Avis de marché (2026-03-10) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'entretien et d'amélioration des bâtiments communaux
Reference number: 2026-66300A
Brève description:
“Travaux d'entretien et d'amélioration des bâtiments communaux”
Type de contrat: works
Produits/services: Travaux de maçonnerie📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Description du marché:
“Maçonnerie”
Informations complémentaires:
“L’accord-cadre sera exécuté par émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du code de la commande...”
Informations complémentaires
L’accord-cadre sera exécuté par émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.
Il est conclu sans minimum mais avec un maximum financier annuel par lot : 495 000€ HT/an
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Lieu d'exécution: Aube🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Couverture”
Informations complémentaires:
“L’accord-cadre sera exécuté par émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du code de la commande...”
Informations complémentaires
L’accord-cadre sera exécuté par émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.
Il est conclu sans minimum mais avec un maximum financier annuel par lot : 100 000€HT/an
Afficher plus Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Toitures terrasses” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Menuiseries bois”
Informations complémentaires:
“L’accord-cadre sera exécuté par émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du code de la commande...”
Informations complémentaires
L’accord-cadre sera exécuté par émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.
Il est conclu sans minimum mais avec un maximum financier annuel par lot : 175 000€HT/an
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Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Menuiseries Alu et PVC”
Informations complémentaires:
“L’accord-cadre sera exécuté par émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du code de la commande...”
Informations complémentaires
L’accord-cadre sera exécuté par émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.
Il est conclu sans minimum mais avec un maximum financier annuel par lot : 225 000€HT/an
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Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Métallerie - serrurerie - ferronnerie”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre sera exécuté par émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du code de la commande...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre sera exécuté par émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.
Il est conclu sans minimum mais avec un maximum financier annuel par lot : 100 000EurosHT/an
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Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Plomberie - sanitaire”
Informations complémentaires:
“L’accord-cadre sera exécuté par émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du code de la commande...”
Informations complémentaires
L’accord-cadre sera exécuté par émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.
Il est conclu sans minimum mais avec un maximum financier annuel par lot : 200 000€HT/an
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Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Courant fort - courant faible”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre sera exécuté par émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du code de la commande...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre sera exécuté par émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.
Il est conclu sans minimum mais avec un maximum financier annuel par lot : 200 000EurosHT/an
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Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Peinture - revêtement de sol” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Fonds propres de la collectivité (budget principal et budgets annexes)”
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune de Nogent-sur-Seine
Numéro d'enregistrement national: 21100260500015
Adresse postale: 27 Grande Rue Saint-Laurent
Code postal: 10400
Commune postale: Nogent-sur-Seine
Région: Aube🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@nogentsurseine.fr📧
Téléphone: 0325216994📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Body governed by public law
Activité principale
General public services
Communication
URL des documents: www.xmarches.fr🌏
URL de participation: www.xmarches.fr🌏
“Critères de notation (communs à l'ensemble des lots) : Le choix se portera sur l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères...”
Critères de notation (communs à l'ensemble des lots) : Le choix se portera sur l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères pondérés de la manière suivante :
Prix (40/100 points)
Le critère prix sera analysé à partir d'une simulation de commande représentative du marché
L'offre financière sera jugée sur la base d'un devis quantitatif estimatif masqué, établi sur la base des prix renseignés par le candidat au bordereau des prix unitaires.
Ce devis quantitatif estimatif sert uniquement à l'appréciation du critère « prix » et n'a aucune valeur contractuelle.
Il sera strictement identique à tous les candidats.
Valeur technique (60/100 points) appréciée selon les sous-critères suivants :
Les moyens humains et matériels mis en oeuvre pour garantir le bon déroulement du présent Accord cadre /20 points
L'organisation et la méthodologie mis en oeuvre pour garantir le bon déroulement du présent Accord Cadre /20 points
Les mesures prises en compte pour la protection de l'environnement dans le cadre du présent Accord Cadre /10 points
Les mesures prises en compte pour la sécurité dans le cadre du présente Accord Cadre /10 points
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable - Préfecture de Meurthe et
Moselle
Numéro d'enregistrement national: 17540001900014
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pre-informations@meurthe-et-moselle.fr📧
Téléphone: 0326668687📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d'enregistrement national: 17210111500142
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Code postal: 51100
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Région: Marne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons@juradm.fr📧
Téléphone: 0326668687📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d'enregistrement national: 17210111500142
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Code postal: 51100
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Région: Marne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons@juradm.fr📧
Téléphone: 0326668687📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 049-167326 (2026-03-10)