Travaux d'entretien et d'aménagement sur les bâtiments ou sites du Département de la Haute-Savoie - Peinture et Revêtements muraux Lot BC1 : Secteur Genevois-Est / Chablais Lot D1 : Secteur Arve
Département de la Haute-Savoie
Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de travaux d'une durée de 20 mois environ du 12/05/2026 au 21/01/2028, reconductible 1 fois 2 ans, à compter du 21/01/2028
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-02-09. L'appel d'offres a été publié le 2026-01-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Haute-Savoie
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-01-09 | Avis de marché |
| 2026-05-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'entretien et d'aménagement sur les bâtiments ou sites du Département de la Haute-Savoie - Peinture et Revêtements muraux Lot BC1 : Secteur Genevois-Est / Chablais Lot D1 : Secteur Arve
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Travaux de peinture 📦
Valeur estimée hors TVA: 857 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot BC1 : Secteur Genevois Est/Chablais
Description du marché:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Departement De La Haute-Savoie Direction Bâtiments Maintenance & Exploitation Patrimoine 1 rue du 30e Régiment d'Infanterie
Code postal: 74041
Ville: Annecy Cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 44 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-05-12 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: 2030
Nombre maximum de reconductions: 1
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot D1 : Secteur Arve
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-09 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-02-09 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Haute-Savoie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 rue du 30ème Régiment d'Infanterie
Cs 32444
Code postal: 74041
Commune postale: Annecy Cedex
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: SADDIER Martial
Courrier électronique: dacp-batiments@hautesavoie.fr 📧
Téléphone: 0450332132 📞
URL: http://www.hautesavoie.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.hautesavoie.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1762399 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1762399 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Réglement
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 107 rue Servient
Code postal: 69418
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Amiable des Litiges en matière de Marchés Publics
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 0472772130 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 007-015022 (2026-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'entretien et d'aménagement sur les bâtiments ou sites du Département de la Haute-Savoie - Peinture et Revêtements muraux Lot BC1 : Secteur Genevois-Est / Chablais Lot D1 : Secteur Arve
Numéro de référence:
2026A0014
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de travaux d'une durée de 20 mois environ du 12/05/2026 au 21/01/2028, reconductible 1 fois 2 ans, à compter du 21/01/2028
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de peinture 📦
Valeur estimée hors TVA: 857 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot BC1 : Secteur Genevois Est/Chablais
Description du marché:
1ère période : Montant minimum sur 20 mois : 100 000 euro(s) HT - Montant maximum sur 20 mois : 600 000 euro(s) HT / 2ème période : Montant minimum sur 2 ans : 100 000 euro(s) HT -Montant maximum sur 2 ans : 600 000 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Departement De La Haute-Savoie Direction Bâtiments Maintenance & Exploitation Patrimoine 1 rue du 30e Régiment d'Infanterie
Code postal: 74041
Ville: Annecy Cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 44 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-05-12 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: 2030
Nombre maximum de reconductions: 1
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le contrat est reconductible de manière expresse 1 fois 2 ans, à compter du 21/01/2028
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot D1 : Secteur Arve
Description du marché:
1ère période : Montant minimum sur 20 mois : 70 000 euro(s) HT - Montant maximum sur 20 mois : 300 000 euro(s) HT / 2ème période : Montant minimum sur 2 ans : 80 000 euro(s) HT - Montant maximum sur 2 ans : 350 000 euro(s) HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-09 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-02-09 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Haute-Savoie
Numéro d'enregistrement national:
86303
Adresse postale: 1 rue du 30ème Régiment d'Infanterie
Cs 32444
Code postal: 74041
Commune postale: Annecy Cedex
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: SADDIER Martial
Courrier électronique: dacp-batiments@hautesavoie.fr 📧
Téléphone: 0450332132 📞
URL: http://www.hautesavoie.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.hautesavoie.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1762399 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1762399 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Crédits maximum affectés au marché :
- Lot Bc1 : 603 900 euro(s) Ht sur 44 mois
- Lot D1 : 338 800 euro(s) Ht sur 44 mois
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Réglement
Numéro d'enregistrement national:
576D06C6-DD55-DC7B-6BB105AF60F17E67
Adresse postale: 107 rue Servient
Code postal: 69418
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Amiable des Litiges en matière de Marchés Publics
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 0472772130 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
576D06B5-F8AB-E17F-3209E1C31B4417CC
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 007-015022 (2026-01-09)
Avis d'attribution de marché (2026-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 857 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 603428.05 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-03-27 📅
Titre: Lot Bc1 : Secteur Genevois Est/Chablais
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 603428.05 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 381521.46 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Spie batignolles sud est
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 251 Che De La Maladiere
Code postal: 73200
Commune postale: Albertville
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: maria.destremont@siebatignolles.fr 📧
Téléphone: 0490236012 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 221906.59 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Courrier électronique: maria.destremont@spiebatignolles.fr 📧
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 15022-2026
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2026/S 086-305449 (2026-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 857 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 603428.05 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2026a0014002
Date de conclusion du contrat: 2026-03-27 📅
Titre: Lot Bc1 : Secteur Genevois Est/Chablais
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 603428.05 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 381521.46 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Spie batignolles sud est
Numéro d'enregistrement national:
1762399-1-1-1
Adresse postale: 251 Che De La Maladiere
Code postal: 73200
Commune postale: Albertville
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: maria.destremont@siebatignolles.fr 📧
Téléphone: 0490236012 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 221906.59 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1762399-1-2-1
Courrier électronique: maria.destremont@spiebatignolles.fr 📧
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 15022-2026
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
723D46A8-E748-E9E9-7DA74A43EF1B7D16
Organe de révision
723D468E-9D80-8C95-A7578064C81643C4
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
723D46C3-9BFF-05C9-151C637730902DCC
Source: OJS 2026/S 086-305449 (2026-05-04)
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