L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-02-27.
L'appel d'offres a été publié le 2026-01-26.
Avis de marché (2026-01-26) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'étanchéité et de charpente-couverture pour le patrimoine bâti de la Commune du Kremlin-Bicêtre
Numéro de référence: PA25-12
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'étanchéification📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Etanchéité”
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpenterie📦
Produits/services supplémentaires: Charpentes📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-30 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Charpente-couverture” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-27 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-27 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Le Kremlin-Bicêtre
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Budget communal de fonctionnement et d'investissement
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: C633D33F-A277-37BD-24AC8F85FF76896F
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Téléphone: 0160566630📞
Fax: 0160566610 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: C633D34F-D664-32BD-DF689FA4E427DCA7
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Téléphone: 0160566630📞
Fax: 0160566610 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 018-058714 (2026-01-26)
Avis de marché (2026-02-23) Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-16 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-16 13:00:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 7371CE5C-ACE8-A592-6477BAA6F887F626
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 7371CE6D-E226-6305-AD68C2E83FCA5F12
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 27/02/2026 à 13h00 au plus tard. Lire 16/03/2026 à 13h00 au plus tard.”
Texte:
“5.1.12 Conditions du marché: Au lieu de Date limite de réception des offres : 27/02/2026 à 13:00, lire Date limite de réception des offres : 16/03/2026 à 13:00”
Texte
5.1.12 Conditions du marché: Au lieu de Date limite de réception des offres : 27/02/2026 à 13:00, lire Date limite de réception des offres : 16/03/2026 à 13:00
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Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 27/02/2026 à 13h00 au plus tard. Lire 16/03/2026 à 13h00 au plus tard.”
Source: OJS 2026/S 039-133188 (2026-02-23)