l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Clause Catalogue(S) :Les fournitures, objet du présent marché, sont définies selon les stipulations du bordereau des prix unitaires qui couvre environ 70 % des articles couramment utilisés par le service Parc des véhicules et ateliers de l'eurométropole de Strasbourg et selon le(s) catalogue(s) et ou tarif(s) du titulaire dans la limite de 30 % de l'ensemble des fournitures du marché, s'agissant exclusivement de fournitures, dans la mesure où la Collectivité se réserve la possibilité de commander sur ce ou ces derniers des articles, en rapport avec l'objet du marché, mais hors bordereau
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-26.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-20.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“23ems0206 - fournitures de pièces détachées pour matériels d'entretien des espaces verts
23ems0206”
Produits/services: Pièces pour autres véhicules📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Clause Catalogue(S) :Les fournitures, objet du présent marché, sont définies selon les stipulations du bordereau des prix unitaires qui couvre environ 70 % des articles couramment utilisés par le service Parc des véhicules et ateliers de l'eurométropole de Strasbourg et selon le(s) catalogue(s) et ou tarif(s) du titulaire dans la limite de 30 % de l'ensemble des fournitures du marché, s'agissant exclusivement de fournitures, dans la mesure où la Collectivité se réserve la possibilité de commander sur ce ou ces derniers des articles, en rapport avec l'objet du marché, mais hors bordereau
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Valeur estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées marque Amazone
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces pour autres véhicules📦
Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de l'eurométropole 67000 - strasbourg
Description du marché: pièces détachées marque Amazone
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection environnementale
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2024-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord-cadre est conclu pour une période allant de la date de...”
Description des renouvellements
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord-cadre est conclu pour une période allant de la date de notification du contrat au 31 décembre 2024
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées marque Grillo
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: pièces détachées marque Grillo
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées marque John Deere
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: pièces détachées marque John Deere
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées marque Kubota
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: pièces détachées marque Kubota
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées marque Kuhn
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: pièces détachées marque Kuhn
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées marque Noremat
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: pièces détachées marque Noremat
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées marque Reform
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: pièces détachées marque Reform
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées marque Stella
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: pièces détachées marque Stella
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées marque Toro
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: pièces détachées marque Toro
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables semestriellement.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Ressources propres de la collectivité
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-28
10:10 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): strasbourg
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://plateforme.alsacemarchespublics.eu -” Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2023/S 141-451888 (2023-07-20)