23m0128aoo Entretien Des Murs Vegetaux - années 2023 à 2027- cv/Pl

Toulouse Métropole

montant Ht maximum des prestations à bon de commande : 120 000,00 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre est "Composite". Il comprend une partie "Marché ordinaire" et une partie "Accord-Cadre à bons de commande".Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.La présent accord cadre concerne l'entretien des murs végétaux pour les années 2023 à 2027.Les prestations comprennent :-le contrôle du système d'arrosage et l?entretien des murs végétaux et de quelques plantes en pot,-le remplacement des végétaux,-le remplacement du support de culture,-le remplacement d'un mur végétal

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-06-12. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• in'Flor Hydroflor-Vegeflor

Qui ?

• Toulouse Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-05-12	Avis de marché
2023-07-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 23m0128aoo
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: toulouse metropole
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-12 📅
Date limite de soumission: 2023-06-12 📅
Date de publication: 2023-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 095-293328
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -Procédure de passation : appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions desarticles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de lacommande Publique.Accord cadre à prix mixtes : prix unitaires et prix forfaitaires.Les prix sont révisables.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer unegarantie à première demande en contrepartie.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiementapplicable à l'acheteur.Ressources propres Ville de Toulouse

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 194 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 194 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le marché est conclu pour une période initiale d'un an allant du 1er juillet 2023 ou de sa date de notification si elle postérieure jusqu'au 30 juin 2024

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse Métropole 31000 - toulouse

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapésdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailune copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire

Situation économique et financière:

- Formulaire Dc4, Déclaration de sous-traitance.(disponible à l_adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)

Capacité technique et professionnelle:

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Ressources propres de Toulouse métropole

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2023/S 095-293328 (2023-05-12)

Avis d'attribution de marché (2023-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 197236.32 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-27 📅
Date de publication: 2023-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 146-465127
Se réfère à l'avis: 2023/S 095-293328
Numéro JO-S: 146

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse Métropole 31000 Toulouse

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-24 📅
Nom: in'Flor Hydroflor-Vegeflor
Adresse postale: 29 Avenue De Saint Guillan
Commune postale: Castelnau D Estretefonds
Code postal: 31620
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 197236.32 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 146-465127 (2023-07-27)

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