montant Ht maximum des prestations à bon de commande : 120 000,00 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre est "Composite". Il comprend une partie "Marché ordinaire" et une partie "Accord-Cadre à bons de commande".Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.La présent accord cadre concerne l'entretien des murs végétaux pour les années 2023 à 2027.Les prestations comprennent :-le contrôle du système d'arrosage et l?entretien des murs végétaux et de quelques plantes en pot,-le remplacement des végétaux,-le remplacement du support de culture,-le remplacement d'un mur végétal
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-12.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: 23m0128aoo Entretien Des Murs Vegetaux - années 2023 à 2027- cv/Pl
23m0128aoo
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“montant Ht maximum des prestations à bon de commande : 120 000,00 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre est "Composite". Il comprend une partie "Marché ordinaire"...”
Brève description
montant Ht maximum des prestations à bon de commande : 120 000,00 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre est "Composite". Il comprend une partie "Marché ordinaire" et une partie "Accord-Cadre à bons de commande".Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.La présent accord cadre concerne l'entretien des murs végétaux pour les années 2023 à 2027.Les prestations comprennent :-le contrôle du système d'arrosage et l?entretien des murs végétaux et de quelques plantes en pot,-le remplacement des végétaux,-le remplacement du support de culture,-le remplacement d'un mur végétal
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Valeur estimée hors TVA: EUR 194 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse Métropole 31000 - toulouse
Description du marché:
“montant Ht maximum des prestations à bon de commande : 120 000,00 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre est "Composite". Il comprend une partie "Marché ordinaire"...”
Description du marché
montant Ht maximum des prestations à bon de commande : 120 000,00 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre est "Composite". Il comprend une partie "Marché ordinaire" et une partie "Accord-Cadre à bons de commande".Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.La présent accord cadre concerne l'entretien des murs végétaux pour les années 2023 à 2027.Les prestations comprennent :-le contrôle du système d'arrosage et l?entretien des murs végétaux et de quelques plantes en pot,-le remplacement des végétaux,-le remplacement du support de culture,-le remplacement d'un mur végétal
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 194 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est conclu pour une période initiale d'un an allant du 1er juillet 2023 ou de sa date de notification si elle postérieure jusqu'au 30 juin 2024”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapésdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailune copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Formulaire Dc4, Déclaration de sous-traitance.(disponible à l_adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)”
Liste et brève description des critères de sélection
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Ressources propres de Toulouse métropole
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-12
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -Procédure de passation : appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions desarticles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de lacommande Publique.Accord cadre à prix mixtes : prix unitaires et prix forfaitaires.Les prix sont révisables.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer unegarantie à première demande en contrepartie.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiementapplicable à l'acheteur.Ressources propres Ville de Toulouse
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2023/S 095-293328 (2023-05-12)
Avis d'attribution de marché (2023-07-27) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 197236.32 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse Métropole 31000 Toulouse
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 095-293328
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23m0602
Date de conclusion du contrat: 2023-07-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: in'Flor Hydroflor-Vegeflor
Adresse postale: 29 Avenue De Saint Guillan
Commune postale: Castelnau D Estretefonds
Code postal: 31620
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 197236.32 💰
Source: OJS 2023/S 146-465127 (2023-07-27)