le marché a pour objet la fourniture de prestations de traiteurs pour les organismes d'ile de France. La technique d'achat choisie est l'accord cadre. Le présent accord cadre est alloti ainsi : Lot no1 : " prestations de petit déjeuner, pauses (pause, pause-café et gouter gourmand) " ; Lot no2 : " prestations de cocktails apéritif déjeunatoires ou dinatoires et buffets selon 2 gammes : classique, prestige " ; Lot no3 : " fourniture de plateaux repas ". Chaque lot représente un accord cadre distinct. Conformément à l'article R. 2123.1-3 du Code de la Commande Publique, le présent marché est passé sous la forme de procédure adaptée justifiée par son objet qui concerne les services sociaux et autres services spécifiques tels que définis dans la liste publiée au Journal Officiel de la République Française
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-07.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 23ac23
23AC23
Produits/services: Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions📦
Brève description:
“le marché a pour objet la fourniture de prestations de traiteurs pour les organismes d'ile de France. La technique d'achat choisie est l'accord cadre. Le...”
Brève description
le marché a pour objet la fourniture de prestations de traiteurs pour les organismes d'ile de France. La technique d'achat choisie est l'accord cadre. Le présent accord cadre est alloti ainsi : Lot no1 : " prestations de petit déjeuner, pauses (pause, pause-café et gouter gourmand) " ; Lot no2 : " prestations de cocktails apéritif déjeunatoires ou dinatoires et buffets selon 2 gammes : classique, prestige " ; Lot no3 : " fourniture de plateaux repas ". Chaque lot représente un accord cadre distinct. Conformément à l'article R. 2123.1-3 du Code de la Commande Publique, le présent marché est passé sous la forme de procédure adaptée justifiée par son objet qui concerne les services sociaux et autres services spécifiques tels que définis dans la liste publiée au Journal Officiel de la République Française
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Valeur estimée hors TVA: EUR 210 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: "Prestations de petit déjeuner, pauses (pause, pause-café et gouter gourmand) "
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché:
“l'Accord-Cadre sera mono-attributaire et à bons de commande au sens des articles R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande...”
Description du marché
l'Accord-Cadre sera mono-attributaire et à bons de commande au sens des articles R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.Lot 1 - montant maximum sur 4 ans : 500 000 euro(s) (H.T.). Montant estimatif : 20 000 euro(s) HT (sur la durée globale du marché reconductions comprises)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations complémentaires:
“cet accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de prise d'effet. A sa date anniversaire, il pourra être reconduit pour...”
Informations complémentaires
cet accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de prise d'effet. A sa date anniversaire, il pourra être reconduit pour trois périodes d'un an par tacite reconduction. Si l'ucanss ne souhaite pas le reconduire, elle devra en informer par lettre recommandée avec accusé de réception son titulaire trois mois avant la date anniversaire
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“" Prestations de cocktails apéritif déjeunatoires ou dinatoires et buffets selon 2 gammes : classique/prestige "” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“cet accord-cadre est multi-attributaires à marchés subséquents et à bons de commande au sens des articles R 2162-2 alinéa 2 et R 2162-13 et R 2162-14 du...”
Description du marché
cet accord-cadre est multi-attributaires à marchés subséquents et à bons de commande au sens des articles R 2162-2 alinéa 2 et R 2162-13 et R 2162-14 du Code de la commande publique. Deux titulaires seront retenus. Les organismes émettront leurs bons de commande auprès du Titulaire retenu suite dans le cadre de leur marché subséquent. Les marchés subséquents préciseront les caractéristiques et les modalités d'exécution des prestations demandées. Chaque organisme de Sécurité sociale bénéficiaire sera chargé d'exécuter les bons de commande pour ce qui le concerne. Lot 2 - montant maximum sur 4 ans : 1 500 000 euro(s) (H.T.). Montant estimatif : 140 000 euro(s) HT (sur la durée globale du marché reconductions comprises)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“cet accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de prise d'effet. A sa date anniversaire, il pourra être reconduit pour...”
Informations complémentaires
cet accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de prise d'effet. A sa date anniversaire, il pourra être reconduit pour trois périodes d'un an par tacite reconduction. Si l'ucanss ne souhaite pas le reconduire, elle devra en informer par lettre recommandée avec accusé de réception les titulaires trois mois avant la date anniversaire
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: " Fourniture de plateaux repas "
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“cet accord-cadre est multi-attributaires à bons de commande au sens des articles R 2162-2 alinéa 2 et R 2162-13 et R 2162-14 du Code de la commande...”
Description du marché
cet accord-cadre est multi-attributaires à bons de commande au sens des articles R 2162-2 alinéa 2 et R 2162-13 et R 2162-14 du Code de la commande publique. Deux titulaires seront retenus.Les organismes émettront des bons de commande auprès des titulaires retenus au stade de l'accord cadre selon leur rang de classement. Chaque organisme de Sécurité sociale bénéficiaire sera chargé d'exécuter les bons de commande pour ce qui le concerne.Lot 3 - montant maximum sur 4 ans : 500 000 euro(s) (H.T.). Montant estimatif : 50 000 euro(s) HT (sur la durée globale du marché reconductions comprises)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“cet accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de prise d'effet. A sa date anniversaire, il pourra être reconduit pour...”
Informations complémentaires
cet accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de prise d'effet. A sa date anniversaire, il pourra être reconduit pour trois périodes d'un an par tacite reconduction. Si l'ucanss ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, elle devra en informer par lettre recommandée avec accusé de réception les titulaires trois mois avant la date anniversaire de l'accord-cadre
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“voir les dispositions du règlement de la consultation ; section 7) Contenu du dossier de réponse des candidats ; section 9) Examen des offres” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“sur le lot 1, Les organismes émettent leurs bons de commandes auprès du Titulaire de l'accord cadre. Sur le lot 2, tout organisme bénéficiaire émettra son...”
Conditions d'exécution du contrat
sur le lot 1, Les organismes émettent leurs bons de commandes auprès du Titulaire de l'accord cadre. Sur le lot 2, tout organisme bénéficiaire émettra son bon de commande auprès des deux titulaires retenus selon leur rang de classement au niveau de l'accord cadre selon le mode de dévolution "À tour de rôle". Sur le lot 3, les organismes émettront leurs bons de commande auprès des 2 ttiualires retenus selon leur rang de classement au niveau de l'accord cadre selon le mode de dévolution de "La cascade". En tout état de cause, chaque organisme de bénéficiaire sera chargé d'exécuter ses bons de commande
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“le DCE est téléchargeable gratuitement : https://marches-publics.gouv.fr. Copie de sauvegarde : les candidats ont la possibilité d'effectuer à la fois une...”
le DCE est téléchargeable gratuitement : https://marches-publics.gouv.fr. Copie de sauvegarde : les candidats ont la possibilité d'effectuer à la fois une transmission de leur pli : - par voie électronique sur : https://marches-publics.gouv.fr ; - sur support physique électronique (CD ou Dvd-Rom, clé Usb) ou papier, à titre de copie de sauvegarde. La copie de sauvegarde doit être envoyée par voie postale sous pli scellé ou déposée contre récépissé avec la mention " Copie de sauvegarde " dans le délai imparti pour la remise des offres. En cas de transmission par voie postale ou dépôt contre récépissé à l'ucanss (du lundi au vendredi de 9h30 à 16h30), le pli portera les mentions suivantes : UCANSS - dIRA Département Achats-Marchés 6 rue Elsa Triolet 93100 montreuil" fourniture de prestations de traiteurs " Consultation no 23/ac/23 - mention du/des lot(s) candidaté(s) Ne pas ouvrir
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Judiciaire de Paris
Adresse postale: parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les recours pouvant être exercés sont les référés précontractuels et contractuels tels que...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les recours pouvant être exercés sont les référés précontractuels et contractuels tels que prévus aux articles 1441-1 et suivants du Code de procédure civile et selon les articles 2 et 11 de l'ordonnance no2009-515 du 7 mai 2009. Le référé précontractuel peut être exercé jusqu'à la signature du marché et le référé contractuel, à partir de la signature du marché
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Judiciaire de Paris
Adresse postale: parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75🌏
Source: OJS 2023/S 110-343927 (2023-06-06)
Avis d'attribution de marché (2023-12-08) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“23ac23 Fourniture de prestations de traiteurs. Lot no1 : Prestations de petit déjeuner, pauses (pause, pause-café et gouter gourmand) Lot no2 : Prestations...”
Brève description
23ac23 Fourniture de prestations de traiteurs. Lot no1 : Prestations de petit déjeuner, pauses (pause, pause-café et gouter gourmand) Lot no2 : Prestations de cocktails apéritif déjeunatoires ou dinatoires et buffets selon 2 gammes : classique/prestige Lot no3 : Fourniture de plateaux repas
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Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 17120.47
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 17913.15
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“l'Accord-Cadre est multi-attributaires à bons de commande au sens des articles R 2162-2 alinéa 2 et R 2162-13 et R 2162-14 du Code de la commande publique....”
Description du marché
l'Accord-Cadre est multi-attributaires à bons de commande au sens des articles R 2162-2 alinéa 2 et R 2162-13 et R 2162-14 du Code de la commande publique. Deux titulaires seront retenus. Les organismes émettront des bons de commande auprès des titulaires retenus au fur et à mesure de leurs besoins selon le mode d'attribution dit à " à tour de rôle ".Lot 2 - montant maximum sur 4 ans : 1 500 000 euro(s) (H.T.). Montant estimatif : 140 000 euro(s) HT (sur la durée globale du marché reconductions comprises)
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Informations complémentaires:
“lot 2 :Dans le classement des offres, la société Les Toques concept est classée en 1ère position. La société Les croissants volants est classée en 2ème position”
Informations complémentaires
lot 2 :Dans le classement des offres, la société Les Toques concept est classée en 1ère position. La société Les croissants volants est classée en 2ème position
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Description du marché:
“lot 3 - montant maximum sur 4 ans : 500 000 euro(s) (H.T.). Montant estimatif : 50 000 euro(s) HT (sur la durée globale du marché reconductions...”
Description du marché
lot 3 - montant maximum sur 4 ans : 500 000 euro(s) (H.T.). Montant estimatif : 50 000 euro(s) HT (sur la durée globale du marché reconductions comprises).Les organismes émettront des bons de commande auprès des titulaires retenus au stade de l'accord cadre selon leur rang de classement et selon le mode d'attribution dit de la cascade
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Informations complémentaires:
“lot 3 :Dans le classement des offres, la société Riem Becker est classée en 1ère position. La société SRCN est classée en 2ème position.Dans le cadre de...”
Informations complémentaires
lot 3 :Dans le classement des offres, la société Riem Becker est classée en 1ère position. La société SRCN est classée en 2ème position.Dans le cadre de l'attribution en cascade, Riem Becker est titulaire de rang 1 et SRCN titulaire de rang 2
Procédure Forme de la procédure
Procédure de négociation
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 110-343927
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23AC23
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“23ac23 Fourniture de prestations de traiteurs. Lot no1 : Prestations de petit déjeuner, pauses (pause, pause-café et gouter gourmand)”
Date de conclusion du contrat: 2023-11-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: srcn
Adresse postale: 79 avenue Danielle Casanova
Commune postale: Ivry-sur-Seine
Code postal: 94200
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 184201750📞
Courrier électronique: servicesclubneuilly@orange.fr📧
Région: Val-de-Marne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10635.99 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“23ac23 Fourniture de prestations de traiteurs. Lot no2 : Prestations de cocktails apéritif déjeunatoires ou dinatoires et buffets selon 2 gammes : classique/prestige”
Titre
23ac23 Fourniture de prestations de traiteurs. Lot no2 : Prestations de cocktails apéritif déjeunatoires ou dinatoires et buffets selon 2 gammes : classique/prestige
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: les Toques concept
Adresse postale: 9 rue de bicêtre
Code postal: 94240
Téléphone: +33 139250404📞
Courrier électronique: contact@lestoques.com📧
URL: https://www.toquesconcept.com🌏
Nom: les Croissants volants
Adresse postale: 15 rue Parmentier
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92800
Téléphone: +33 142042440📞
Courrier électronique: commercial@lcvtraiteur.fr📧
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: https://www.lcvtraiteur.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 140 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 5322.80
Offre la plus élevée: 6013
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“23ac23 Fourniture de prestations de traiteurs. Lot no3 : Fourniture de plateaux repas” Nom et adresse du contractant
Nom: riem becker
Adresse postale: 128 bis avenue Jean Jaures
Code postal: 94851
Téléphone: +33 176641436📞
Courrier électronique: plateauxrepas@laffiche.fr📧
URL: https://www.grouperiembecker.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 50 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 1161.68
Offre la plus élevée: 1264.16
“le marché :une procédure adaptée, suivant les Art. L.2123-1-1° et R.2123-1-1° du Code de la commande publique et la technique achat est l'a-c suivant l'art....”
le marché :une procédure adaptée, suivant les Art. L.2123-1-1° et R.2123-1-1° du Code de la commande publique et la technique achat est l'a-c suivant l'art. L.2125-1-1°.L'Ucanss, réalise ce marché pour des OSS du RG et inter-régime de la région IDF visés à l'art. I.2 du Cctp.Il est alloti :- l1 : prestations de petit déjeuner, pause (pause, pause-café et gouter gourmand) ; Il est mono-attributaire, à bon de commande. Montant estimatif : 20 000 euro(s)ht (sur 4 ans).- L2 : prestations de cocktail apéritif déjeunatoire ou dinatoire et buffet selon 2 gammes : classique / prestige ; Il est multi-attributaires à bon de commande. Montant estimatif : 140 000 euro(s)ht. (sur 4 ans).- L3 : fourniture de plateaux repas : Il est multi-attributaires à bon de commande. Montant estimatif : 50 000 euro(s) (H.T.). (sur 4 ans). Le dossier est consultable par prise de RDV auprès du Département Achat de l'ucanss, 6 rue Elsa TRIOLET, 93100 MONTREUIL. Tél : 01 45 38 82 97 ; mail :achat@ucanss.fr
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Source: OJS 2023/S 240-753728 (2023-12-08)