Le présent accord-cadre multi attributaires concerne les travaux d'entretien, de réparation ou d'aménagement des voiries de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents, en fonction de la complexité des projets ou de leur degré d'urgence. L'accord-cadre est décomposé en deux lots : lot 1 secteur Nord-Ouest et lot 2 Secteur Sud-Est. Chaque lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Le montant maximum des prestations par période est de 2 000 000 € HT, pour chaque lot. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la date de notification, reconductible tacitement une fois dans les mêmes conditions.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-04-07.
L'appel d'offres a été publié le 2026-02-27.
Avis de marché (2026-02-27) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'entretien, de réparation ou d'aménagement des voiries de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Numéro de référence: 26003
Brève description:
“Le présent accord-cadre multi attributaires concerne les travaux d'entretien, de réparation ou d'aménagement des voiries de la Communauté d'Agglomération de...”
Brève description
Le présent accord-cadre multi attributaires concerne les travaux d'entretien, de réparation ou d'aménagement des voiries de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents, en fonction de la complexité des projets ou de leur degré d'urgence. L'accord-cadre est décomposé en deux lots : lot 1 secteur Nord-Ouest et lot 2 Secteur Sud-Est. Chaque lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Le montant maximum des prestations par période est de 2 000 000 € HT, pour chaque lot. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la date de notification, reconductible tacitement une fois dans les mêmes conditions.
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'entretien routier📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Le présent lot concerne les travaux d'entretien, de réparation ou d'aménagement de la CABBALR pour le secteur Nord-Ouest. Il donnera lieu à l'émission de...”
Description du marché
Le présent lot concerne les travaux d'entretien, de réparation ou d'aménagement de la CABBALR pour le secteur Nord-Ouest. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents, en fonction de la complexité des projets ou de leur degré d'urgence. Chaque lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Le montant maximum des prestations pour la période initiale est de 2 000 000 € HT. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la date de notification, reconductible tacitement une fois dans les mêmes conditions.
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Produits/services supplémentaires: Travaux de réparation de routes📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Voir article 8.2 du règlement de consultation
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement - Voir article 8.2 du règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Le présent lot concerne les travaux d'entretien, de réparation ou d'aménagement de la CABBALR pour le secteur Sud-Est. Il donnera lieu à l'émission de bons...”
Description du marché
Le présent lot concerne les travaux d'entretien, de réparation ou d'aménagement de la CABBALR pour le secteur Sud-Est. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents, en fonction de la complexité des projets ou de leur degré d'urgence. Chaque lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Le montant maximum des prestations pour la période initiale est de 2 000 000 Euros HT. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la date de notification, reconductible tacitement une fois dans les mêmes conditions.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 240
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Numéro d'enregistrement national: 20007246000013
Adresse postale: 100 Avenue de Londres
Code postal: 62400
Commune postale: Bethune
Région: Pas-de-Calais🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@bethunebruay.fr📧
Téléphone: 0321615000📞
URL: www.bethunebruay.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr/🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/🌏
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents relatifs aux marchés publics de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540001900014
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧
Téléphone: 0383342565📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hillaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0359542342📞
URL: https://www.lille.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hillaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0359542342📞
URL: https://www.lille.tribunal-administratif.fr🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 043-145571 (2026-02-27)