23064 – Travaux et maintenance électricité courants forts / courants faibles et électromécanique pour l’AIA CF et DTP

MINARM/AIR/SIAé

Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de travaux et de maintenance préventive et corrective pour l’atelier industriel de l’aéronautique de Clermont-Ferrand (AIA CF) sur les sites de Clermont-Ferrand, de Toul et de Phalsbourg.
Celles-ci portent sur :
les installations électriques hautes et basses tensions,
les installations courants faibles (téléphoniques, informatiques, …),
les installations électromécaniques (ponts-roulants, palans, bornes escamotables de piste, portes de bâtiments et portails, …).
L’AIA CF comporte trois sites
site de Clermont-Ferrand : 161 avenue du Brézet – 63028 Clermont-Ferrand Cedex 2
site de Toul : Lieu-dit « Au Munel » D960-a. 54119 DOMGERMAIN
site de Phalsbourg : BP 40303. 57373 PHALSBOURG CEDEX
L’AIA CF est un établissement du Ministère de la Défense dont l’activité est la maintenance des aéronefs militaires. Le site principal de Clermont-Ferrand s’étend sur une surface de 70 hectares. Il comprend une soixantaine de bâtiments représentant une surface couverte de 13 hectares environ. Ceux-ci se décomposent en bureaux et en ateliers et hangars aéronautiques de grande hauteur.
Les réseaux électriques mis en œuvre à l’AIA CF sont multiples :
réseaux courants forts (alimentation des installations de forte puissance, alimentation des éclairages de la petite force motrice et des prises monophasées ou triphasées de faible puissance, alimentation des aéronefs et de leurs équipements),
réseaux courants faibles (téléphonie, distribution de l’heure et pointage, systèmes de sécurité incendie, servitudes (alarmes et informations techniques)).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-05-17. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-04-17 Avis de marché
2023-04-24 Informations complémentaires
2024-06-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'installations électriques
Quantité ou étendue:
La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre fractionné à bons de commande. Cet accord-cadre fixera toutes les conditions d’exécution des prestations et ne sera pas complété par un marché subséquent ultérieur.Les minimum et maximum en valeur des bons de commande sont fixés pour chacune des périodes à :- montant minimal : 600 000,00 € HT- montant maximal : 1 980 000,00 € HTLes caractéristiques principales de l’accord-cadre sont les suivantes :L’accord-cadre comporte 2 postes comme suit : Poste 1 : Prestations récurrentes sur bordereau de prix unitaires (BPU) Poste 2 : Provision (prestations non prévues initialement dans l’accord cadre)
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'installations électriques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: MINARM/AIR/SIAé
Adresse postale: ATELIER INDUSTRIEL DE L’AERONAUTIQUE 161 avenue du Brézet- CS 70501
Code postal: 63028
Commune postale: Clermont-ferrand
Contact
Courrier électronique: sebastien.giraudet@intradef.gouv.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-17 📅
Date limite de soumission: 2023-05-17 📅
Date de publication: 2023-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 079-235501
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
Les candidats devront obligatoirement assister à l’une des deux visites organisées sur le site d’exécution des prestations. Les modalités de cette visite sont décrites dans le règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 4 200 000 💰
13 860 000 💰
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de travaux et de maintenance préventive et corrective pour l’atelier industriel de l’aéronautique de Clermont-Ferrand (AIA CF) sur les sites de Clermont-Ferrand, de Toul et de Phalsbourg.
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Celles-ci portent sur :
les installations électriques hautes et basses tensions,
les installations courants faibles (téléphoniques, informatiques, …),
les installations électromécaniques (ponts-roulants, palans, bornes escamotables de piste, portes de bâtiments et portails, …).
L’AIA CF comporte trois sites
site de Clermont-Ferrand : 161 avenue du Brézet – 63028 Clermont-Ferrand Cedex 2
site de Toul : Lieu-dit « Au Munel » D960-a. 54119 DOMGERMAIN
site de Phalsbourg : BP 40303. 57373 PHALSBOURG CEDEX
L’AIA CF est un établissement du Ministère de la Défense dont l’activité est la maintenance des aéronefs militaires. Le site principal de Clermont-Ferrand s’étend sur une surface de 70 hectares. Il comprend une soixantaine de bâtiments représentant une surface couverte de 13 hectares environ. Ceux-ci se décomposent en bureaux et en ateliers et hangars aéronautiques de grande hauteur.
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Les réseaux électriques mis en œuvre à l’AIA CF sont multiples :
réseaux courants forts (alimentation des installations de forte puissance, alimentation des éclairages de la petite force motrice et des prises monophasées ou triphasées de faible puissance, alimentation des aéronefs et de leurs équipements),
réseaux courants faibles (téléphonie, distribution de l’heure et pointage, systèmes de sécurité incendie, servitudes (alarmes et informations techniques)).
Quantité ou étendue:
La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre fractionné à bons de commande. Cet accord-cadre fixera toutes les conditions d’exécution des prestations et ne sera pas complété par un marché subséquent ultérieur.
Les minimum et maximum en valeur des bons de commande sont fixés pour chacune des périodes à :
- montant minimal : 600 000,00 € HT
- montant maximal : 1 980 000,00 € HT
Les caractéristiques principales de l’accord-cadre sont les suivantes :
L’accord-cadre comporte 2 postes comme suit :
Poste 1 : Prestations récurrentes sur bordereau de prix unitaires (BPU)
Poste 2 : Provision (prestations non prévues initialement dans l’accord cadre)
Nombre de reconductions possibles: 6
Numéro de référence: 23064MGF0000
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: AIA CF, détachements de Toul, Phalsbourg

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaire DC1 (*) :
Le formulaire de candidature DC1 doit être renseigné correctement. Il doit comporter l'ensemble des attestations prévues aux articles L.2341-1 à L.2341-3 du code de la commande publique et à l'article L.2141-7 dudit code.
Formulaire DC2 (*) :
Le formulaire DC2 doit être renseigné correctement, y compris la rubrique relative à la nationalité du candidat.
Si le candidat demande que soient prises en compte les capacités d'un sous-traitant, il justifiera également des capacités de ce sous-traitant et apportera la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché (en fournissant, par exemple, un DC2 de son sous-traitant).
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(*) le document fourni par le candidat doit être la dernière édition en vigueur disponible sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
/!\ Conformément à l’article L2393-7 du code de la commande publique, l’acheteur exige que les prestations/travaux relatifs à la partie « électricité » du présent marché soient réalisés en propre par le titulaire sans avoir recours à la sous-traitance (les lignes concernées seront identifiées dans le bordereau des prix unitaires).
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Le projet de marché objet du présent AAPC est sensible conformément aux dispositions de l’article 5.3.2.1 de l’instruction générale interministérielle sur la protection du secret de la défense nationale annexée à l’arrêté du 13 novembre 2020 portant approbation de ladite instruction. La recevabilité de la candidature est subordonnée :
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à la fourniture d’un extrait du registre du commerce et des sociétés (Kbis) datant de moins de trois mois (ou un document équivalent pour les candidats étrangers),
et d’une fiche DEMANDE DE CONTROLE PRIMAIRE pour chaque dirigeant ayant le pouvoir d’engager juridiquement la société (la partie 1 de ce document n’est pas à remplir). Cette fiche de renseignement est téléchargeable en pièce-jointe de l’AAPC sur la Plate-Forme des Achats de l’Etat www.marches-publics.gouv.fr. Ce document peut également être demandé au point de contact auquel les offres/demandes de participation doivent être envoyées, dont les coordonnées figurent au présent AAPC.
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Capacité technique et professionnelle:
Pièces techniques et critères de sélection des candidats :
Capacité du candidat : preuves des capacités détenues suivantes :
qualification QUALIFELEC CFMGTI ou équivalent,
qualification QUALIFELEC E3 Classe 3 ou équivalent,
OU
références sur les cinq dernières années dans les domaines suivants en précisant la nature et la date du travail réalisé et le client concerné ainsi que ses coordonnées :
travaux et maintenance sur installations électrique HT/BT, courants faibles (réseaux informatiques dont fibre optique) et électromécanique (ponts roulants, portes automatiques),
conception, étude et réalisation d’installations d’une puissance distribuée supérieure à 400 kVa,
ET
Chiffre d’affaire minimal moyen sur les trois derniers exercices de 3 500 000 €
dans le cas où le candidat ne dispose pas de toutes les capacités requises pour l’acceptation de la candidature (hors partie « électricité » qui ne peut pas être sous-traitée), preuves pas tous les moyens des capacités détenues par le sous-traitant (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, …) ou références sur les cinq dernières années du sous-traitant dans le domaine sous-traité.
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Justification du candidat qu’il disposera de la sous-traitance nécessaire (*) : preuve que le candidat disposera des capacités du sous-traitant pour l’exécution du marché.
(*) à fournir dans les cas où le candidat ne possède pas toutes les compétences nécessaires
Capacité du candidat : Eliminé (E) ou Sélectionné (S)
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le mode de règlement proposé par l'administration est le virement.
Les paiements (avance éventuelle, acomptes éventuels, règlements partiels définitifs et solde) au titre du présent accord cadre s'effectuent conformément aux articles L.2391-1 à L.2391-4 et R.2391-1, R2391-12 à R.2391-17 du code de la commande publique.
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Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires.
La forme des prix (ferme ou révisable) est fixée dans le cahier des clauses administratives particulières.
Le délai global de paiement est fixé à 30 jours maximum.
La monnaie de compte du marché est l'euro.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les groupements momentanés d’entreprises sont acceptés. Ils peuvent être solidaires ou conjoints. Toutefois, en cas de groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire des autres membres du groupement.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 7
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans: Marché défense et sécurité
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Madame la directrice
Nom: Sous-Direction des Achats/HAPA
Adresse postale: ATELIER INDUSTRIEL DE L’AERONAUTIQUE 161 avenue du Brézet CS 70501
Commune postale: CLERMONT-FERRAND Cedex 2
Point de contact: Sous-Direction des Achats/HAPA
Monsieur Sébastien Giraudet
Téléphone: +33 473425669 📞
Nom: Sous-Direction des Achats/HACT
Commune postale: Clermont Ferrand Cedex 2
Point de contact: Service courrier
Téléphone: +33 473424135 📞

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon - BP 129
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Code postal: 63033
Téléphone: +33 473146100 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Atelier Industriel de l’Aéronautique de Clermont-Ferrand
Adresse postale: Sous-Direction des Achats / HAEJ à l’attention de Frédéric DE BELAY 161 avenue du Brézet – CS 70501
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 2
Code postal: 63028
Téléphone: +33 473424435 📞
Source: OJS 2023/S 079-235501 (2023-04-17)
Informations complémentaires (2023-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de travaux et de maintenance préventive et corrective pour l’atelier industriel de l’aéronautique de Clermont-Ferrand (AIA CF) sur les sites de Clermont-Ferrand, de Toul et de Phalsbourg. Celles-ci portent sur : les installations électriques hautes et basses tensions, les installations courants faibles (téléphoniques, informatiques, …), les installations électromécaniques (ponts-roulants, palans, bornes escamotables de piste, portes de bâtiments et portails, …). L’AIA CF comporte trois sites site de Clermont-Ferrand : 161 avenue du Brézet – 63028 Clermont-Ferrand Cedex 2 site de Toul : Lieu-dit « Au Munel » D960-a. 54119 DOMGERMAIN site de Phalsbourg : BP 40303. 57373 PHALSBOURG CEDEX L’AIA CF est un établissement du Ministère de la Défense dont l’activité est la maintenance des aéronefs militaires. Le site principal de Clermont-Ferrand s’étend sur une surface de 70 hectares. Il comprend une soixantaine de bâtiments représentant une surface couverte de 13 hectares environ. Ceux-ci se décomposent en bureaux et en ateliers et hangars aéronautiques de grande hauteur. Les réseaux électriques mis en œuvre à l’AIA CF sont multiples : réseaux courants forts (alimentation des installations de forte puissance, alimentation des éclairages de la petite force motrice et des prises monophasées ou triphasées de faible puissance, alimentation des aéronefs et de leurs équipements), réseaux courants faibles (téléphonie, distribution de l’heure et pointage, systèmes de sécurité incendie, servitudes (alarmes et informations techniques)).
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-24 📅
Date limite de soumission: 2023-05-22 📅
Date de publication: 2023-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 084-251421
Se réfère à l'avis: 2023/S 079-235501
Numéro JO-S: 84
Source: OJS 2023/S 084-251421 (2023-04-24)
Avis d'attribution de marché (2024-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux et maintenance électricité courants forts / courants faibles et électromécanique pour l'AIA CF et son détachement Toul et Phalsbourg
Numéro de référence: 23064MGF0000
Brève description:
Travaux et maintenance électricité courants forts / courants faibles et électromécanique pour l'AIA CF et son détachement Toul et Phalsbourg
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'installations électriques 📦
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 13 860 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 23064MGF0000
Durée de l'accord: 7 années
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ce marché est exécuté aussi sur le détachement de Toul et Phalsbourg
Adresse postale: Atelier industriel de l'aeronautique
161 avenue du Brézet
CS 70501
Code postal: 63028
Ville: Clermont-ferrand
Pays: France 🇫🇷

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2009/81/CE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2023 - 24 31 019
Date de conclusion du contrat: 2024-04-05 📅
Titre: Travaux et maintenance électricité courants forts / courants faibles et électromécanique pour l'AIA CF et son détachement Toul et Phalsbourg
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 13 860 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 13 860 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: CEGELEC LOIRE AUVERGNE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Cegelec loire auvergne
Nom et adresse du contractant
Nom: Cegelec loire auvergne
Adresse postale: 26 RUE PIERRE BOULANGER
Code postal: 63100
Commune postale: Clermont-ferrand cedex
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@cegelec.fr 📧
Téléphone: +330000000000 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: MINARM/AIR/SIAé (Ministère des Armées)
Département: Atelier industriel de l'aéronautique clermont-ferrand
Adresse postale: 161, avenue du Brézet
CS 70501
Code postal: 63028
Commune postale: CLERMONT-FERRAND CEDEX 2
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: lucie.ferreira@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33473424709 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Type d’acheteur: L’acheteur n’est pas une entité adjudicatrice
Activité principale
Défense

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le tribunal administratif chargé des recours est : Tribunal administratif de Clermont Ferrand, 6, cours SABLON CS 90129, 63033 CLERMONT FERRAND. L'organisation chargée d'informer des recours est le greffe du tribunal précisé.
Source: OJS 2024/S 111-340662 (2024-06-06)
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Région:
France Grand Est Lorraine Meurthe-et-Moselle Moselle Auvergne-Rhône-Alpes Auvergne Puy-de-Dôme
Produits/services:
Travaux de construction Travaux d'équipement du bâtiment Travaux d'équipement électrique Travaux de câblage et d'installations... Travaux d'installations électriques