23ac23

Ucanss

le marché a pour objet la fourniture de prestations de traiteurs pour les organismes d'ile de France. La technique d'achat choisie est l'accord cadre. Le présent accord cadre est alloti ainsi : Lot no1 : " prestations de petit déjeuner, pauses (pause, pause-café et gouter gourmand) " ; Lot no2 : " prestations de cocktails apéritif déjeunatoires ou dinatoires et buffets selon 2 gammes : classique, prestige " ; Lot no3 : " fourniture de plateaux repas ". Chaque lot représente un accord cadre distinct. Conformément à l'article R. 2123.1-3 du Code de la Commande Publique, le présent marché est passé sous la forme de procédure adaptée justifiée par son objet qui concerne les services sociaux et autres services spécifiques tels que définis dans la liste publiée au Journal Officiel de la République Française

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-07-07. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ucanss

Qu'est-ce que c'est ?

• Services traiteur › Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-06-06	Avis de marché
2023-12-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions
Numéro de référence: 23AC23
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions 📦
Code CPV supplémentaire: Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ucanss
Adresse postale: 6 rue elsa triolet
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Contact
Adresse Internet: http://ucanss.fr 🌏
Courrier électronique: achat@ucanss.fr 📧
Téléphone: +33 628219640 📞
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2305771&orgAcronyme=s7h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-06 📅
Date limite de soumission: 2023-07-07 📅
Date de publication: 2023-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 110-343927
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires

cet accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de prise d'effet. A sa date anniversaire, il pourra être reconduit pour trois périodes d'un an par tacite reconduction. Si l'ucanss ne souhaite pas le reconduire, elle devra en informer par lettre recommandée avec accusé de réception son titulaire trois mois avant la date anniversaire

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 210 000 EUR 💰
Intitulé du lot: "Prestations de petit déjeuner, pauses (pause, pause-café et gouter gourmand) "
Numéro du lot: 1
Brève description:

l'Accord-Cadre sera mono-attributaire et à bons de commande au sens des articles R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.Lot 1 - montant maximum sur 4 ans : 500 000 euro(s) (H.T.). Montant estimatif : 20 000 euro(s) HT (sur la durée globale du marché reconductions comprises)

Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: " Prestations de cocktails apéritif déjeunatoires ou dinatoires et buffets selon 2 gammes : classique/prestige "
Numéro du lot: 2
Brève description:

cet accord-cadre est multi-attributaires à marchés subséquents et à bons de commande au sens des articles R 2162-2 alinéa 2 et R 2162-13 et R 2162-14 du Code de la commande publique. Deux titulaires seront retenus. Les organismes émettront leurs bons de commande auprès du Titulaire retenu suite dans le cadre de leur marché subséquent. Les marchés subséquents préciseront les caractéristiques et les modalités d'exécution des prestations demandées. Chaque organisme de Sécurité sociale bénéficiaire sera chargé d'exécuter les bons de commande pour ce qui le concerne. Lot 2 - montant maximum sur 4 ans : 1 500 000 euro(s) (H.T.). Montant estimatif : 140 000 euro(s) HT (sur la durée globale du marché reconductions comprises)

Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

cet accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de prise d'effet. A sa date anniversaire, il pourra être reconduit pour trois périodes d'un an par tacite reconduction. Si l'ucanss ne souhaite pas le reconduire, elle devra en informer par lettre recommandée avec accusé de réception les titulaires trois mois avant la date anniversaire

Intitulé du lot: " Fourniture de plateaux repas "
Numéro du lot: 3
Brève description:

cet accord-cadre est multi-attributaires à bons de commande au sens des articles R 2162-2 alinéa 2 et R 2162-13 et R 2162-14 du Code de la commande publique. Deux titulaires seront retenus.Les organismes émettront des bons de commande auprès des titulaires retenus au stade de l'accord cadre selon leur rang de classement. Chaque organisme de Sécurité sociale bénéficiaire sera chargé d'exécuter les bons de commande pour ce qui le concerne.Lot 3 - montant maximum sur 4 ans : 500 000 euro(s) (H.T.). Montant estimatif : 50 000 euro(s) HT (sur la durée globale du marché reconductions comprises)

Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

cet accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de prise d'effet. A sa date anniversaire, il pourra être reconduit pour trois périodes d'un an par tacite reconduction. Si l'ucanss ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, elle devra en informer par lettre recommandée avec accusé de réception les titulaires trois mois avant la date anniversaire de l'accord-cadre

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

voir les dispositions du règlement de la consultation ; section 7) Contenu du dossier de réponse des candidats ; section 9) Examen des offres

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

sur le lot 1, Les organismes émettent leurs bons de commandes auprès du Titulaire de l'accord cadre. Sur le lot 2, tout organisme bénéficiaire émettra son bon de commande auprès des deux titulaires retenus selon leur rang de classement au niveau de l'accord cadre selon le mode de dévolution "À tour de rôle". Sur le lot 3, les organismes émettront leurs bons de commande auprès des 2 ttiualires retenus selon leur rang de classement au niveau de l'accord cadre selon le mode de dévolution de "La cascade". En tout état de cause, chaque organisme de bénéficiaire sera chargé d'exécuter ses bons de commande

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 78462143500048
Autre type de pouvoir adjudicateur: Organisme privé de Sécurité sociale en charge d'une mission de service public.
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

le DCE est téléchargeable gratuitement : https://marches-publics.gouv.fr. Copie de sauvegarde : les candidats ont la possibilité d'effectuer à la fois une transmission de leur pli : - par voie électronique sur : https://marches-publics.gouv.fr ; - sur support physique électronique (CD ou Dvd-Rom, clé Usb) ou papier, à titre de copie de sauvegarde. La copie de sauvegarde doit être envoyée par voie postale sous pli scellé ou déposée contre récépissé avec la mention " Copie de sauvegarde " dans le délai imparti pour la remise des offres. En cas de transmission par voie postale ou dépôt contre récépissé à l'ucanss (du lundi au vendredi de 9h30 à 16h30), le pli portera les mentions suivantes : UCANSS - dIRA Département Achats-Marchés 6 rue Elsa Triolet 93100 montreuil" fourniture de prestations de traiteurs " Consultation no 23/ac/23 - mention du/des lot(s) candidaté(s) Ne pas ouvrir

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Judiciaire de Paris
Adresse postale: parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Adresse Internet: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les recours pouvant être exercés sont les référés précontractuels et contractuels tels que prévus aux articles 1441-1 et suivants du Code de procédure civile et selon les articles 2 et 11 de l'ordonnance no2009-515 du 7 mai 2009. Le référé précontractuel peut être exercé jusqu'à la signature du marché et le référé contractuel, à partir de la signature du marché

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Judiciaire de Paris
Source: OJS 2023/S 110-343927 (2023-06-06)

Avis d'attribution de marché (2023-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

23ac23 Fourniture de prestations de traiteurs. Lot no1 : Prestations de petit déjeuner, pauses (pause, pause-café et gouter gourmand) Lot no2 : Prestations de cocktails apéritif déjeunatoires ou dinatoires et buffets selon 2 gammes : classique/prestige Lot no3 : Fourniture de plateaux repas

Valeur totale du marché: 10635.99 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-08 📅
Date de publication: 2023-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 240-753728
Se réfère à l'avis: 2023/S 110-343927
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires

lot 2 :Dans le classement des offres, la société Les Toques concept est classée en 1ère position. La société Les croissants volants est classée en 2ème position

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

l'Accord-Cadre est multi-attributaires à bons de commande au sens des articles R 2162-2 alinéa 2 et R 2162-13 et R 2162-14 du Code de la commande publique. Deux titulaires seront retenus. Les organismes émettront des bons de commande auprès des titulaires retenus au fur et à mesure de leurs besoins selon le mode d'attribution dit à " à tour de rôle ".Lot 2 - montant maximum sur 4 ans : 1 500 000 euro(s) (H.T.). Montant estimatif : 140 000 euro(s) HT (sur la durée globale du marché reconductions comprises)

Informations complémentaires:

lot 2 :Dans le classement des offres, la société Les Toques concept est classée en 1ère position. La société Les croissants volants est classée en 2ème position

Brève description:

lot 3 - montant maximum sur 4 ans : 500 000 euro(s) (H.T.). Montant estimatif : 50 000 euro(s) HT (sur la durée globale du marché reconductions comprises).Les organismes émettront des bons de commande auprès des titulaires retenus au stade de l'accord cadre selon leur rang de classement et selon le mode d'attribution dit de la cascade

Informations complémentaires:

lot 3 :Dans le classement des offres, la société Riem Becker est classée en 1ère position. La société SRCN est classée en 2ème position.Dans le cadre de l'attribution en cascade, Riem Becker est titulaire de rang 1 et SRCN titulaire de rang 2

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-17 📅
Nom: srcn
Adresse postale: 79 avenue Danielle Casanova
Commune postale: Ivry-sur-Seine
Code postal: 94200
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 184201750 📞
Courrier électronique: servicesclubneuilly@orange.fr 📧
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 10635.99 EUR 💰
Nom: les Toques concept
Adresse postale: 9 rue de bicêtre
Code postal: 94240
Téléphone: +33 139250404 📞
Courrier électronique: contact@lestoques.com 📧
Adresse Internet: https://www.toquesconcept.com 🌏
Nom: les Croissants volants
Adresse postale: 15 rue Parmentier
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92800
Téléphone: +33 142042440 📞
Courrier électronique: commercial@lcvtraiteur.fr 📧
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://www.lcvtraiteur.fr 🌏
Nom: riem becker
Adresse postale: 128 bis avenue Jean Jaures
Code postal: 94851
Téléphone: +33 176641436 📞
Courrier électronique: plateauxrepas@laffiche.fr 📧
Adresse Internet: https://www.grouperiembecker.com 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4

Référence
Informations complémentaires

le marché :une procédure adaptée, suivant les Art. L.2123-1-1° et R.2123-1-1° du Code de la commande publique et la technique achat est l'a-c suivant l'art. L.2125-1-1°.L'Ucanss, réalise ce marché pour des OSS du RG et inter-régime de la région IDF visés à l'art. I.2 du Cctp.Il est alloti :- l1 : prestations de petit déjeuner, pause (pause, pause-café et gouter gourmand) ; Il est mono-attributaire, à bon de commande. Montant estimatif : 20 000 euro(s)ht (sur 4 ans).- L2 : prestations de cocktail apéritif déjeunatoire ou dinatoire et buffet selon 2 gammes : classique / prestige ; Il est multi-attributaires à bon de commande. Montant estimatif : 140 000 euro(s)ht. (sur 4 ans).- L3 : fourniture de plateaux repas : Il est multi-attributaires à bon de commande. Montant estimatif : 50 000 euro(s) (H.T.). (sur 4 ans). Le dossier est consultable par prise de RDV auprès du Département Achat de l'ucanss, 6 rue Elsa TRIOLET, 93100 MONTREUIL. Tél : 01 45 38 82 97 ; mail :achat@ucanss.fr

Source: OJS 2023/S 240-753728 (2023-12-08)

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