Travaux de terrassement de nature archéologique pour les départements de la Charente (16) et de la Charente-Maritime (17)

INRAP

Travaux de terrassement de nature archéologique pour les départements de la Charente (16) et de la Charente-Maritime (17)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-04-02. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-02.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-03-02 Avis de marché
2026-03-31 Avis de marché
Avis de marché (2026-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de terrassement de nature archéologique pour les départements de la Charente (16) et de la Charente-Maritime (17)
Numéro de référence: 007TX2026
Brève description:
Travaux de terrassement de nature archéologique pour les départements de la Charente (16) et de la Charente-Maritime (17)
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de terrassement 📦
Description
Identifiant interne: 007TX2026
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Charente-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-02 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Inrap
Numéro d'enregistrement national: 18009226400225
Adresse postale: 121 rue d'Alésia
Code postal: 75685
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service-marches-publics@inrap.fr 📧
Téléphone: 0140088045 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
https://www.marches-publics.gouv.fr
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 44 59 44 00 📞
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le candidat peut exercer devant le tribunal administratif un référé précontractuel avant la conclusion du contrat dans un délai de 11 jours calendaires à compter de la date d’envoi de la notification du courrier l’informant de son rejet (art L555-1 et suivants du code de la justice administrative). Il peut également intenter un référé contractuel au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d’un avis d’attribution du marché (art L 551-13 et suivant du code de justice administrative) ou un recours en contestation de validité du marché dans un délai de deux mois suivant l’accomplissement de mesures de publicités appropriée. La décision emportant éviction du candidat peut également être contestée sur la base de l’article R 421-1 du code de justice administrative dans le cadre d’un recours pour excès de pouvoir introduit au plus tard dans un délai de deux mois suivant la réception du présent courrier Instance chargée des voies de recours : Tribunal administratif de Paris 7, rue de Jouy, 75181 Paris courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr ; tel : 01 44 59 44 00 Service habilité à communiquer des informations relatives aux voies de recours : Tribunal administratif de Paris 7, rue de Jouy, 75181 Paris courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr ; tel : 01 44 59 44 00
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 043-146776 (2026-03-02)
Avis de marché (2026-03-31)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-10 12:00:00 📅

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte:
Date limite de réception des offres Au lieu du : 02/04/2026 Lire : 10/04/2026
Autres informations complémentaires
Date limite de réception des offres Au lieu du : 02/04/2026 Lire : 10/04/2026
Principale raison du changement: Mise à jour d’informations
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 5d6c0a6f-5dbf-4dbb-a314-aa7440c159df-01
Source: OJS 2026/S 065-227656 (2026-03-31)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Paris Nouvelle-Aquitaine Poitou-Charentes Charente-Maritime
Produits/services:
Travaux de construction Travaux de préparation de chantier Travaux de démolition de bâtiments et... Travaux de fouille et de terrassement Travaux de terrassement