23m0084aoo - travaux De Création Et D?Extension Enfouissement Conjoints Réseaux Numériques De Télécommunications De Toulouse Métropole - années 2023 à 2027- av/Sg

Toulouse Métropole

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La consistance des travaux est précisément définie dans le cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.).Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : maximum 2 000 000 euro(s) par an.les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-05-10. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-04-07 Avis de marché
2023-08-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Installation de matériel de télécommunications
Numéro de référence: 23m0084aoo
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La consistance des travaux est précisément définie dans le cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.).Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : maximum 2 000 000 euro(s) par an.les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Installation de matériel de télécommunications 📦
Code CPV supplémentaire: Installation de matériel de télécommunications 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: toulouse metropole
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-07 📅
Date limite de soumission: 2023-05-10 📅
Date de publication: 2023-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 072-219988
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -Une visite sur site est obligatoire. L'Offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière.Les conditions de visites sont les suivantes :Chaque candidat devra obligatoirement effectuer une visite d'un chantier spécifique au réseau télécom de Toulouse Métropole.Les dates des visites pressenties sont : les 27 avril et 04 mai 2023 à 14 h 00les candidats sont invités à prendre contact auprès de :- mathieu FABRE - mathieu.fabre@toulouse.metropole.fr- ou Didier COMORGE didier.comorge@toulouse-metropole,fr
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale s'étendant du 1er juillet 2023 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 30/06/2024. Le nombre de périodes de reconduction estfixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
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Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse Métropole 31000 - toulouse

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailune copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
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Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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Capacité technique et professionnelle:
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratliste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats :Fntp 6721 - télécommunication, vidéocommunication - réseaux souterrains en zone urbaine - réseaux d'accès sur supports fibres optiques ou à cartes métalliquesfntp 6722 - télécommunication, vidéocommunication - réseaux souterrains en zone urbaine - réseaux d'accès sous paire cuivrefntp 673 - télécommunication, vidéocommunication - réseaux souterrains en zone non urbainefntp 7317 - constructions de réseaux par procédés spéciaux - passage de fourreaux ou de conduites par procédés spéciaux - pose avec terrassement par aspirationfntp 7641 - autres travaux spécialisés - détection et géoréférencement d'ouvrages - localisation d'ouvrage par détection avec fouillesfntp 347 - chaussées urbaines - petits ouvrages divers en maçonneriefntp 6711 - télécommunication, vidéocommunication - réseaux aériens - lignes de distribution aériennesla Certification obligatoire pour la détection. Production des récolements en classe A: certification géo-détection et géo-référencement selon l'annexe 1 et 2 de l'arrêté du 19 février 2013 modifié
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance de 5%, avec constitution D'Une garantie financière dans les conditions prévues au contrat.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social : 70 Heures Par Tranche De 100 000,00 euro(s) Ressources propre de Toulouse Métropole
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
le marché sera renouvelé à chaque fin de période reconduction, si l'accord-cadre n'est pas reconduit; Soit au plus tard au 01/07/2027

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2023/S 072-219988 (2023-04-07)
Avis d'attribution de marché (2023-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-30 📅
Date de publication: 2023-09-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 169-531105
Se réfère à l'avis: 2023/S 072-219988
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires
les 3 candidats ont été classés dans l'ordre défini comme suit :-1 Titulaire - groupement Midi Tp (mandataire)/lherm Tp pour un montant de 76 768,65 euro(s) -2 Titulaire -Bouygues Energie Et Service pour un montant de 90 785,10 euro(s) -3 Titulaire - groupement Eiffage Energie Systemes Sud Ouest/Ineo Mplr pour un montant de 95 427,65 euro(s) Il s'engagent en fonction de leur classement à réaliser les travaux , objet du marché dans le cadre de cet accord cadre à bons de commande sans montant minimum et pour un montant maximum annuel de 2 000 000 euro(s) H
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse Métropole 31000 Toulouse

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-30 📅
Nom: midi Travaux Publics(Mandataire)/Lherm Tp Mp (cotraitant)
Adresse postale: 9 Av Pierre Semard
Commune postale: Seysses
Code postal: 31600
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 76768.65 EUR 💰
Nom: bouygues Energies & Services
Adresse postale: 1 All De Longueterre
Commune postale: Montrabe
Code postal: 31850
Valeur totale du marché: 90785.10 EUR 💰
Nom: eiffage Energie Systemes Sud Ouest (mandataire)/ Ineo Mp Languedoc (cotraitant)
Adresse postale: 9 Rue De La Technique
Commune postale: Castanet Tolosan
Code postal: 31320
Valeur totale du marché: 95427.65 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2023/S 169-531105 (2023-08-30)