourniture de bornes rétractiles mécaniques et de pièces détachées dans le cadre de l'entretien et de l'aménagement de l'espace public de Toulouse Métropole, pour les années 2023 à 2027
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bornes📦
Code CPV supplémentaire: Bornes📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-05-17 📅
Date limite de soumission: 2023-06-19 📅
Date de publication: 2023-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 097-304939
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.Le seuil maximum par période est chiffré à 84 500 euro(s) (H.T.).Les montants seront identiques pour chaque période de reconductionechantillonsle candidat devra OBLIGATOIREMENT présenter la borne et le puits lors de la remise del'échantillon.Type d'échantillon :- une borne rétractile mécanique de RAL 7016 accompagnée d'une fiche précisant la nature et les caractéristiques physiques, géométriques et mécaniques de l'échantillon.La notice de pose devra être fournie et la qualité de celle-ci fera partie des critères de jugement de l'offre.Adresse de livraison :L'Échantillon et les documents qui l'accompagnent devront être déposés avant l'heure et date limite de réception des offres à l'adresse suivante :toulouse metropoleregie travaux Logistique24, rue Paule Raymondis31200 ToulouseHoraire : 7h30 - 12h00 / 13h00 - 16h00signature ElectroniqueConformément à l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen no 910/2014 du 23 juillet 2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eidas). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration.Renseignements DematerialisationToulouse MétropoleDirection de la Commande Publique6 rue René Leduc - bP 3582131505 TOULOUSE cedex 5contact pour obtenirdes informations sur la dématérialisation :Hana ZarevuckaTél. : 05.62.27.65.53mail : hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr
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Source: OJS 2023/S 097-304939 (2023-05-17)