Objet Champ d'application du marché
Titre: 23.ao.ee.057
2300017
Produits/services: Équipement de parcs et de terrains de jeux📦
Brève description:
“aires de jeux et équipements sportifs dans les espaces verts de l'ept Est Ensemble”
Valeur estimée hors TVA: EUR 376 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: contrôle de jeux, équipements sportifs et sols
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'essais techniques📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Description du marché: contrôle de jeux, équipements sportifs et sols
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre peut être reconduit trois fois par période successive d'un an sans que sa durée totale n'excède 4 ans. L'Accord-Cadre est reconduit...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre peut être reconduit trois fois par période successive d'un an sans que sa durée totale n'excède 4 ans. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme
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Informations complémentaires:
“le montant de ces commandes, sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises), est compris entre les seuils suivants :- seuil minimum : 3 000...”
Informations complémentaires
le montant de ces commandes, sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises), est compris entre les seuils suivants :- seuil minimum : 3 000 euro(s) (H.T.) ;- seuil maximum : 20 000 euro(s) (H.T.)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance et réparations de jeux, équipements sportifs et sols
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien d'équipements de terrains de jeux📦
Description du marché: maintenance et réparations de jeux, équipements sportifs et sols
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant de ces commandes, sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises), est compris entre les seuils suivants :- seuil minimum : 40...”
Informations complémentaires
le montant de ces commandes, sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises), est compris entre les seuils suivants :- seuil minimum : 40 000 euro(s) (H.T.) ;- seuil maximum : 200 000 euro(s) (H.T.)
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et pose de jeux, équipements sportifs et sols
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de parcs et de terrains de jeux📦
Description du marché: fourniture et pose de jeux, équipements sportifs et sols
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant de ces commandes, sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises), est compris entre les seuils suivants :- seuil minimum : 100...”
Informations complémentaires
le montant de ces commandes, sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises), est compris entre les seuils suivants :- seuil minimum : 100 000 euro(s) (H.T.) ;- seuil maximum : 800 000 euro(s) (H.T.)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration d'intention de soumissionner (Dc1 - imprimé dernière version ou forme libre ou Dume)Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat...”
Liste et brève description des conditions
déclaration d'intention de soumissionner (Dc1 - imprimé dernière version ou forme libre ou Dume)Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnercopie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciairepour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat). Les formulaires (dernière version en vigueur) sont téléchargeables gratuitement sur :http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidatou Les candidats peuvent utiliser le Document Unique de Marché Européen (Dume) joint au dossier de consultation
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, portant au...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-30
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: avril 2027
Informations complémentaires
“les candidats ont la possibilité de soumettre une offre pour un ou plusieurs lots. Toutefois, afin d'assurer l'indépendance entre le contrôle et l'entretien...”
les candidats ont la possibilité de soumettre une offre pour un ou plusieurs lots. Toutefois, afin d'assurer l'indépendance entre le contrôle et l'entretien des aires de jeux, des équipements sportifs ludiques et des sols, un candidat ne peut pas présenter d'offre, à la fois, pour le lot no1 et pour le lot no2 et pour le lot no1 et pour le lot no3.le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.conformément aux articles L2111-1 et L2112-2 du code de la commande publique, cette consultation comporte une clause sociale (lots no2 et 3 uniquement) et une clause environnementale (tous les lots).les prestations sont financées selon les modalités suivantes :- fonds propres de l'etablissement Public Territorial Est Ensemble (Eptee) à hauteur de 100%les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.pour les lots no2 et 3 :L'Attention des candidats est attirée sur le fait que s'ils veulent renoncer aux bénéfices de l'avance prévue au CCAP, ils doivent le préciser à l'acte d'engagement.pour le lot no1 : Aucune avance n'est prévue.une visite sur site obligatoire (pour les lots no2 et 3) et facultative (pour le lot no1) est prévue. Elle devra être effectuée avant l'établissement des prestations. Lieu de RDV : Parc du Bois de Bondy, 40 rue Lucien Chapelain 93140 BondyHeure de RDV : Le 10/05/2023 à 9hmodalités d'inscription : cf. Article 5.2 du règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.tamontreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠
URL: https://montreuil.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.tamontreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠
URL: https://montreuil.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.tamontreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠
URL: https://montreuil.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 085-262863 (2023-04-27)
Informations complémentaires (2023-05-10)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 085-262863
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“une visite sur site obligatoire (pour les lots no2 et 3) et facultative (pour le lot no1) est prévue. Elle devra être effectuée avant l'établissement des...”
Texte
une visite sur site obligatoire (pour les lots no2 et 3) et facultative (pour le lot no1) est prévue. Elle devra être effectuée avant l'établissement des prestations.Lieu de RDV : Parc du Bois de Bondy, 40 rue Lucien Chapelain 93140 BondyHeure de RDV : Le 10/05/2023 à 9hmodalités d'inscription : cf. Article 5.2 du règlement de la consultation
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Texte:
“une visite sur site obligatoire (pour les lots no2 et 3) et facultative (pour le lot no1) est prévue. Elle devra être effectuée avant l'établissement des...”
Texte
une visite sur site obligatoire (pour les lots no2 et 3) et facultative (pour le lot no1) est prévue. Elle devra être effectuée avant l'établissement des prestations.Lieu de RDV : Parc du Bois de Bondy, 40 rue Lucien Chapelain 93140 BondyHeure de RDV : Le 10/05/2023 à 9hheure de RDV (second Rdv) : Le 22/05/2023 à 9hmodalités d'inscription : cf. Article 5.2 du règlement de la consultation
“afin de permettre à l'ensemble des candidats intéressés par cette consultation de pouvoir y soumissionner, une seconde date de visite de site est proposée...”
afin de permettre à l'ensemble des candidats intéressés par cette consultation de pouvoir y soumissionner, une seconde date de visite de site est proposée aux candidats n'ayant pu assister à celle déjà tenue. Celle-Ci aura lieu le 22/05/2023 à 9h00 au Parc du Bois de Bondy, 40 rue Lucien Chapelain 93140 Bondy.Modalités d'inscription : cf. Article 5.2 du règlement de la consultation
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Source: OJS 2023/S 093-286324 (2023-05-10)