20260180 - AOO - XSTD-3 (2027) - Fourniture de dispositifs médicaux standards à usage unique stériles (soins, chirurgie, gynéco-obstétrique) - Relance 2

Centre hospitalier de Valenciennes

La présente consultation a pour objet la fourniture de DISPOSITIFS MEDICAUX STANDARDS À USAGE UNIQUE STERILES (soins, chirurgie, gynéco-obstétrique) - Relance 2.

Date limite

Deadline 2026-12-07

Qui ?

• Centre hospitalier de Valenciennes

Qu'est-ce que c'est ?

• Consommables médicaux › Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-10-23	Avis de marché

Avis de marché (2026-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 20260180 - AOO - XSTD-3 (2027) - Fourniture de dispositifs médicaux standards à usage unique stériles (soins, chirurgie, gynéco-obstétrique) - Relance 2
Numéro de référence: 20260180
Brève description:

La présente consultation a pour objet la fourniture de DISPOSITIFS MEDICAUX STANDARDS À USAGE UNIQUE STERILES (soins, chirurgie, gynéco-obstétrique) - Relance 2.

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10

1️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: SERINGUE 3 PIECES LUER LOCK HAUTE PRESSION
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:

- Sous-lot 1 : 1mL pour exploration cardio-vasculaires - Quantité maximale : 1 600 par an. - Sous-lot 2 : 10mL pour exploration cardio-vasculaires - Quantité maximale : 800 par an.

Ville: Valenciennes Cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 48 années
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 01/01/2027 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure. Au-delà de la 1ère période d’exécution de 12 mois, le marché pourra être reconduit 3 fois 12 mois par reconduction tacite. Il prendra fin au plus tard le 31 décembre 2030.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 30
Titre: Aiguille pour potentiels evoques pour chirurgie de la scoliose
Description du marché: - Sous-lot 1 : 13mm - cable 1.5m - Quantité maximale : 600 par an.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 45
Titre: Kit usage unique sterile pour ligature hemorroide sous echo-doppler
Description du marché: - Sous-lot 1 : / - Quantité maximale : 140 par an.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 50
Titre: Eponge hemostatique a base de gelatine
Description du marché: - Sous-lot 1 : 80 X 50 X 10MM / - Quantité maximale : 600 par an.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 66
Titre: Spray adhesif protecteur
Description du marché: - Sous-lot 1 : 300ml / - Quantité maximale : 40 par an.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 67
Titre: Aiguilles acupuncture usage unique steriles
Description du marché:

- Sous-lot 1 : 0.18 x 7mm (1 unité par blister) / - Quantité maximale : 42 040 par an. - Sous-lot 2 : 0.20 x 13mm (5 unités par blister) / - Quantité maximale : 46 000 par an. - Sous-lot 3 : 0.22 x 25mm (5 unités par blister) / - Quantité maximale : 43 200 par an. - Sous-lot 4 : 0.18 x 13mm / - Quantité maximale : 8 000 par an. - Sous-lot 5 : 0.25 x 40mm / - Quantité maximale : 2 000 par an.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 81
Titre: Pansement hydrogel pr brule
Description du marché: - Sous-lot 1 : MASQUE 25 x 25cm / - Quantité maximale : 40 par an.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 86
Titre: Bande protection ss contention auto-adherente non sterile
Description du marché: - Sous-lot 1 : 20M X 7CM / - Quantité maximale : 160 par an.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 105
Titre: Gel d'etancheite pour aerostase pulmonaire
Description du marché:

- Sous-lot 1 : 300ml / - Quantité maximale : 160 par an. - Sous-lot 2 : Applicateur 30cm / - Quantité maximale : 120 par an.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 70
Titre: Boules de gaze orx usage unique sterile
Description du marché:

- Sous-lot 1 : Tampon dissecteur ORX, D.17mm , sachet de 10 / - Quantité maximale : 20 000 par an.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

Le Centre Hospitalier de Valenciennes, établissement support des Hôpitaux du Hainaut-Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur. Celui-ci comprend 10 établissements. La liste des établissements parties se trouve en annexe 2. Le maximum est fixé pour chaque lot pour une année dans l'annexe 1 : "Liste des lots avec quantités estimatives et maximales pour une année". Les quantités estimatives annuelles par adhérent sont disponibles dans le tableau de quantification. Les caractéristiques techniques des fournitures devront répondre aux prescriptions définies par le CCP. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Cette consultation sera passée en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot. La consultation comporte 10 lots.

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-12-07 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans: Néant.
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier de Valenciennes
Numéro d'enregistrement national: 26590673500013
Adresse postale: Avenue Désandrouin - CS 50479
Code postal: 59322
Commune postale: Valenciennes Cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Secrétariat de la Pharmacie
Courrier électronique: sec-pharmacie@ch-valenciennes.fr 📧
Téléphone: 03 27 14 33 33 📞
URL: https://www.ch-valenciennes.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3091362&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Modalités de remise des spécimens : La liste des spécimens est indiquée au CCP (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l’offre qu’ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l’adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES – SERVICE PHARMACIE – AVENUE JEAN DEVEMY – 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l’offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l’exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l’établissement de santé. Les lots doivent faire l’objet d’un envoi de spécimens selon les quantités précisées dans les tableaux annexés. Le matériel devra être présenté au pharmacien responsable du marché avant d’éventuels essais. Des échantillons supplémentaires pourront être ultérieurement demandés pour des essais cliniques complémentaires. Ils devront alors faire l’objet d’un envoi express de la part du fournisseur. --- Les essais seront organisés selon les modalités définies par le pharmacien responsable du marché, sous réserve de régularité de l’offre du candidat. Les produits devront être présentés aux pharmaciens avant d’éventuels essais. --- PSE : Les candidats ont la possibilité de proposer des PSE (autres tailles ou autres présentations,…) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion du fournisseur. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir ces compléments dans l’offre. + CLAUSE DE REEXAMEN permettant d’ajouter dans le marché, en cours d’exécution, les compléments de gamme proposés par le titulaire du marché par voie d’avenant. Concernant les options obligatoires, le candidat est tenu d’y répondre sous peine de rendre son offre irrégulière.

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400018
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal administratif de Lille
Courrier électronique: greffe.talille@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 59 54 23 42 📞
URL: https://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE - 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 - 59014 Lille Cedex - Téléphone : 03.59.54.23.42 - Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr - - - L’organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY - Préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac - 54000 Nancy 1 - Tél. : 03 83 34 25 65 - Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 207-737620 (2026-10-23)

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