Travaux de terrassement de nature archéologique pour les départements de la Charente (16) et de la Charente-Maritime (17)
INRAP
Travaux de terrassement de nature archéologique pour les départements de la Charente (16) et de la Charente-Maritime (17)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-04-02. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • INRAP
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-03-02 | Avis de marché |
| 2026-03-31 | Avis de marché |
| 2026-09-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de terrassement de nature archéologique pour les départements de la Charente (16) et de la Charente-Maritime (17)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Travaux de terrassement 📦
Description
Identifiant interne:
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Charente-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-02 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Inrap
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 121 rue d'Alésia
Code postal: 75685
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service-marches-publics@inrap.fr 📧
Téléphone: 0140088045 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
https://www.marches-publics.gouv.fr
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 44 59 44 00 📞
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 043-146776 (2026-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de terrassement de nature archéologique pour les départements de la Charente (16) et de la Charente-Maritime (17)
Numéro de référence:
007TX2026
Brève description:
Travaux de terrassement de nature archéologique pour les départements de la Charente (16) et de la Charente-Maritime (17)
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de terrassement 📦
Description
Identifiant interne:
007TX2026
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Charente-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-02 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Inrap
Numéro d'enregistrement national:
18009226400225
Adresse postale: 121 rue d'Alésia
Code postal: 75685
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service-marches-publics@inrap.fr 📧
Téléphone: 0140088045 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
https://www.marches-publics.gouv.fr
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
17750005500013
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 44 59 44 00 📞
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le candidat peut exercer devant le tribunal administratif un référé précontractuel avant la conclusion du contrat dans un délai de 11 jours calendaires à compter de la date d’envoi de la notification du courrier l’informant de son rejet (art L555-1 et suivants du code de la justice administrative).
Il peut également intenter un référé contractuel au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d’un avis d’attribution du marché (art L 551-13 et suivant du code de justice administrative) ou un recours en contestation de validité du marché dans un délai de deux mois suivant l’accomplissement de mesures de publicités appropriée.
La décision emportant éviction du candidat peut également être contestée sur la base de l’article R 421-1 du code de justice administrative dans le cadre d’un recours pour excès de pouvoir introduit au plus tard dans un délai de deux mois suivant la réception du présent courrier
Instance chargée des voies de recours : Tribunal administratif de Paris 7, rue de Jouy, 75181 Paris
courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr ; tel : 01 44 59 44 00
Service habilité à communiquer des informations relatives aux voies de recours : Tribunal administratif de Paris 7, rue de Jouy, 75181 Paris
courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr ; tel : 01 44 59 44 00
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 043-146776 (2026-03-02)
Avis de marché (2026-03-31)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-10 12:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 5d6c0a6f-5dbf-4dbb-a314-aa7440c159df-01
Source: OJS 2026/S 065-227656 (2026-03-31)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-10 12:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte:
Date limite de réception des offres
Au lieu du : 02/04/2026
Lire : 10/04/2026
Autres informations complémentaires
Date limite de réception des offres
Au lieu du : 02/04/2026
Lire : 10/04/2026
Principale raison du changement: Mise à jour d’informations
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 5d6c0a6f-5dbf-4dbb-a314-aa7440c159df-01
Source: OJS 2026/S 065-227656 (2026-03-31)
Avis d'attribution de marché (2026-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 500 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Critère prix à hauteur de 60% de la note finale Critère qualité technique à hauteur de 40% de la note finale
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-07-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: EUROVIA PCL Agence Angouleme
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 236 rue des Mesniers
Code postal: 16710
Commune postale: St yrieix sur charente
Région: Charente 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Source: OJS 2026/S 189-672277 (2026-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 500 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Critère prix à hauteur de 60% de la note finale Critère qualité technique à hauteur de 40% de la note finale
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2026SIG0049
Date de conclusion du contrat: 2026-07-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
4
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: EUROVIA PCL Agence Angouleme
Numéro d'enregistrement national:
41239570900089
Adresse postale: 236 rue des Mesniers
Code postal: 16710
Commune postale: St yrieix sur charente
Région: Charente 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Source: OJS 2026/S 189-672277 (2026-09-29)
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