23m0091aoo-fourniture, Livraison Et Maintenance Des Bacs Roulants Secteur Est Pour La Collecte Des Dechets Menagers Et Assimiles-Annees 2024 à 2027-cv/pl
ce marché a pour objet l'acquisition et la maintenance de bacs roulants secteur Est destinés à la collecte des déchets ménagers et assimilés.Toulouse Métropole met en oeuvre différents plans d'actions qui vont générer de nombreuses modifications des bacs en place, en plus des opérations normales de maintenance, avec :- un passage en Extension des consignes de tri au 1er janvier 2023,- le développement du tri à la source des biodéchets- le développement des points d'apport volontaire- un volet expérimental de Communication Incitative- une redevance spéciale revue dans ses seuils d'application et d'exclusion
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-23.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-05-23) Objet Champ d'application du marché
Titre: Bennes à déchets
Numéro de référence: 23m0091aoo
Brève description:
“ce marché a pour objet l'acquisition et la maintenance de bacs roulants secteur Est destinés à la collecte des déchets ménagers et assimilés.Toulouse...”
Brève description
ce marché a pour objet l'acquisition et la maintenance de bacs roulants secteur Est destinés à la collecte des déchets ménagers et assimilés.Toulouse Métropole met en oeuvre différents plans d'actions qui vont générer de nombreuses modifications des bacs en place, en plus des opérations normales de maintenance, avec :- un passage en Extension des consignes de tri au 1er janvier 2023,- le développement du tri à la source des biodéchets- le développement des points d'apport volontaire- un volet expérimental de Communication Incitative- une redevance spéciale revue dans ses seuils d'application et d'exclusion
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bennes à déchets📦
Code CPV supplémentaire: Bennes à déchets📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-05-23 📅
Date limite de soumission: 2023-06-23 📅
Date de publication: 2023-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 101-315996
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.L'accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure jusqu'au 31 décembre 2025.Il peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2027.la reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de ladurée de validité de l'accord-cadre.Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire l'accord-cadre, le titulaire ne pourra pas le refuser.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le montant maximum pour la période initiale et les périodes de reconduction est de 2400000 euro(s) (H.T.).Renseignements dematerialisation :Toulouse MétropoleDirection de la Commande Publique6 rue René Leduc - bP 3582131505 TOULOUSE cedex 5contact pour obtenir des informations sur la dématérialisation :Hana ZarevuckaTél. : 05.62.27.65.53mail : hana.zarevucka@toulouse-metropole.frsignature ELECTRONIQUE :Conformément à l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen no 910/2014 du 23 juillet 2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eidas). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration
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Source: OJS 2023/S 101-315996 (2023-05-23)
Avis d'attribution de marché (2023-10-25) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-10-25 📅
Date de publication: 2023-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 209-659616
Se réfère à l'avis: 2023/S 101-315996
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
“accord-Cadre à bons de commande attribué pour un montant maximum de 1 200 000,00 euro(s) Ht pour la première période et de 600 000 euro(s) Ht pour chaque...”
accord-Cadre à bons de commande attribué pour un montant maximum de 1 200 000,00 euro(s) Ht pour la première période et de 600 000 euro(s) Ht pour chaque période de reconduction
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Source: OJS 2023/S 209-659616 (2023-10-25)