2026DracIdFEntretienOrgues
MINISTERE DE LA CULTURE - DRAC ILE DE FRANCE
Entretien préventif et curatif des orgues de tribune et de chœur dans les cathédrales de Versailles, Meaux et la basilique de Saint-Denis, appartenant à l'Etat
Date limiteDeadline 2026-05-29
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Instruments à clavier › Orgues musicaux
- • Services de création et d'interprétation d'œuvres artistiques et littéraires › Œuvres d'art
- • Ile-de-France › Paris
- • Ile-de-France › Seine-et-Marne
- • Ile-de-France › Seine-Saint-Denis
- • Ile-de-France › Yvelines
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2026DracIdFEntretienOrgues
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Œuvres d'art 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien préventif et curatif des orgues de tribune et de choeur dans les cathédrales de Versailles, Meaux et la basilique de Saint-Denis, appartenant à l'Etat
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Accord-cadre n°1 : cathédrale Saint-Étienne de Meaux
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires:
Ville: Meaux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critères d'attribution
Critère:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Description du marché: Accord-cadre n°2 : cathédrale Saint-Louis de Versailles
Ville: Versailles
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Description du marché: Accord-cadre n°3 : basilique Saint-Denis de Saint-Denis
Ville: Saint-Denis
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Ville: Accord-cadre n°1 : cathédrale Saint-Etienne de Meaux
Accord-cadre n°2 : cathédrale Saint-Louis de Versailles
Accord-cadre n°3 : basilique de Saint-Denis à Saint-Denis
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-29 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 99
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ministere de la culture - drac ile de france
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 45-47 RUE LE PELETIER
Code postal: 75009
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Conservation régionale des monuments historiques (CRMH) - Bureau de la conduite des opérations (BCO)
Courrier électronique: yoann.mansier@culture.gouv.fr 📧
Téléphone: 0156065000 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2982908&orgAcronyme=f5j 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2982908&orgAcronyme=f5j 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2982908&orgAcronyme=f5j 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue de jouy
Code postal: 75181 PARIS CEDEX 04
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 077-272032 (2026-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2026DracIdFEntretienOrgues
Numéro de référence:
2026DracIdFEntretienOrgues
Brève description:
Entretien préventif et curatif des orgues de tribune et de chœur dans les cathédrales de Versailles, Meaux et la basilique de Saint-Denis, appartenant à l'Etat
Type de contrat: Services
Produits/services: Œuvres d'art 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
2026DracIdFEntretienOrgues-AC1
Titre: Entretien préventif et curatif des orgues de tribune et de choeur dans les cathédrales de Versailles, Meaux et la basilique de Saint-Denis, appartenant à l'Etat
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Accord-cadre n°1 : cathédrale Saint-Étienne de Meaux
Informations complémentaires:
CCAP article 1.5 : RÉALISATION DE PRESTATIONS SIMILAIRES
"Le Pouvoir adjudicateur pourra confier au Titulaire de l’accord-cadre, en application de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Des marchés à prestations similaires pourront porter sur l’ensemble des édifices gérés par la DRAC Île-de-France.
La durée pendant laquelle un nouveau contrat pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent de l’accord-cadre."
Afficher plus
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Chaque accord-cadre est conclu pour une période d’un (1) an hors reconduction(s) éventuelle(s).
Chaque accord-cadre peut être reconduit trois (3) fois un an, dans la limite d'une durée maximale de quatre (4) ans à compter de la date de notification.
Afficher plus
Critère:
Voir articles 9.2 "attribution de l'accord-cadre" et article 7.1 "documents à produire" du règlement de consultation du marché
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2026DracIdFEntretienOrgues-AC2
Description du marché: Accord-cadre n°2 : cathédrale Saint-Louis de Versailles
Ville: Versailles
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
2026DracIdFEntretienOrgues-AC3
Description du marché: Accord-cadre n°3 : basilique Saint-Denis de Saint-Denis
Ville: Saint-Denis
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Description
Lieu d'exécution: Ville: Accord-cadre n°1 : cathédrale Saint-Etienne de Meaux
Accord-cadre n°2 : cathédrale Saint-Louis de Versailles
Accord-cadre n°3 : basilique de Saint-Denis à Saint-Denis
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-29 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 99
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Article 1.2 du CCAP : "Les prestations à exécuter sont décrites dans le cahier des clauses techniques particulières. Elles font l’objet d’un bon de commande (BdC)"
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ministere de la culture - drac ile de france
Numéro d'enregistrement national:
17750460200075
Adresse postale: 45-47 RUE LE PELETIER
Code postal: 75009
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Conservation régionale des monuments historiques (CRMH) - Bureau de la conduite des opérations (BCO)
Courrier électronique: yoann.mansier@culture.gouv.fr 📧
Téléphone: 0156065000 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2982908&orgAcronyme=f5j 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2982908&orgAcronyme=f5j 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2982908&orgAcronyme=f5j 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La visite sur site est obligatoire
Cf. [RC] règlement de consultation article 7.2 "visite sur le site".
Prise de rendez-vous par le candidat sur la messagerie sécurisée de la consultation [PLACE] Visites à organiser avec le Pouvoir adjudicateur.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
177 500 055 00013
Adresse postale: 7 rue de jouy
Code postal: 75181 PARIS CEDEX 04
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ;
Recours pour excès de Pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat ;
Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 077-272032 (2026-04-17)
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