23m0084aoo - travaux De Création Et D?Extension Enfouissement Conjoints Réseaux Numériques De Télécommunications De Toulouse Métropole - années 2023 à 2027- av/Sg
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La consistance des travaux est précisément définie dans le cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.).Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : maximum 2 000 000 euro(s) par an.les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-10.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“23m0084aoo - travaux De Création Et D?Extension Enfouissement Conjoints Réseaux Numériques De Télécommunications De Toulouse Métropole - années 2023 à 2027-...”
Titre
23m0084aoo - travaux De Création Et D?Extension Enfouissement Conjoints Réseaux Numériques De Télécommunications De Toulouse Métropole - années 2023 à 2027- av/Sg
23m0084aoo
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Produits/services: Installation de matériel de télécommunications📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La consistance des travaux est...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La consistance des travaux est précisément définie dans le cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.).Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : maximum 2 000 000 euro(s) par an.les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Installation de matériel de télécommunications📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse Métropole 31000 - toulouse
Description du marché:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La consistance des travaux est...”
Description du marché
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La consistance des travaux est précisément définie dans le cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.).Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : maximum 2 000 000 euro(s) par an.les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale s'étendant du 1er juillet 2023 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale s'étendant du 1er juillet 2023 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 30/06/2024. Le nombre de périodes de reconduction estfixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailune copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesdéclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratliste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats :Fntp 6721 - télécommunication, vidéocommunication - réseaux souterrains en zone urbaine - réseaux d'accès sur supports fibres optiques ou à cartes métalliquesfntp 6722 - télécommunication, vidéocommunication - réseaux souterrains en zone urbaine - réseaux d'accès sous paire cuivrefntp 673 - télécommunication, vidéocommunication - réseaux souterrains en zone non urbainefntp 7317 - constructions de réseaux par procédés spéciaux - passage de fourreaux ou de conduites par procédés spéciaux - pose avec terrassement par aspirationfntp 7641 - autres travaux spécialisés - détection et géoréférencement d'ouvrages - localisation d'ouvrage par détection avec fouillesfntp 347 - chaussées urbaines - petits ouvrages divers en maçonneriefntp 6711 - télécommunication, vidéocommunication - réseaux aériens - lignes de distribution aériennesla Certification obligatoire pour la détection. Production des récolements en classe A: certification géo-détection et géo-référencement selon l'annexe 1 et 2 de l'arrêté du 19 février 2013 modifié
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance de 5%, avec constitution D'Une garantie financière dans les conditions prévues au contrat.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social : 70 Heures Par Tranche De 100 000,00 euro(s) Ressources propre de Toulouse Métropole
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-10
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“le marché sera renouvelé à chaque fin de période reconduction, si l'accord-cadre n'est pas reconduit; Soit au plus tard au 01/07/2027” Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -Une visite sur site est obligatoire. L'Offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière.Les conditions de visites sont les suivantes :Chaque candidat devra obligatoirement effectuer une visite d'un chantier spécifique au réseau télécom de Toulouse Métropole.Les dates des visites pressenties sont : les 27 avril et 04 mai 2023 à 14 h 00les candidats sont invités à prendre contact auprès de :- mathieu FABRE - mathieu.fabre@toulouse.metropole.fr- ou Didier COMORGE didier.comorge@toulouse-metropole,fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2023/S 072-219988 (2023-04-07)
Avis d'attribution de marché (2023-08-30) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 000 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse Métropole 31000 Toulouse
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 072-219988
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023m0613
Date de conclusion du contrat: 2023-08-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: midi Travaux Publics(Mandataire)/Lherm Tp Mp (cotraitant)
Adresse postale: 9 Av Pierre Semard
Commune postale: Seysses
Code postal: 31600
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 76768.65 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 1 000 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: prestations sous-traitées de réseau télécom à Seva Eos
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: bouygues Energies & Services
Adresse postale: 1 All De Longueterre
Commune postale: Montrabe
Code postal: 31850
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90785.10 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: eiffage Energie Systemes Sud Ouest (mandataire)/ Ineo Mp Languedoc (cotraitant)
Adresse postale: 9 Rue De La Technique
Commune postale: Castanet Tolosan
Code postal: 31320
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 95427.65 💰
“les 3 candidats ont été classés dans l'ordre défini comme suit :-1 Titulaire - groupement Midi Tp (mandataire)/lherm Tp pour un montant de 76 768,65 euro(s)...”
les 3 candidats ont été classés dans l'ordre défini comme suit :-1 Titulaire - groupement Midi Tp (mandataire)/lherm Tp pour un montant de 76 768,65 euro(s) -2 Titulaire -Bouygues Energie Et Service pour un montant de 90 785,10 euro(s) -3 Titulaire - groupement Eiffage Energie Systemes Sud Ouest/Ineo Mplr pour un montant de 95 427,65 euro(s) Il s'engagent en fonction de leur classement à réaliser les travaux , objet du marché dans le cadre de cet accord cadre à bons de commande sans montant minimum et pour un montant maximum annuel de 2 000 000 euro(s) H
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Source: OJS 2023/S 169-531105 (2023-08-30)